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Colloque de l'Autorité de la régulation ferroviaire (Paris) : Quelle régulation pour quel système ferroviaire ?



Colloque de l'Autorité de la régulation ferroviaire (Paris) : Quelle régulation pour quel système ferroviaire ?
Le thème fort large de ce colloque que l'ARAF organise avec l'Université Paris Ouest s'explique bien puisque c'est le premier colloque de l'ARAF. On comprend dans cette mention de "premier colloque" que se mettra en place un rendez-vous régulier pour traiter des questions juridiques.

9h15 Discours d’ouverture par Pierre CARDO, Président de l’ARAF

Session 1 - Les enjeux de la régulation
Président: Michel Bazex, professeur émérite de droit public à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense
9h30 Le point de vue d’un praticien
Pierre-Jean BENGHOZI, membre du collège de l’ARCEP
10h00 Le point de vue d’un universitaire Marie -Anne FRISON-ROCHE, Professeur des Universités à Science Po (Paris)
10h30 Echanges avec la salle 10h45 - 11h00 Pause-café


Session 2 - Regards croisés sur la régulation du secteur ferroviaire
Président: Béatrice Cospérec, directrice des affaires juridiques ARAF
11h00 La régulation ferroviaire en Allemagne
Karsten OTTE, Directeur du département de régulation ferroviaire, Bundesnetzagentur
11h30 La régulation ferroviaire au Royaume-Uni
Brian KOGAN, Directeur du département Europe de l’Office of Rail Regulation (ORR)
12h00 Echanges avec la salle 12h30 – 14h00 Déjeuner

Session 3 - Pratique et perspectives d’avenir de la régulation ferroviaire en France
Président: Michel Vermeulen Secrétaire général ARAF
14h00 Origine et pratiques de la régulation ferroviaire par l’ARAF
Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU, Maître des requêtes au Conseil d’Etat
14h30 Les enjeux juridiques de la régulation dans la réforme ferroviaire
Bertrand DU MARAIS, Conseiller d'État, Détaché comme Professeur de droit public à l’Université de Paris Ouest Nanterre La Défense
15h00 Echanges avec la salle 15h30 – 16h00 Pause-café

Table ronde
16h00 L’évolution de la régulation dans le cadre de la réforme ferroviaire
Modérateur : Pierre CARDO, Président de l’ARAF
Dominique BUSSEREAU, Ancien Ministre des Transports, Député de Charente-Maritime
Jacques RAPOPORT, Président de Réseau Ferré de France
Sophie BOISSARD, Directrice générale déléguée stratégie et développement, SNCF
Gilles SAVARY, Député de la Gironde, rapporteur du projet de loi portant réforme ferroviaire à l’Assemblée nationale.
17h00 Echanges avec la salle
17h30 Cocktail de clôture

« Quelle régulation pour quel système ferroviaire ? »
Mercredi 26 mars 2014 – 9h00 à 18h00
Maison de la Chimie – Paris 75007

Contact : colloquejuridique@regulation-ferroviaire.fr

Outils et liens pour s'inscrire au colloque :
Formulaire en ligne pour s'inscrire
Site internet de l'ARAF




Lundi 10 Mars 2014
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