hervecausse

48 (suite du 47). Entretien avec Hugues DUFOUR

47. A ne pas rater : "L'art face à l'IA" par Hughes DUFOUR, FYP éditions, 2023. Avec un sous-titre : "Vers un imaginaire augmenté". Avant de discuter de son cœur de sujet, l'auteur montre sa maîtrise du sujet "intelligence artificielle" (il mentionne un diplôme de physique). Voilà un game designer et scénariste au profil original. Et au discours de haut niveau et de belle tenue. Je vais y revenir.

46. Le dossier précité de Challenges du 27 avril (n° 784) appellera deux ou trois remarques... à venir !

Journal de mille jours et mille pensées (An III du Déconfinement, 11 mai 2020 - juin 2023). 30/03/2023

"L'auteur ne connaît pas nécessairement le vrai sens de son texte", Hans-Georg Gadamer ______________ Le roman est un cri, juste écrit ; et écrit juste. La...

Le cyberscore, Matinée AFDIT ! Vendredi 16 juin 2023, organisée par Maître Claire BERNIER.

Civil et Public - 28/05/2023

L'université est remerciée pour sa collaboration qui honore l'AFDIT. Merci de vous inscrire via le site de l'AFDIT : Inscription via l'AFDIT

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Droit positif, droit objectif, droit subjectif et, quelques inventions, droit négatif, droit fugitif...

Méthode, le coin des étudiants - 24/05/2023

Le droit en "if" ! Je republie cette note en pensant à la naïveté ambiante, celle des citoyens qui croient avoir des droits infinis... et celle des pouvoirs publics qui croient que toute loi (le Droit... objectif !) comportant de nombreuses avancées (des droits subjectifs !) va changer le monde et les choses. Pour décrire cette dernière chose il faudrait inventer le Droit naïf et pour décrire le citoyen qui ne pense qu'à...

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Les dépôts ne sont pas des jetons ?! Blockchain. Jeton (#token). MICA. Instruments financiers et autres saveurs.

Droit bancaire-monétaire - 24/05/2023

Le numérique version blockchain ou / et émissions jetons (ICO de tokens), ce doit être un enfer pour les promoteurs et promeneurs qui connaissent mal la sphère financière. Cet extrait de la proposition de règlement (ci-dessus) en témoigne. On fait trois observations inégales pour le souligner. I. On sait que les IF ne sont pas des jetons même s'ils sont "inscrits" en blockchain, ils demeurent des titres financiers, soit...

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Entretien sur l'intelligence artificielle et le droit avec Pauline RIVIERE, Le Connecteur.

Entretiens, Echos et Reporting dans les médias - 24/05/2023

Quelques mots sur l'IA... via le connecteur ! Voilà qui me fait revivre une rubrique du site qui est délaissée. Me faudrait-il davantage correspondre avec les journalistes et republier, comme je le fis naguère, parfois intensément, dans la presse ? Cet entretien est l'occasion de m'interroger. Mais venons-en à l'IA ! Lire l'entretien, cliquez ici ! Le site du Média Le Connecteur

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Les rues rieuses sourient

Littérature, écriture et poésie - 24/05/2023

Les trottoirs, rues et boulevards Peignent des paysages Où de vifs arbres bavards Animent leurs visages Immobilité mobile D'un espace de marche(s) L'étendue de la ville Se jonche de quelques arches « En son sein » la ville... non mais, en son sein... sérieusement ! Dans la claire ville au jour Sapiens spermatozoïde S'agite et partout court Excitation bizarroïde Tous perclus d'atavisme Les gens usent leurs âmes La ville...

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Bitcoin, demain : une « monnaie démonétisée » pour numismates et collectionneurs amateurs ?

Droit bancaire-monétaire - 24/05/2023

Une bonne façon d'étudier la monnaie est d'étudier « l'après monnaie ». Le moment, la période, où la monnaie n'est plus monnaie. Soit analyser le phénomène de la démonétisation : le fait des monnaies "démonétisées" comme il est courant de dire. Outre quelques données usuelles, il y a un peu de jurisprudence sur la monnaie qui n'en est plus (informations qui peuvent justifier un paragraphe : Droit bancaire et financier,...

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Le Droit sous le Règne de l'Intelligence Artificielle, Journal !

Civil et Public - 24/05/2023

NOUVEAU ! 48 (suite du 47). Entretien avec Hugues DUFOUR 47. A ne pas rater : "L'art face à l'IA" par Hughes DUFOUR, FYP éditions, 2023. Avec un sous-titre : "Vers un imaginaire augmenté". Avant de discuter de son cœur de sujet, l'auteur montre sa maîtrise du sujet "intelligence artificielle" (il mentionne un diplôme de physique). Voilà un game designer et scénariste au profil original. Et au discours de haut niveau et...

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Rendre ou pas son argent, sous main de justice pénale, au cambiste bénéficiaire qui a exercé sans autorisation (Crim., 1er fév. 2023, n° 22-80.461)

Droit bancaire-monétaire - 14/05/2023

Le procureur et la cour d'appel (chambre de l'instruction) voulaient que, suite à la saisie d'une belle somme d'argent, au cours d'une procédure pénale, cet argent ne soit pas restitué à la personne suspectée d'une infraction dont le dossier, finalement, avait été classé sans suite. La décision m'a fait sourire (sans doute l'âge ou l'expérience, car elle est loin d'être hilarante...). Ah que les choses sont compliquées...

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Jean LARGUIER, La notion de titre en droit privé, 1948, thèse Montpellier.

Commercial, consommation et concurrence - 08/05/2023

La thèse de Larguier a pris bien des rides mais, au contraste du droit positif, elle se lit et se comprend parfaitement. L'auteur franchit allègrement ce que l'on appellerait aujourd'hui les matières osant mordre ou proposer des vues en considérant même le droit public, le droit civil, commercial et pénal étant le cœur du propos. C'était une étude d'envergure alors qu'à l'époque la thèse était parfois d'une concision...

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Règlement MICA : les crypto-actifs n'incluent pas les NFT sauf si les NFT sont plutôt des cryptos-actifs !

Droit des investisseurs - 27/04/2023

L'Occident (...) opère avec un modèle de système juridique dont la plupart des concepts sont vieux de cent ans et plus. Et usés. En partie usés, mais cette usure suffit à perturber la force du système. La loi et les législateurs n'arrivent ni à régir le quotidien et encore moins à anticiper. Elle est un instrument juridique inadapté. La régulation (les système de régulateurs) visait à palier les 3 pouvoirs étatiques...

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Le droit sous le règne de l'intelligence artificielle, Essai, fév. 2023, HAL.

Civil et Public - 27/04/2023

Petits mensonges en famille, Ecole de droit, 12 mai 2023.

Civil et Public - 27/04/2023

Une belle journée ! Organisée par Sylwia CASTILLO-WYSZOGRODZKA, maître de conférences en droit privé, coresponsable de la licence professionnelle Métiers du notariat & Aurélia FAUTRÉ-ROBIN, maître de conférences en droit privé, directrice du master Droit Notarial, directrice du diplôme supérieur de notariat Centre Michel de l'Hospital UR 4232 Et pour le menu, on dit programme dans les enceintes universitaires

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Retraites, Conseil constitutionnel : ça passe ! Décision n° 2023-849 DC du 14 avril 2023 et Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023.

Civil et Public - 15/04/2023

« Retraites, Conseil constitutionnel et stratégie juridique : ça passe, ça casse ou ça finasse » écrivions-nous il y a quelques jours. Nous relevions aussi la sociologie de ses membres (dits communément, mais non juridiquement, "Sages"). S'il y a eu une stratégie juridique du Conseil constitutionnel elle aura été la stratégie plate. Faire un travail de censure minimale pour rappeler qu'il existe mais surtout pour agir de...

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Retoquer n'existe pas en droit, pas davantage que le retoquage juridique, point d'ordre journalistique.

Méthode, le coin des étudiants - 15/04/2023

La presse fait un mal considérable aux étudiants en droit. Elle utilise pour des situations juridiques des mots ou expressions qui ne veulent rien dire (voyez ci-dessous le lien sur le dictionnaire des expressions) . Ce faisant, elle occulte les termes en place et indispensables pour décrire précisément la situation juridique. Les expressions imaginées par la presse sont de nature à égarer fatalement les étudiants (vive...

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Retraites, Conseil constitutionnel et stratégie juridique : ça passe, ça casse ou ça finasse.

Civil et Public - 15/04/2023

Avec le dossier des Retraites, soit le projet adopté par la voie de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, le Conseil constitutionnel conduit à redire que sa composition et sa pratique sont un mélange de politique et de droit, et encore d'un droit qu'il pratique un peu comme il veut. C'est sociologique, sa composition y pousse, sa façon de travailler aussi : ce sont des équipes de juristes qui font le travail de...

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Les études supérieures devraient apprendre à écrire... notamment un mémoire. Un mot sur les masters et un mot sur l'écriture juridique.

Méthode, le coin des étudiants - 12/04/2023

Pour l'obtention d'un master, l'écriture d'un mémoire devrait être obligatoire, sauf à admettre que le diplômé ne pourra accomplir que des actes d'exécution pendant plusieurs années ― ce qui est implicitement admis actuellement. (avec un coefficient 3 bien sûr...) L'écriture est le moment où toutes nos convictions et démonstrations imaginées, celles nées ou envisagées après de nombreuses lectures et réflexions,...

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Reporting de la Conférence IA de l'AFDIT du 24 novembre 2022

Entretiens, Echos et Reporting dans les médias - 07/04/2023

Merci pour cette publication ! Lien vers les Affiches parisiennes, cliquez ici A nouveau, encore merci à Isabelle GAVANON et à tous les participants. J'avais eu le plaisir de conclure et surtout de mettre en forme cette conclusion, lapidaire à l'oral, et donc de la publier en Open Science sur HAL. Cliquez ici Sur ce programme du 24 novembre, très riche pour une seule soirée, cliquez ici _______________ Lien vers le...

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Chacun peut se prévaloir de sa propre turpitude (Cons. const., Déc. AN n° 2022-5768 AN du 2 déc. 2022)

Civil et Public - 30/03/2023

Cette décision pourra être rangée par certains sur l'étagère des décisions anecdotiques. Ce sera plus commode comme cela ! Pourtant, le Conseil constitutionnel ne rend aucune décision anecdotique ou anodine. Singulièrement lorsqu'elle porte atteinte à une grande règle juridique. Un auteur écrivait en 2010, à la Revue de droit public (voyez infra) : "L'adage Nemo auditur propriam turpitidinem allegans, parmi les plus...

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Journal entier des Mille Pensées.

Littérature, écriture et poésie - 30/03/2023

Produire mille pensées, quelle drôle d'idée, entreprise achevée. Il suffira d'un clic.

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Code monétaire et financier, LexisNexis, 2023.

Droit bancaire-monétaire - 24/03/2023

Consultations et Conseils : Direct Droit, 3 millions de lecteurs !

Le blog mettra (un jour) l'accent sur la consultation juridique et sur les métiers du conseil juridique.

La consultation permet d'avoir un avis juridique avant tout contentieux. Avant de d'agir en justice. Parfois, la consultation est utile après un contentieux qu'on devait gagner et que l'on a perdu...

La consultation après cassation peut exister : un arrêt de cassation est généralement clair, ses conséquences pratiques le sont souvent moins, et notamment la consultation est utile pour savoir adapter sa stratégie. Cela est moins vrai si l'on a obtenu la cassation que si on la subit.

La consultation permet d'avoir une position juridique formant une analyse et aboutissant à une opinion juridique (agir ou pas en justice, réaliser préalablement telle ou telle formalité, refaire un acte juridique mal fait...).

La consultation peut porter sur des droits ou sur un contrat (ou tou acte juridique).

Le conseil peut porter sur une clause ou même la valeur générale d'un contrat. Même avec cet objet, la consultation demeure de l'ordre du conseil. Elle ne consiste pas à prendre en charge tous les intérêts du clients et à rédiger le contrat ainsi qu'à accomplir les formalités préalables ou postérieures à la signature.

Ces formalités sont essentielles, elles dépassent la consultation sur la valeur d'un contrat ou d'une clause, et elles justifient que la rédactions d'actes juridiques pour autrui (rémunérée) soit réserver à un professionnel du droit ou à un professionnel autorisé à rédiger pour autrui certains actes.

Néanmoins, la consultation sur contrat peut exister et même consister à rédiger / proposer un modèle de contrat, en précisant bien qu'on ne rédige pas pour deux parties précises dont on prend les intérêts en charge.

A vous lire pour vos projets ou questions ! herve.causse [ @ ] hotmail.fr

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