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I. La blockchain : un système (Perspective colloque AFDIT, 1).



La blockchain est un système. Nous avons proposé il y a quelques années de travailler le concept, juridique et technologique, pour qualifier diverses situations des Nouvelles technologies.

Cette publication substantielles s'intitulait "Les systèmes" (in Les concepts émergents du droit des affaires, LGDJ, 2011). Manifestement, la pluralité des systèmes nous paraissait s'imposer. Il nous faut reprendre ce texte et le publier à nouveau...

Partant d'une idée qui nous semblait abstraite, tout en s'imposant (ce que l'on appelle un intuition), on en était revenu à des figures qui, si elles ne nous étaient pas inconnues, nous apparaissaient alors d'une façon totalement nouvelle.

On pensait au système qui constitue un marché, un marché financier (le Code monétaire et financier le dit formellement), un marché financier. Naturellement, nous avons repris cela dans notre manuel Droit bancaire et financier (Mare et Martin, 2016) (les étudiants doivent le demander à leur BU s'il n'a pas été acheté).

Comme la machine, relevait-on, fabrique en partie le contrat, le système fait le contrat (le Code monétaire et financier le dit formellement), on pensait que de nombreux juristes s'intéresseraient à la question. Voilà une réalité qui aurait pu constituer une pure innovation dans la réforme du droit des contrats et du droit de la preuve...

On pensait aussi aux systèmes qui sont organisés par les professionnels pour faire fonctionner des outils qui leur sont personnels, ou qui sont offerts au public : le système informatique des cartes bancaires.

On voyait donc un système au potentiel extraordinaire :

- indispensable au contrat (l'actuel smart contract),
- indispensable à la gestion car le système contient des choses ou des biens ou/et la preuve de leur appartenance.

On voyait un système plus ou moins ouvert : ouvert sur le public, ouvert sur le public via un professionnel, ouvert à un seul groupe de professionnels.

Cela s'apparente à la blockchain. Alors vive la blockchain mais vive les systèmes !





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Il serait désormais urgent que des professionnels ou institutions publiques financent une thèse juridique sur le sujet.




Dimanche 27 Novembre 2016
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"Droit bancaire et financier", Le Livre : Compléments et Idées. | Droit et Justice, le coin des "pros" | Méthode, le coin des étudiants | Commercial, consommation et concurrence | Droit bancaire-monétaire | Droit des investisseurs | Indemnisation des Préjudices | Droit des sociétés | Droit de la sécurité | Civil et Public | Direct Droit Actualités | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias | Philosophie du Droit | L'auteur, contact et Informations légales ISSN