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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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"Réussir l'examen certifié AMF", éd. Pearson, 2015, dir. Eric NORMAND (Bärchen).



"Réussir l'examen certifié AMF", éd. Pearson, 2015, dir. Eric NORMAND (Bärchen).
L'ouvrage présenté a été écrit par une équipe de professionnels de haut niveau sous la direction de M. Eric NORMAND. C'est sa 4e édition, et il faut avouer qu'elle est très réussie, notamment parce qu'elle a été totalement mise à jour.

En créant, il y a quelques années, des matières nouvelles à la Faculté, tournées vers la protection des investisseurs, nous ignorions que les faits et finalement la réglementation de l'AMF confirmeraient à ce point l'importance de ces sujets. L'exigence pour de nombreux professionnels de passer avec succès "l'examen certifié AMF" est un effet une preuve que le "droit bancaire et financier" est aujourd'hui une matière indispensable à la plupart des acteurs financiers.

Ce livre traite toutefois duprogramme établi par l'AMF. Il inclut naturellement "le droit de l'investissement" (non au sens des relations internationales de droit public), mais celui des services d'investissement et, en outre, l'essentiel et souvent le détail du fonctionnement des marchés. Il croise les aspects économiques, de gestion et de droit, ce qui est particulièrement éclairant.

Pour vendre des produits financiers ou exercer divers métiers financiers dans un établissement financier, il faut attester d'une compétence, en vérité des connaissances fondamentales et notamment juridiques. Voilà qui a signé, il y a quelques années, le retour de la règle juridique, même si cette certification professionnelle dépasse le droit ; mais, tout en visant à bien comprendre le secteur bancaire et financier, on constate que la part juridique est importante. Le Droit structure par nature les relations commerciales, économiques et financières.

L'orientation prise par l'AMF est donc la bonne : pousser au professionnalisme. Il s'agit, à travers l'exigence de certification, de protéger les investisseurs qui méritent de se retrouver en face de professionnels rigoureux et instruits, ainsi invités à respecter les droits de l'investisseur. Cela protège le client mais aussi l'établissement qui risque sinon d'engager sa responsabilité...

L'ouvrage présenté aide à apprendre les connaissances utiles et entraîne à la réussite de l'examen. Il est important de la signaler parce que les ouvrages qui sont aussi complets sont rares. Il est aussi très pédagogique, le directeur de la formation, M. Eric NORMAND, dirige en effet une société de formation.

De façon méthodique, en suivant le plan un peu sinueux du programme élaboré par l'AMF, ce livre permet de faire le tour de la planète financière. Le lecteur constatera sa complexité et sa sophistication. L'ouvrage, tout en étant clair, est imposant ; et la matière se pénètre plus volontiers si le candidat a une formation supérieure.

Les juristes qui veulent ajouter une ligne à leur CV, voire s'orienter vers des métiers commerciaux, notamment s'ils ont un parcours de droit des affaires, consteront tout l'intérêt de la matière car ils auront des facilités à la parcourir et à la saisir.

Même les personnes spécialisées grâce à un diplôme profilé (licence ou master) trouveront de multiples informations et éclairages. Cet ouvrage est donc utile pour cet examen, mais probablement en dehors même de cet examen pour tous ceux qui veulent réellement saisir le secteur.

On doit attirer l'attention sur le fait qu'il est véritablement impossible de travailler la certification AMF sur des ouvrages anciens. Les réformes ont été si nombreuses, que seul un ouvrage à jour permet de comprendre l'état actuel du secteur. Rappelons qu'en moins de 6 ans ce sont 40 règlements et directives européens qui ont redéfini la finance, nécessairement appliqués ou complétés par davantage de lois et décrets et adapatations du règlement général de l'AMF.

Face à ce magma de textes, un tel ouvrage est pour le moins bienvenu !


_____________________


Informations de l'éditeur

Plan de l'ouvrage



Chapitre 1A – Les marchés financiers et la réglementation bancaire et financière

Chapitre 1B – Les prestataires de services d’investissement et leurs activités

Chapitre 2 – La déontologie, la conformité et l’organisation déontologique des établissements

Chapitre 3 – La lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme

Chapitre 4 – La réglementation « abus de marché »

Chapitre 5 – Le démarchage bancaire et financier, la vente à distance et le conseil du client page

Chapitre 6 – La relation client

Chapitre 7 – Les instruments financiers et les risques

Chapitre 8 – La gestion pour compte de tiers

Chapitre 9 – Le fonctionnement et l’organisation des marchés

Chapitre 10 – Le post-marché

Chapitre 11 – Les émissions et les opérations sur titres

Chapitre 12 – Bases comptables et financières




Enrichie et augmentée, cette 4e édition met l’accent sur :
- L’union bancaire européenne et la supervision des 6000 banques basées en UE par la BCE,
- Le renforcement de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR),
- La préparation de l’application de la directive MIF2,
- L’organisation des marchés financiers et l’interdiction de rétrocommission,
- Les évolutions dans la lutte contre les abus de marchés,
- Le renforcement des opérations de post-marché avec les règlements EMIR et MIFI,
- Le Contrôle de la commercialisation des produits d’investissement,
- Les obligations vis-à-vis du client,
- Le renouveau d’Euronext,
- L’évolution du post-marché avec la directive CSDR et l’avènement de Target 2 Securities.

Les données fiscales ont été mises à jour et les données chiffrées ont été actualisées.

Mardi 22 Septembre 2015
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"Droit bancaire et financier", Le Livre : Compléments et Idées. | Droit et Justice, le coin des "pros" | Méthode, le coin des étudiants | Commercial, consommation et concurrence | Droit bancaire-monétaire | Droit des investisseurs | Indemnisation des Préjudices | Droit des sociétés | Droit de la sécurité | Civil et Public | Direct Droit Actualités | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias | Philosophie du Droit | L'auteur, contact et Informations légales ISSN