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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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Master de Droit des Affaires et de la Banque (Faculté de Droit de Clermont-Ferrand). Recrutements en M1 (Semestres 1 et 2 : S1 et S2). Recrutements M2.



Ce Master s'appuie sur la tradition implantée par le Doyen Jean STOUFFLET (40 ans d'écrits et d'enseignements en droit bancaire) à la Faculté de Clermont-Ferrand. Le "DEA du Prof. Jean STOUFFLET" a désormais la forme de ce Master de Droit des Affaires et de la Banque. Cette rénovation, a été conduite il y a près de quatre ans, et a permis de donner un nouveau souffle à ce parcours. Le Semestre 4 comporte 8 enseignements très spécialisés en droit bancaire et financier. Le droit bancaire et financier étant indivisible du monde des affaires, l'assise de la formation repose par ailleurs sur "tout" le droit des affaires auquel est encore consacré le premier semestre du M2.

Plus amplement, sur les trois premiers semestres, si l'on tient compte du "M1", les étudiants auront déjà suivi un cours sur les instruments de paiement, un sur l'ingénierie sociétaire, un sur le droit du financement et un sur les garanties. Les autres matières du droit des affaires sont également vues (droit spécial des sociétés, droit du commerce international, droit de la distribution et de la concurrence, procédures des affaires...). Au cours des S1 et S2, les étudiants parfont également leurs autres connaissances (cours spécial de droit patrimonial de la famille (régimes matrimoniaux, libéralités et successions), droit international privé...), propriété intellectuelle.

Ce master est à la fois "pro" et recherche" : ceux des étudiants qui souhaitent rédiger un mémoire le peuvent. Les banquiers, assureurs et financiers apprécient les étudiants ayant la capacité de rédiger des notes et études sur des problèmes financiers finalement assez complexes. Le mémoire doit en définitive être un peu vu, non sans paradoxe, comme une préparation professionnelle. A cette fin, il est appris aux étudiants à rédiger en droit dans un cours spécial (art du plan, organisation du document avec annexes, bibliographie, sommaire, index, l'art de la citation avec notamment les notes de bas de page...).

L'équipe comporte plusieurs membres de la Chronique de droit bancaire fondée par le Doyen STOUFFLET et qui est publiée semestriellement à la Semaine Juridique Entreprises et Affaires (JCP E). Un ouvrage de TD soulignera également prochainement cette tradition clermontoise. Personnellement, je me suis attaché à souligner cette tradition en publiant divers textes sur "ma" matière (le droit commercial, soit le droit des affaires et plus spécialement le droit bancaire et financier). Divers étudiants ont entamé une thèse de droit des affaires et, ou, de droit bancaire et financier. L'AERES reconnaît et note ce travail de recherche de divers enseignants qui est essentiel pour disposer des équipes pédagogiques utiles, c'est-à-dire reconnues au plan national.

Cette note est l'occasion de remercier tous ceux, professionnels du droit et enseignants qui m'ont aidé à rénover cette formation. Elle est indivisible d'un vision complète du droit des affaires et la bonne santé du parcours M2 Droit de l'entreprise et fiscalité, l'autre branche de la spécialité Droit de l'entreprise que j'ai largement rénové en 2007, confère un climat général de confiance dans le droit commercial. Cet aspect de spécialisation e doit pas faire perdre de vue aux étudiants, qui sont dan ces parcours ou qui souhaitent y entrer, les exigences premières. Il leur faut un bon niveau en droit civil (et notamment en droit des contrats !). En complément, les étudiants peuvent obtenir un diplôme et travailler la langue anglaise ; en effet, la spécialisation en droit des affaires (l'élite du droit dans de nombreux pays et on l'oublie un peu en France...), pour ceux qui seront excellents en français (eh oui !) et en droit (eh oui !), exigera de manier l'anglais.

Jeudi 12 Mai 2011
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