Direct Droit, par le Prof. Hervé CAUSSE

La 30e Chronique semestrielle de droit bancaire a été publiée par l'équipe réunie par et autour du Doyen STOUFFLET, professeur émérite à l'Université de Clermont 1 ; ce dernier vient de rééditer le "Gavalda et Stoufflet" chez LexiNexis (Instruments de paiement et de crédit, sept. 2009, ouvrage indispensable pour les étudiants de Master 1... et ceux de Master 2 qui prétendent connaître le droit des affaires).

Les professionnels du droit y puiseront l'actualité essentielle de la matière, dont les actualités législatives majeures exposées in limine.

Pour ce qui est de la jurisprudence et, pour ma part, la Chronique me permet de traiter en synthèse de quelques opérations financières : des suites de l'affaire Madoff devant la Cour de Paris, de 7 arrêts qui montrent comment la chambre commerciale de la Cour de cassation juge actuellement les questions de responsabilité boursière (et de contrats d'assurance vie) et, enfin, d'un arrêt sur le PEA.

Ces analyses sont l'occasion de réfléchir à des questions de droit des contrats et de droit des obligations originales dans un contexte opérationnel compliqué et économique : bref du droit des affaires.

A la suite de la chronique, il y a deux notes sur ce même thème bancaire. Une de Mme Estelle NAUDIN, Professeur, et l'autre de M. J. LASSERRE CAPDEVILLE, Maître de conférences, tous deux de l'Université de Strasbourg.

Cette livraison du JCP E comporte également l'arrêt de la Cour de cassation, sans note, du 24 septembre 2009 que nous avons brièvement commenté ci-dessous, ces derniers jours, ce qui nous a permis de faire un point, certes rapide, sur l'obligation de mise en garde du banquier.