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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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Participation à l'ouvrage "Les concepts émergents en droit des affaires" (éd. LGDJ) ; pour nous : le système.



Participation à l'ouvrage "Les concepts émergents en droit des affaires" (éd. LGDJ) ;  pour nous : le système.
Le plus simple est pour nous de reprendre la présentation de l'ouvrage par l'éditeur, publication dans laquelle nous publions, pour notre part, un texte intitulé "Le système" ; cette publication mélange théorie fondamentale, droit de l'internet et des technologies, droit des contrats, droit bancaire, droit financier... Nous y expliquons les récents ajustements jurisprudentiels en matière de virements grâce à la compréhension des systèmes et soulignons la place que les systèmes prennent dans la formation, l'exécution et le dénouement des conventions, tout en disant qu'il y a là une véritable filière professionnelle informatique qui vend des systèmes ; ils ne sont plus exclusivement informatiques car ils tendent à modifier la marche juridique habituelle.

L'ouvrage comprend de nombreuses publications innovantes. Voilà ce qu'en dit l'éditeur (LGDJ, lextenso éditions, coll. Droit et Economie, dirigée par M.-A. Frison-Roche) :

Faut-il être visionnaire pour saisir le mouvement constant du droit confronté aux mutations de la pratique des affaires ? Suffit-il juste que le juriste sache isoler les nouveaux changements qu’animent des concepts émergents ; encore convient-il qu’il dégage par l’analyse de faits, de situations, de phénomènes… en émersion les pôles futurs d’ordonnancement des règles en devenir ; qu’il recherche et suive les traces de la dialectique permanente entre tradition et innovation.

Telle a été l’ambition des observateurs avisés réunis dans cet ouvrage de saisir les dynamiques du droit des affaires autour des créations juridiques émergentes. À l’avant-poste du droit sur chacun des thèmes proposés, ceux-ci ont identifié des phénomènes juridiques non encore reconnus ou en voie de réception par le droit mais promis à un fort potentiel de développement, décrypté les points d’inflexion de leurs disciplines, anticipé des tendances lourdes conduisant à terme à de nouveaux outils opératoires.

Somme toute, ils ont dégagé nombre de données et pratiques avant qu’elles ne soient traitées par la jurisprudence, voire encadrées par la loi. Et de découvrir, qu’à l’instar du monde économique, le droit des affaires offre des processus de destruction créatrice au détour de concepts émergents et peut-être pour certains… sauveteurs !

Avant-propos et postfaces de :

Gérard Farjat, Erik Le Dolley et Jean-Louis Bergel, Thierry Bonneau.

Sous la direction d’Erik Le Dolley.

Contributions de :

Gilles Auzero, Valérie-Laure Bénabou, Hervé Causse, Muriel Chagny, Yves Chaput, Georges Decocq, Jamel Djoudi, Bruno Dondero, Christian Hoarau, Xavier Lagarde, Anne-Valérie Le Fur, Claude Lucas de Leyssac, Daniel Mainguy, Thibaut Massart, Nicolas Mathey, Christine Neau-Leduc, Philippe Neau-Leduc, Laure Nurit-Pontier, Gilbert Parléani, Alain Piétrancosta, Jean- Baptiste Poulle, Isabelle Riassetto, Richard Routier, Sophie Schiller, Michel Storck, François-Guy Trébulle, Michel Vivant.

Sous l’égide de l’Institut de Recherche en Droit Privé, IRDP, Université de Nantes et du Laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies, DANTE, Université de Versailles Saint-Quentin.

Lundi 21 Juin 2010
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"Droit bancaire et financier", Le Livre : Compléments et Idées. | Droit et Justice, le coin des "pros" | Méthode, le coin des étudiants | Commercial, consommation et concurrence | Droit bancaire-monétaire | Droit des investisseurs | Indemnisation des Préjudices | Droit des sociétés | Droit de la sécurité | Civil et Public | Direct Droit Actualités | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias | Philosophie du Droit | L'auteur, contact et Informations légales ISSN