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Brèves
13/08/2010
"Vol" informatique d'une banque britannique, les voyous "investissent" véritablement les systèmes informatiquesHervé CAUSSE
12/07/2010
Eloge du "monopole boursier" : à propos de quelques confusions et réactions (la MIF est déjà en révision !). Remarques sur un édito de M. VITTORI (Les Echos).Hervé CAUSSE
26/06/2010
Ruinez-vous, mais soyez informé ! Vive les paris en lignes dit la loi, que l'arrêté vous invite à éviter !Hervé CAUSSE
05/06/2010
Quand l'informatique de la bourse Euronext-Nyse s'emballe, le système qui fait le contrat est souligné ("Les concepts émergents de droit des affaires", éd. Lexis, mai 2010)Hervé CAUSSE
05/05/2010
Dès le 19 février dernier on tirait la sonnette d'alarme sur le problème GREC. La BCE et le SEBC premiers responsables ?!Hervé CAUSSE
18/04/2010
Deux articles de ce blog dépassent les 20 000 consultations, un signe d'édition ?Hervé CAUSSE
20/03/2010
Dette Grecque : l'Europe, l'Euro-groupe et la BCE ne parviennent pas à sortir une solution. Selon Le Monde, "M. Barroso propose des prêts bilatéraux pour aider la Grèce"Hervé CAUSSE
27/02/2010
Le site LOCUTIO.NET pour retrouver les maximes juridiques latines, entre autres chosesHervé CAUSSE
22/02/2010
Trois économistes (LORENZI, de BOISSIEU et JACQUILLAT) pour un enterrement des sciences économiques ("A quoi servent les économistes ?", La Tribune, 19 fev. 2010, p. 13)Hervé CAUSSE
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Droit des investisseurs
Associations d'investisseurs
Les investisseurs peuvent défendre leurs intérêts, personnels ou collectifs, à travers des associations d’investisseurs. Cette voie est même en pratique une obligation, sauf à avoir fait un investissement lourd qui justifie de recourir à son propre conseil.
Bien se défendre...
Faillite des sociétés cotées
Qu'une société cotée fasse faillite ne perturbe pas le législateur contemporain. Il a même voté quelques dispositions d'accompagnement... En écrivant, il y a quelques années, sur l'investisseur, pour en dégager la notion et le régime juridique, j'ai constaté le peu d'intérêt que l'actionnaire de...
Responsabilité boursière
Les établissements financiers sont finalement peu responsables des conseils qu'ils donnent. Il est très difficile d'engager leur responsabilité en cas de mauvaises affaires boursières. L'année 2005 n'a pas été l'occasion de voir la jurisprudence de la Cour de cassation évoluer. On pouvait l'espérer...
Annulation des assurances-vie
Je signalais il y a peu un arrêt de cassation majeur sur l'assurance-vie. Il donne une leçon de droit aux assureurs et banquiers. Voyons ces leçons. L'arrêt du 7 mars 2006, de la deuxième chambre cicile, apporte diverses précisions.
Vous allez pouvoir savoir si votre contrat...
FAUTE des organes de bourse
La question m’est posée de la responsabilité de certains « organes » boursiers. J’y réponds malgré le contexte scandaleux dans lequel la question est posée – j’ai expliqué que le forum de ce site n’avait pas pour objet de s’insulter ou d’insulter des tiers ; les purges de ces e-mails qui peuvent...
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