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ICO et tokens : un titre financier peut ne comporter qu'un droit de souscription, sans créance de somme d'argent.

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Droit bancaire-monétaire

On avait souligné, ici même, que l'AMF méconnaissait l'ordre public financier Sur l'ordre public financier, un propos étonnant du président de l'AMF A sa décharge, on dira que les débats sur l'ordre public sont parfois peu productifs. Les deux juges de cassation peuvent employer l'expression de façon surprenante. A tout prendre, qu'importe que l'AMF ignore la notion...
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Soirée droit bancaire et financier par le M2 DBF (27 avril 2018, Ecole de Droit de Clermont)

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Droit bancaire-monétaire

Mon collègue Yannick BLANDIN et moi-même avons le plaisir de vous inviter à quelques réflexions de la part de deux professionnels, M. Hervé PETETOT et M. Jean-Noël MERIOT, et ce à l'invitation du M2 Droit des affaires, Droit bancaire et financier. Les étudiants seront heureux de vous accueillir pour écouter ces deux interventions portant, chacune sur une sujet majeur.
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Evasion fiscale ou optimisation fiscale : E. MACRON versus J.-J. BOURDIN / E. PLENEL

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Civil et Public

Après avoir parlé devant les évêques de l'Eglise catholique, Emmanuel MACRON a hier au soir discuté avec deux évêques médiatiques, Jean-Jacques BOURDIN et Edwy PLENEL. Malheureusement, après cette émission, on ne pourra rien dire sur l'Université ; on se conforte dans le sentiment donné dans un billet ci-dessous. L'Université est oubliée, les jeunes avec nous...
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Michel de l'Hospital, Bronze du Tribunal de commerce de Paris - Blog Direct Droit

La fin du droit ? "Le bitcoin est une monnaie...", Manuel VALENTE, mais non.

Droit bancaire-monétaire

"Le bitcoin est une monnaie...", ainsi commence l'intervention de M. Manuel VALENTE, directeur de la Maison du bitcoin, et ce dans une conférence du Barreau de Paris... Mais non monsieur, doit-on dire. Une telle phrase dans une copie de droit impliquerait une sanction très négative... A ce jour. Au mieux, puisque les pouvoirs publics sont noyés, perdus, dissous...,...
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Numéro Spécial de LEXBASE sur les ICO et les blockchains. Opportunité pour les jeunes plumes.

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Commercial, consommation et concurrence

Un numéro spécial pour des opérations très spéciales : "ICO, la révolution…" dans Lexbase Hebdo - édition affaires. C'est aujourd'hui. Le dossier est composé des contributions de Clément Jeanneau Blockchain Partner, Lionel Agossou et de votre serviteur. Merci à l'équipe LEXBASE et à Fatima KHACHANI pour le travail accompli. Pour ma part, ma contribution me fait...
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C'est par le fer (Commémoration Guerre de 14-18)

C'est par le fer (Commémoration Guerre de 14-18)
C'est par le fer,
C'est par le feu,
Que vient la guerre
Les malheureux

Enfants troués
Jeunes tués
Car la mort ose
Les bonnes causes

Par quelques chants
Par où on ment,
Pour des couleurs
Qui ne font peur
Mais qui tant tuent
Plus qu'on ne pût

Vous étiez jeunes
Mon cher grand-père
Vous étiez fiers
Vous étiez jeune
Ta veste bleue
A vu le feu

Vos vies volées,
âmes envolées
Si loin on dit
Sans plus de vie

Vous êtes là
Enterré là
Par-ci, par-là

Terre de terre,
De militaires
Terre des os
Que de poussières
Ces Croix de guerre

Une croix blanche
Mille croix blanches
Pas de revanche
Repose en paix
Enfin la Paix
Vive la Paix.

Repose en paix.


Hervé CAUSSE
16/04/2018