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Littérature, écriture et poésie

Une loi du Salvador vient de décider que les ânes sont des chevaux de course !

Tintin et les Picaros, Hergé
Une loi du Salvador vient de décider que les ânes sont des chevaux de course ! Les ânes venant du Salvador devront donc être considérés comme des chevaux de course. Que tous les intéressés le sachent et que tous les actes juridiques (déclarations, contrats, conventions, bordereaux, bons de commandes...) l'indiquent et sans délai. Les actes juridiques internationaux, et ceux d'ici, nationaux ! Il convient en effet d'en...  
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Droit des sociétés et des groupements

DROIT COMMUN DES SOCIETES (DCDS)

DROIT COMMUN DES SOCIETES (DCDS)
La société ? Un contrat et une personne. La société, une personne morale parmi d’autres.  
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Droit des sociétés et des groupements

Quand demander une expertise de gestion devient toute une affaire compliquée (Cass. com., 5 avril 2023, n° 21-23.289)

Quand demander une expertise de gestion devient toute une affaire compliquée (Cass. com., 5 avril 2023, n° 21-23.289)
Une demande d'expertise de gestion, demande judiciaire spéciale, réservée à un associé ou à un groupe d'associés représentants une certaine participation dans la société concernée, doit être ordonnée si elle répond à ses conditions légales (le visa de l'arrêt citant l'article 223-37 du Code de commerce y renvoie). Trop considérer l'opération en cause, en dépassant ainsi lesdites conditions légales, et notamment en...  
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Droit bancaire-monétaire

Droit des sûretés, LexisNexis, 2022, par Michel Cabrillac et alii.

Droit des sûretés, LexisNexis, 2022, par Michel Cabrillac et alii.
Voilà le "Michel Cabrillac et Christian Mouly" bien campé dans le XXIe siècle. Le malheur semblait en avoir décidé autrement avec la disparition prématurée de Christian Mouly en 1996. Michel Cabrillac, disparu en 2014, avait décidé de conjurer le sort et Philippe Pétel l'a soutenu dans ce projet, immense, humain, personnel et intellectuel. Cette dernière édition, de 2023, par Philippe Pétel et Séverine Cabrillac, place...  
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Droit des investisseurs

L'omniprésence de « l'entité » dans la loi, notamment dans le Code monétaire et financier.

L'omniprésence de « l'entité » dans la loi, notamment dans le Code monétaire et financier.
L'existence juridique est désormais souvent signifiée, aux lecteurs de la loi, aux acteurs de la sphère juridique, par le terme "entité". L'existence juridique parfaite, celle de la personne, physique ou morale, n'est pas la seule forme de présence visible et opposable dans l'ordre juridique. En atteste "l'entité". Le sujet est formellement original et, comme usuellement, il permettrait à partir de règles spéciales...  
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Journal ! Le Droit sous le Règne de l'Intelligence Artificielle.

NOUVEAU !

61. Le DG de Google France, Sébastien Missoffe, invité de France Inter (Google, qui a lancé en juillet son robot conversationnel Bard, concurrent de ChatGPT, fête cette année ses 25 ans). Il indique : "Si vous nous avez vu avancer moins vite que d'autres acteurs, c'est qu'on a essayé de trouver l'équilibre" pour répondre à plusieurs craintes soulevées par la montée en puissance de l'IA. L'esprit des fondateurs de Google ? Esprit es-tu là ?

60. Pour Naomi Klein, les IA organisent “le plus grand pillage de l’histoire de l’humanité”
https://www.courrierinternational.com/article/tribune-pour-naomi-klein-les-ia-organisent-le-plus-grand-pillage-de-l-histoire-de-l-humanite?utm_medium=Social&utm_source=Facebook&Echobox=1684835363

Il y a quelques années les auteurs et surtout les artistes prédisaient la fin de l’art et de la culture, la fin de la création, l’internet les pillait (entendait des opérateurs x ou y utilisant internet). Voyez la suite… Ici, plus fondamentalement, la question a une tonalité différente. Apprendre, assimiler, retraiter et exploiter, est-ce de la violation de quelque droit de PI que ce soit ?


Et vous avez donc raté le début du journal !? Cliquez pour lire la suite...

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