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Droit bancaire-monétaire

Les livres 2017 sur le droit bancaire et les instruments de paiement, un grand cru.

Outre ces divers ouvrages, on attend celui du Pr. Richard ROUTIER dans la collection Dalloz Action. On signale ces ouvrages sans commentaire. La panoplie des étudiants qui s'intéressent à la matière a été, en cette année 2017, totalement renouvelée. Ces ouvrages sont à connaître, à consulter et à acheter si affinité...

Le Droit des services de paiement pousse sur les ruines du Droit bancaire (II)

Le Droit des services de paiement est plus global que le Droit bancaire. Il englobe nombre d'opérateurs officiels par-delà les banques - par-delà le Droit bancaire. Ce nouveau droit s'appuiera demain sur la branche "Droit monétaire" pour aller rattraper, le cas échéant, les blockchains à vocation monétaires. Le Droit bancaire...

Présentation de l'ordonnance transposant la DSP2 (éd. LEXBASE, 12 oct. 2017) - Le Droit des services de paiement pousse sur les ruines du Droit bancaire (I)

Sur les décombres du Droit bancaire, le Droit des services de paiement continue de pousser et de bien se porter bien. Les éditeurs et les auteurs ne veulent pas en convenir. Le Droit bancaire est célébré comme après son invention, au début des années 1970, elle désignait alors à raison un mouvement économique et juridique. La...

Blockchain : les vraies-fausses questions pleuvent !

Drôle de guerre que celle de la blockchain ouverte sur le front du néo-néo-néo-capitalisme ! Et du néo-néo-anarchisme. Sur son site, https://blockchainfrance.net/ , blockchainfrance.net annonce "Code is deeply law". Les questions qui suivent le titre ne sont ni profondes ni juridiques. Elles sont en tête d'un "article...

Financement des installations photovoltaïques : une analyse de la jurisprudence récente (étude publiée chez LEXBASE)

Financement des installations photovoltaïques : attention danger ! Un peu de publicité pour une étude publiée chez Lexbase (1). Elle traite des difficultés juridiques de ces opérations. Cette analyse peut être utile aux "financeurs", aux installateurs, aux clients et aux juristes qui ont à ouvrir un dossier sur ce sujet....
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