hervecausse
Recherche
AMF Arbitrage Attentats terroristes Banques BCE Blockchain DLT Cession d'entreprise Cession de titres Clauses et Contrats Codification Consommation Consultation Juridique Créativité Devenir avocat Doctorat thèse docteur Droit bancaire et financier Droit de la compliance Droit de la consommation Droit des contrats Droit des sociétés Ecriture Financement participatif Guerre Infractions pénales Institutions et Constitutions Investissements Justice La Finance Lexbase Libertés Mandat de gestion des actifs financiers Master Mise en garde Monnaie Monnaie, monnaies & money monnaies & money Méthode et études Nouvelles technologies Hi Tech Obligation de conseil Obligation de vigilance Ordre public Organe central Pouvoir de régulation Professions réglementées Rapport de stage Rédaction de contrat Régulation financière Technique contractuelle Théories Télésurveillance
Rubriques
Consultations et Conseils Juridiques
Professionnels du Droit et Justice
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés
Commercial, consommation et concurrence
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Littérature, écriture et poésie
Inscription à la newsletter
Informations Consultations & Missions
Tags (4) : Financement participatif

Droit du financement des entreprises. Thèmes de cours (problématiques, sources, analyses, pratiques).

Droit du financement des entreprises. Thèmes de cours (problématiques, sources, analyses, pratiques).
11/09/2019 | Droit bancaire-monétaire
Le financement des entreprises est un cours classique des formations économiques et de gestion. Des ouvrages mettent les idées en place et, comme pour tous les grands cours, il existe des ouvrages de 100 pages, simples, de 250 pages et de 500 pages. Le juriste les feuillettera avec profit (on...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Financement participatif, Obligation de conseil

Le financement participatif (par "cagnottes"), les avocats, le Barreau... et la compliance du Code monétaire et financier ?

Le financement participatif (par "cagnottes"), les avocats, le Barreau... et la compliance du Code monétaire et financier ?
06/02/2019 | Droit bancaire-monétaire
La belle "Lettre Dalloz" signale une analyse de l'excellent "Dalloz.actualité" où est traitée de la question d'un assez grand intérêt du financement par le public, qui peut passer par ce que la loi appelle le financement participatif (FP). On vous livre le début de l'analyse pour vous inviter à...
Devenir avocat, Droit bancaire et financier, Droit des contrats, Financement participatif, Professions réglementées

Le financement illicite peut exister ! Même pour un financement participatif, de crowdfunding. L'affaire du "boxeur"...

Le financement illicite peut exister ! Même pour un financement participatif, de crowdfunding. L'affaire du "boxeur"...
09/01/2019 | Droit bancaire-monétaire
Allez commencer un cours par des généralités. Certains étudiants boudent. Une série d'intellectuels quittera le cours : ils veulent pour exercer leur pensée... de la pratique ! Un discours sur le financement illicite construit, argumenté et référencé par quelques rares décisions est pourtant...
Droit bancaire et financier, Droit des contrats, Financement participatif, Ordre public

Ordonnance 30 mai 2014 relative au financement participatif

31/05/2014 | Droit des investisseurs
Le Journal officiel du 31 mai 2014 comporte l'ordonnance n° 2014-559 du 30 mai 2014 relative au financement participatif. Le financement participatif est introduit en droit français et, en la forme, dans la Code monétaire et financier. On notera que l'évolution, après d'autres, renforce...
Financement participatif