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Brèves
13/08/2010
"Vol" informatique d'une banque britannique, les voyous "investissent" véritablement les systèmes informatiquesHervé CAUSSE
12/07/2010
Eloge du "monopole boursier" : à propos de quelques confusions et réactions (la MIF est déjà en révision !). Remarques sur un édito de M. VITTORI (Les Echos).Hervé CAUSSE
26/06/2010
Ruinez-vous, mais soyez informé ! Vive les paris en lignes dit la loi, que l'arrêté vous invite à éviter !Hervé CAUSSE
05/06/2010
Quand l'informatique de la bourse Euronext-Nyse s'emballe, le système qui fait le contrat est souligné ("Les concepts émergents de droit des affaires", éd. Lexis, mai 2010)Hervé CAUSSE
05/05/2010
Dès le 19 février dernier on tirait la sonnette d'alarme sur le problème GREC. La BCE et le SEBC premiers responsables ?!Hervé CAUSSE
18/04/2010
Deux articles de ce blog dépassent les 20 000 consultations, un signe d'édition ?Hervé CAUSSE
20/03/2010
Dette Grecque : l'Europe, l'Euro-groupe et la BCE ne parviennent pas à sortir une solution. Selon Le Monde, "M. Barroso propose des prêts bilatéraux pour aider la Grèce"Hervé CAUSSE
27/02/2010
Le site LOCUTIO.NET pour retrouver les maximes juridiques latines, entre autres chosesHervé CAUSSE
22/02/2010
Trois économistes (LORENZI, de BOISSIEU et JACQUILLAT) pour un enterrement des sciences économiques ("A quoi servent les économistes ?", La Tribune, 19 fev. 2010, p. 13)Hervé CAUSSE
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Droit bancaire-monétaire
L'autorité de contrôle prudentiel (ACP) (Rev. dr. banc. et financier, mai-juin 2010) : commentaire de l'ordonnance du 21 janvier 2010, par H. CAUSSE et A. MAYMONT
Nous publions un très substantiel commentaire de la magistrale ordonnance de janvier 2010 à la Revue de droit bancaire et financier (Lexisnexis) intitulé, sobrement, "L'Autorité de contrôle prudentiel". Ce numéro de la RDBF a été diffusé ces derniers jours.
Voilà donc l'ACP !
C''est là une pièce majeure du...
Le conseil de régulation financière et du risque systémique (CRFRS) : Christine LAGARDE à la barre ! Les dirigeants d'entreprises à risque systémique bientôt auditionnés.
L'intitulé de la loi qui crée ce nouveau conseil (loi sur la régulation bancaire) est très aguicheur, son contenu un peu moins, mais il est tout de même très symbolique. Nous nous arrêtons juste un instant sur la nouveau conseil qui remplace le collège des autorités de contrôle qui aura fait peu perler de lui. Ce nouveau...
Médiation du crédit aux entreprises. Les lendemains de la Mission lancée par le Président N. SARKOZY.
La médiation du crédit aux entreprises est mise en résultats, tendances, perspectives par le rapport du médiateur. Depuis novembre 2008 le service de la médiation du crédit aux entreprises aurait instruit 17 673 dossiers dans les secteurs de l'agriculture, de l'industrie, des services, du commerce et du BTP. Dans près de 18 000...
Chronique de droit bancaire, Semaine Juridique Entreprises et Affaires.
Semaine Juridique Entreprise contient la 31e Chronique de droit bancaire (JCP éd. E, n° 22, 3 juin 2010, 1523) .
C'est la même équipe du centre droit des affaires fondé par le Doyen Jean STOUFFLET qui la porte avec divers renforts depuis ces dernières années.
Notre contribution signale au moins deux arrêts...
"Réguler les excès de la finance", brèves annotations complémentaires sur une intervention en colloque.
J'ai survolé deux ou trois problématiques juridiques, inspirées par ce sujet, au cours du Colloque du CEDIN qui se déroulait aujourd'hui à l'OCDE (17 mars), à Paris. La présente note dit en quelques lignes ce que j'ai tenté de souligner : l'instrument qu'est la règle, à insérer dans un ordre juridique, suppose un art juridique...
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