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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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Droit du numérique : Smart Cities, Intelligence Artificielle et Blockchain (Colloque 2 décembre, Aix-en-Provence)



La presse et de nombreux ouvrages techniques traitent des transformations radicales liées aux technologies du numérique et à l’utilisation des réseaux. On bascule dans le numérique. On le dit spécialement pour la finance. Il faut cependant observer que tout ou presque est informatique dans la banque depuis 25 ans, le mouvement ayant commencé en même temps que l'essor de l'informatique...

L'évolution est remarquable mais relative. Néanmoins remarquable.

La deuxième édition de ce colloque dans la Métropole Aix-Marseille Provence a de nouveau pour objectif d’analyser ces bouleversements, avec des grands témoins, universitaires, entrepreneurs, avocats, français, mais aussi américains et d’apprécier les changements en cours, sur la société, mais aussi sur notre environnement juridique, en pleine mutation.

Seront étudiées cette année l’émergence des Smart Cities et de l’Intelligence Artificielle qui sont deux sujets porteurs d’immenses bouleversements et qui soulèvent de nombreuses questions juridiques. Ce sont des questions auxquelles les entreprises et tous autres organismes devront.

Programme, 8h30 Accueil, 9h00 Introduction par
André MEILLASSOUX, Président de l’AFDIT, ATM Avocats, Paris
Gérard BRAMOULE, Premier adjoint de la mairie d'Aix en Provence et Vice-président de la Métropole Aix-Marseille Provence en charge du numérique
Alexandre GALLESE, Adjoint à l'urbanisme de la mairie d'Aix en Provence et Membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille Provence
MM. Les Bâtonniers des Barreaux d’Aix-enProvence et de Marseille

Matinée : Les implications juridiques du développement des Smart Cities

Direction des travaux :

André MEILLASSOUX, Président de l’AFDIT, ATM Avocats, Paris et Yves LEON, Expert Judiciaire près de la Cour d’Aix, Président Hub Digital HEC Alumni, membre des Conseils CNEJITA et AFDIT

9h30 Introduction générale sur les Smart Cities

Kevin POLIZZI, Président de la société Jaguar Network

9h55 Vision nord-américaine sur les Smart Cities (en anglais)
Arthur LANGER, Directeur du département numérique et membre du Sénat de l’Université de Columbia (New York)

10h25 Pause

10h45 Les questions juridiques que posent les Smart Cities
Philippe MOURON, Maître de Conférences à l’Université d’Aix-en-Provence, Vice-Président de RPISE

11h10 La Protection des données dans l’émergence des Smart Cities
Christopher DOCKSEY, Director of the Office of the European Data Protection Supervisor

11h35 Mise en oeuvre des Smart Cities dans les collectivités et questions juridiques

Caroline POZMENTIER, Adjointe au Maire de la Mairie de Marseille et Vice-Présidente de la Région Provence Alpes Côte d’Azur en charge de la Sécurité
Stéphane PAOLI, Adjoint au Maire de la Mairie d’Aix-en-Provence en charge du Numérique et Conseiller de la Métropole Aix-Marseille Provence

Interrogés par Nicolas COURTIER, Avocat, membre du Conseil de l’AFDIT, Président de RPISE
12h45 Déjeuner avec les intervenants (Réservation obligatoire)

Après-midi : Les implications juridiques de la mise en œuvre de l’Intelligence Artificielle et de la blockchain

Direction des travaux :
André MEILLASSOUX, Président de l’AFDIT, ATM Avocats, Paris
Nicolas COURTIER, Avocat au Barreau de Marseille, Président RPISE

14h00 Disruption technologiques : l’exemple de la blockchain et de l’intelligence artificielle
Virginie GALINDO, Technologie et Innovation chez GEMALTO, Membre du bureau du W3C Advisor

14h25 Le Droit américain face à l'intelligence artificielle
Rubin SFADJ, Avocat aux Barreaux de Marseille et de New York

15h10 Intervention sur les implications juridiques de la blockchain
Hervé CAUSSE, Professeur à l’Université Clermont Auvergne, Directeur scientifique de l’Encyclopédie Droit bancaire des éditions Lexbase

16h00 Mise en œuvre de l’Intelligence Artificielle et questions juridiques
John RAUSCHER, Co-founder and Chief Executive Officer of YSEOP
Interrogé par Bruno DUCOULOMBIER, Avocat, cabinet FIELDFISHER

16h45 Mise en œuvre de la blockchain et questions juridiques
Louis DE MENEVAL, Responsable contrats corporate et du contentieux d’AXA Investment Managers
Interrogé par Simon POLROT, Avocat, cabinet FIELDFISHER, créateur et animateur du site www.ethereum-france.com

17h30 Bilan et synthèse
André MEILLASSOUX, Président de l’AFDIT, ATM Avocats, Paris
Yves LEON, Expert Judiciaire près de la Cour d’Aix, Président Hub Digital HEC Alumni, membre des Conseils CNEJITA et AFDIT
Nicolas COURTIER, Avocat, membre du Conseil de l’AFDIT, Président RPISE

Samedi 26 Novembre 2016
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"Droit bancaire et financier", Le Livre : Compléments et Idées. | Droit et Justice, le coin des "pros" | Méthode, le coin des étudiants | Commercial, consommation et concurrence | Droit bancaire-monétaire | Droit des investisseurs | Indemnisation des Préjudices | Droit des sociétés | Droit de la sécurité | Civil et Public | Direct Droit Actualités | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias | Philosophie du Droit | L'auteur, contact et Informations légales ISSN