hervecausse
Recherche


Inscription à la newsletter




Partager ce site

Flux RSS

Les titres de monnaies complémentaires : "¡ Viva la revolución !"



Délaissée par les juristes, mal expliquée par les économistes, compliquée par les sociologues, embrouillée par les médias... la monnaie a été laissée à l'art de quelques financiers et professionnels. Eux la comprennent, s'en servent jusqu'à ses extrémités et, parmi eux, certains en abusent. Voyez le scandale du LIBOR ; une entente anticoncurrentielle des plus grandes banques du monde, dans la plus grande place financière du monde, au détriment d'un nombre incalculable de contractants.

Si tel est le destin de la monnaie c'est que les banques centrales ont pu rater quelques choses. On le voit aujourd'hui. Sur ce qu'il y a de plus essentiel, leur pouvoir de création monétaire, elles ne savent pas sur quel pied danser. Certaines sont prêtes à mettre en justice les promoteurs du Bitcoin et d'autres monnaies de ce type (voyez nos références et notre étude : La monnaie..., Lexbase, étude précitée en note de blog), certaines sont prêtes à admettre leur légalité.

Le récent rapport du Sénat sur le Bitcoin tend à montrer que le législateur n'est pas davantage inspiré - outre le fait de ne rien avoir anticipé.

Pourtant, toutes ces banques centrales fonctionnent sur le même principe, parfois implicite, parfois explicite, et alors plus ou moins affirmé (car voilà du droit écrit par des économistes ou des administrateurs). Ce principe est celui du choix d'une monnaie et d'une seule, gérée centralement par un institut d'émission, soit une monnaie reposant sur le monopole d'émission de la monnaie.

Dans ces circonstances, les "initiatives alternatives" poussent comme les folles et fraîches herbes des champs au printemps.

Tout le monde veut sa monnaie alternative. "Mai 1968" c'est maintenant !?

Une présentation des monnaies locales

Voyez l'analyse juridique qui confond "moyens de paiement" et monnaie(s) et qui soutient que l'ACPR n'a pas besoin de donner son autorisation pour chaque entreprise et "monnaie locales" :

Une fiche technique

La loi est donc intervenue pour "réguler" ce libéralisme monétaire echevelé. Au nom de l'économie solidaire voilà la liberté qui n'est plus libre et qui tombe dans le domaine de l'économie sociale. Naturellement, la loi ne dit rien sur ce qu'est une monnaie locale, elle embrouille un plus la situation en parlant de titres de monnaies locales.

Nous revoilà parti bien loin dans l'histoire, à l'époque où la monnaie était encore confondue avec un titre de créance. C'est cette confusion magistrale que remet au goût du jour la loi sur l'économie sociale et solidaire (voyez textes ci-dessous). Au son d'une reconnaissance, le législateur a fait basculer ces initiatives monétaires en phénomènes de kermesse où ne s'échangent que les titres de créance au porteur que sont les bons de kermesse...

Comme certains partirent en 14 la fleur au fusil, certains doivent chanter les titres de monnaies locales. Voilà de quoi glorifier la révolution que l'on voulait et que l'on a tuée : nous y voyons pour notre part, sur le plan froid de l'analyse, la chronique d'une mort annoncée... Les tenants de l'économie sociale sont toujours utopiques, et les autorités monétaires et étatiques sont toujours aussi machiavéliques...

La révolution est morte.




----------------
Textes

La loi a aménagé le Code monétaire et financier pour créer les TML sans les définir....

Article L 311-5. - Les titres de monnaies locales complémentaires peuvent être émis et gérés par une des personnes mentionnées à l'article 1er de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire dont c'est l'unique objet social.

Art. L. 311-6.-Les émetteurs et gestionnaires de titres de monnaies locales complémentaires sont soumis au titre Ier du livre V lorsque l’émission ou la gestion de ces titres relèvent des services bancaires de paiement mentionnés à l’article L. 311-1, ou au titre II du même livre lorsqu’elles relèvent des services de paiement au sens du II de l’article L. 314-1 ou de la monnaie électronique au sens de l’article L. 315-1.

-----------------

Liste des "monnaies locales" crées ou en projet :

Abeille beuneze Bou'Sol Béarn Canut Carlet Cassole Centifolia CERS Cigalonde Commune Confluent Déodat Eco EcoSOL Epi Epi Lorrain Eusko Galléco Graine Gônette Haut-Var Heol Lac Lien Luciole Maillette Mana Mayenne Mesure Miel MLC 63 Morlaix Muse Méreau Nostra Orai Paris 10 Plaine commune Pyrène Pêche Radis Retz'L Roue Rouen Réu Sardine Sol-Alpin SOL-Violette Sol Narbonnais Sol Olympe Sol Si Sonnante Stück Tiok Touselle Ténord Valentinois VIRe Zeybu

Vous renseigner sur ces monnaies





Mardi 7 Octobre 2014
Lu 548 fois

Méthode, le coin des étudiants | Droit et Justice, le coin des "pros" | Commercial, consommation et concurrence | Droit bancaire-monétaire | Droit des investisseurs | Indemnisation des Préjudices | Droit des sociétés | Droit de la sécurité | Civil et Public | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias | L'auteur, contact et Informations légales ISSN | Philosophie du Droit, Juridique et Politique