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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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Défense du 'Droit' et de la 'Science Juridique'. Conseil national du droit et Conférence des Doyens des facultés de Droit et Science politique : deux montpelliérains à la barre.



Le "Droit" se défend ! Et le "Droit" n'est pas à confondre avec la Justice ! Confond-on la Médecine avec les Hôpitaux ?! Deux de mes amis prennent la tête de cette défense ; l'un est encore montpelliérain, camarade de promotion devenu Doyen de la Faculté de Droit de Montpellier ; l'autre l'a été et fut notre directeur de thèse du "39 rue de l'Université" avant de devenir Président de l'Université de Paris II.

Le Conseil national du droit, récemment institué, se met en place et en route. Le Conseil a élu son président et son vice-président. Créé par le décret du 29 avril 2008, le Conseil national du droit a tenu sa première réunion officielle le 24 juin 2008. Bernard TEYSSIE, professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris II), et Bruno Potier de la VARDE, président de l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, ont respectivement été élus président et vice-président. Un hommage a été rendu à l'action conduite par le Professeur TRUCHET en vue de la création du Conseil (v. Dr. & patr. n°158, p. 22).

La prochaine réunion du Conseil national du droit se tiendra au mois de septembre prochain, dans les locaux du Conseil d'État. Pour mémoire, trois grands thèmes sont au cœur de ses missions :

- l'enseignement du droit, la formation et l'emploi des juristes ;
- les relations entre les établissements d'enseignement, les institutions et les professions ;
- et la recherche juridique.

Le Doyen Paul-Henri ANTONMATTEI a, quant à lui, à 44 ans, été élu Président de la Conférence des Doyens. Il représentera donc l'intérêt des Facultés de Droit. Nous partageons, avec Paul-Henri, la même passion du droit - qui anime il est vrai tant d'universitaires.... Dès le premier fascicule de Juris-Classeur, publié dans la même période, il y a plus de 20 ans, lui optait pour le droit du travail, moi pour le droit commercial.

Il n'est pas un hasard qu'elle nous ait été inculqué (notamment) par Bernard TEYSSIE. Il nous a fixé notre ligne de conduite, qui interdit les compromis, les compromissions, et les "comme promis"... : "Au service du Droit !".

Samedi 28 Juin 2008
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