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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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DOCTRINALPLUS : le site qui dit ce que la doctrine fait.



DOCTRINALPLUS : le site qui dit ce que la doctrine fait.
DOCTRINALPLUS est un site d'information(s) qui répertorie les publications juridiques de la plupart des revues : c'est le site qui dit ce que la doctrine fait. Les bibliothécaires se demandent parfois s'il faut garder ou pas ce site, cet abonnement. La réponse est manifestement positive. Ce site d'information(s) est très utile.

Il y a plusieurs moyens de se servir de DOCTRINALPLUS.

La première utilisation permet de trouver le traitement de tel ou tel sujet. C'est l'utilisation habituelle qui est faite d'une base de données. On saisira par exemple "bail précaire" et "indemnisation". Ainsi, à raison de quelques mots clés, on va trouver :

- certes les auteurs et traitements de ce sujet ;
- mais encore les décisions qui ont donné lieu à la mobilisation des auteurs et au choix de ce thème puisque, la référence à la décision est accompagnée de l'intitulé de l'article (ce que les codes annotés ne font pas) ;
- et, en fin et souvent, on trouvera les sujets ou traitements adjacents qui, de proche en proche, peuvent donner d'autres sources.

La deuxième utilisation consiste à introduire le nom d'un auteur pour voir l'ampleur, la nature de son activité scientifique.

Le résultat est généralement édifiant. Ainsi, la machine donne plus de 700 références si l'on saisit le nom de notre très éminent collègue Paul Le Cannu ("Le Cannu, Paul). qui a œuvré à ce projet et à cette réalisation de DOCTRINALPLUS depuis fort longtemps.

Il faut cependant dire que les ouvrages ne sont pas (tous ?) dépouillés et que les livres ne sont pas non plus donnés par la recherche proposée. Les mélanges, en revanche (ci-dessous un exemple), sont dépouillés et peuvent être interrogés.

Pour ceux qui se demandent ce qu'est un chercheur en science juridique, on les laisse extraire lesdites 700 publications de l'auteur précité et en prendre connaissance... Le temps leur sera donné d'apprécier ce qu'est une recherche - et naturellement le site ne donne pas les livres de notre collègues qui valent bien 1000 publications de revues...

La troisième utilisation est un dérivé de la précédente. Il s'agit encore de saisir, non plus dans un sens de recensement général, le nom d'un auteur et d'un thème / sujet spécial. Ce type de recherche correspond à un besoin évident dès les premières recherches pour écrire un devoir approfondi ou un mémoire. On le précise.

On remarque en effet que, pour nombre d'auteurs, les idées publiées une fois semblent être éternelles. Or, la recherche en science sociale exige de vérifier ce qu'un auteur a pu écrire sur un sujet à plusieurs années de distance. Et il semble banal, mais pourtant utile, de noter que la dernière opinion pèse davantage que la première...

L'instrument de recherche DOCTRINALPLUS est alors précieux si l'on veut vérifier :

- si un auteur a modifié ou amendé sa doctrine ;
- si un auteur a renversé sa doctrine ;
- si un auteur à élargi ou rétréci sa recherche (et parfois avec ses positions).

On recommande donc DOCTRINALPLUS à tous ceux qui veulent bien connaître le monde du droit, ses acteurs - euh ses auteurs, ses idées et ses sources.




DOCTRINALPLUS : le site qui dit ce que la doctrine fait.

Lundi 20 Juin 2016
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