#directdroit par le prof. Hervé CAUSSE

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Tags (102) : Ecriture

L'audace d'un "Droit de la régulation" mérite d'être soulignée !

L'audace d'un "Droit de la régulation" mérite d'être soulignée !
10/09/2026 | Droit bancaire-monétaire
La présentation de l'éditeur : Le droit de la régulation s’impose aujourd’hui comme une branche incontournable du droit public et du droit économique. Il encadre l’intervention de l’État et des autorités administratives indépendantes dans des secteurs aussi divers que l’énergie, les...
Ecriture, Institutions et Constitutions, Master, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière, Théories

Ce que fut la création de société... avec un fameux formulaire à remplir pour le RCS. Ce qu'elle est devenue. Exemple.

Ce que fut la création de société... avec un fameux formulaire à remplir pour le RCS. Ce qu'elle est devenue. Exemple.
03/09/2026 | Droit des sociétés et des groupements
Ce long formulaire CERFA (l'image en est un septième...) indique ce qu'a été la constitution de société jusqu'en 2023, jusqu'au "guichet unique" où l'on renseigne des pages (cases ou rubriques de la page internet) et où l'on téléverse / remet les documents utiles, dont bien sûr les statuts de la...
Dirigeant, Droit commercial, Droit des contrats, Droit des sociétés, Ecriture, Professions réglementées

Et musique ! Diane Tell, une artiste qui scrute le domaine artistique de la musique

Et musique ! Diane Tell, une artiste qui scrute le domaine artistique de la musique
01/08/2026 | Littérature, écriture et poésie
Pour céder au cliché, qui recoupe largement la réalité, il faut dire que Diane Tell est une chanteuse canadienne iconique. Ou si vous préférerez québécoise... Artiste indépendante, et depuis belle lurette, qui a su résister aux géants de l'industrie de la musique, elle dispose et tient un blog très...
Ecriture

La codification, sujet d'hier et de demain (Circulaire n° 6443-SG du 29 avril 2024 relative à la codification)

La codification, sujet d'hier et de demain (Circulaire n° 6443-SG du 29 avril 2024 relative à la codification)
20/07/2026 | Professionnels du Droit et Justice
La majorité étant privée d'une majorité absolue au Parlement, la codification peut être favorisée. Elle n'exige, dans un premier temps, qu'une majorité technique à l'Assemblée nationale : une majorité acceptant la remise en ordre et au verbe du jour de la loi déjà votée. La codification à droit...
CMF, Code de la consommation, Code du commerce, Code monétaire et financier CMF, Codification, Ecriture, Master, Méthode et études, Politique

Annulation de la thèse de doctorat d'Etienne KLEIN pour "plagiat" : implications sur et de diverses institutions (Université, CEA et France Culture).

Annulation de la thèse de doctorat d'Etienne KLEIN pour "plagiat" : implications sur et de diverses institutions (Université, CEA et France Culture).
18/06/2026 | Civil et Public
Étienne KLEIN est quelqu'un de brillant (Centralien qui a obtenu aussi un DEA de Physique, Wikipédia sert encore !). Néanmoins, selon l'université dans laquelle il a obtenu un doctorat, il a, a priori peut-on dire désormais, cédé à la facilité pour obtenir un doctorat de philosophie des sciences en...
Doctorat thèse docteur, Ecriture, Méthode et études

Comment se fabrique un concept juridique, quand je jouais sur le I et le A qui font l'IA...

Comment se fabrique un concept juridique, quand je jouais sur le I et le A qui font l'IA...
02/06/2026 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique
I. Au passage de cette page présentant une Partie 8 (Le droit sous le règne de l'intelligence artificielle, HAL, fév. 2023, p. 434), on note que parmi les chapitres proposés il y a celui celui sur la philosophie juridique (et non la philosophie du droit). Je publie cette note de blog dans cette...
Doctorat thèse docteur, Ecriture, Théories

Journal de mille jours et mille pensées

Journal de mille jours et mille pensées
30/05/2026 | Littérature, écriture et poésie
... Les élections sénatoriales ont désormais, dans un monde numérique où il est facile de communiquer et de voter (...), un peu un parfum de magouille politique, mais attention : magouille républicaine, légale et traditionnelle. Lundi 21 septembre 2026 - 321e semaine. Je vois passer un refus...
Doctorat thèse docteur, Ecriture, Justice, Master, Méthode et études, Professions réglementées, Théories

L'esprit concours : des contrôles universitaires ordinaires... aux épreuves véritablement sélectives.

L'esprit concours : des contrôles universitaires ordinaires... aux épreuves véritablement sélectives.
26/05/2026 | Méthode, le coin des étudiants
L'intitulé de cette note est acrobatique. En effet, "l'esprit concours" ne vise pas ici que les concours, mais toutes les épreuves sélectives, qu'elles soient de véritables concours (avec un nombre limité de places, sachant qu'un jury est en principe libre de recruter en-deça...), ou qu'elles...
Ecriture, Master, Méthode et études

Discussion avec GEMINI. Des langues, du droit, du système, de la philosophie et de la science. #LLM #IA #SIA

Discussion avec GEMINI. Des langues, du droit, du système, de la philosophie et de la science. #LLM #IA #SIA
30/04/2026 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Dans mon essai je dégage un complexe désigné par un acronyme ILSS. Je passe sur les circonstances complexes dans lesquelles ce complexe est venu sous ma plume. Ce n'est pas le point dont j'ai souhaité "discuter" avec Gemini. (mes réflexions sont déjà obsolètes sauf 3 pages par-ci, par-là, qui...
Ecriture, IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Justice, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Traité élémentaire de droit commercial, de Georges RIPERT et René ROBLOT, par René ROBLOT (LGDJ, 2 tomes., 1986)

Traité élémentaire de droit commercial, de Georges RIPERT et René ROBLOT, par René ROBLOT (LGDJ, 2 tomes., 1986)
28/03/2026 | Commercial, consommation et concurrence
Mon prochain cours... réédition de cette note quasiment publicitaire après des semaines un peu mouvementées (...) et après le report de cet enseignement. La question du droit commercial est désormais existentielle. Peut-on encore en parler en matière unitaire ? Formellement l'existence du Code de...
Banques, Droit commercial, Ecriture, Master, Régulation financière

La Cour de cassation "rappelle", qu'on se le dise ! C'est une cour de rappel !

La Cour de cassation "rappelle", qu'on se le dise ! C'est une cour de rappel !
19/12/2025 | Méthode, le coin des étudiants
La Cour de cassation "rappelle", qu'on se le dise ! On le lit à longueur de journée un peu partout. Donc, non, la Cour de cassation ne juge pas, non, elle ne tranche pas. Elle rap - pel - le ! Elle ne juge pas des demandes de vrais gens qui ont un problème, dans leur vie vraie, et qui ont payé des...
Ecriture, Méthode et études

Les divers types d'arguments juridiques à utiliser dans tout travail juridique... Un post à plus de 10 000 vues sans que l'espoir se lève.

Les divers types d'arguments juridiques à utiliser dans tout travail juridique... Un post à plus de 10 000 vues sans que l'espoir se lève.
26/10/2025 | Méthode, le coin des étudiants
Les étudiants ne savent pas raisonner, ils ignorent les types de raisonnement, on les trouve rarement dans les copies. Sont-ils du reste enseignés ? Les matières juridiques sont boursoufflées de nouveautés et de détails qui tuent le Droit. Le seraient-ils, enseignés, les étudiants seraient-ils là à...
Doctorat thèse docteur, Ecriture, Méthode et études, Théories

Les trottoirs de ta vie

Les trottoirs de ta vie
24/10/2025 | Littérature, écriture et poésie
Les trottoirs de ta vie Les pas marquent nos vies du sol de nos trottoirs A te revoir les faire, enfant, adolescente Mon cœur bat fort au tien, les deux sont en miroir Où je te vois gravir, sûre, la vie en pente. Les trottoirs de ta vie, tes pas y resteront Souvenirs de la ville, baisers de coin de...
Ecriture

La poésie fait son show

La poésie fait son show
24/10/2025 | Littérature, écriture et poésie
La poésie fait son show Un pas, cent pas, mille, un million de pas ! La poésie fait ses pas. La poésie fait des pas. A fait des pas. La poésie fait le chemin, A fait le chemin. Elle qui, semble à la traîne. Inutile et vaine. La voilà. En mathématique. En physique ! Au plus haut. Arrivée la première...
Ecriture

Les trottoirs de nos vies

Les trottoirs de nos vies
24/10/2025 | Littérature, écriture et poésie
Les trottoirs de nos vies Les pas marquent nos vies du sol de nos trottoirs Le quotidien impose des chemins réguliers Autant de fois par an il est donné de voir Les mêmes avenues au bas de nos souliers Chaque rue est une voie façonnant le chemin De la vie ordinaire, détournant nos pensées Alors...
Ecriture

Notre-Dame périt au feu !

Notre-Dame périt au feu !
24/10/2025 | Littérature, écriture et poésie
Un fin filet de fumée Quelques lueurs oranges Le diable de feu entame son jeu Il fête discrètement son heure Il a attendu quelques siècles Il a couvé ces dernières heures Il a saisi sa chance La fumée pousse en bouffées Il danse à présent On s’interroge au loin Plus près, l’orange est vif La flamme...
Ecriture

Tant de livres

Tant de livres
24/10/2025 | Littérature, écriture et poésie
Tant de livres Un beau traité sur le théâtre russe Une introduction à la poésie japonaise Un opuscule sur les poètes perses Un livret pour le surréalisme français Un tome consacré aux auteurs célèbres Empoussiéré et si bien doté De propres et nettes pages sur… Le cinéma bulgare, Le théâtre de rue...
Ecriture

A toi et à ta fichue lettre.

A toi et à ta fichue lettre.
24/10/2025 | Littérature, écriture et poésie
Les plus belles lignes de ma vie, ce sont les tiennes. Par une vielle sourde magie, ce sont désormais les miennes. Ce sont celles de cette lettre. Unique. De cette jeune perdition. Magique. De ces mots radicaux. Pathétiques. De ces lignes calmes. De cette jeunesse enfermée dans ta sagesse. De ta...
Ecriture

De guerre blessé

De guerre blessé
24/10/2025 | Littérature, écriture et poésie
Les armes battent la terre Les campagnes et les villes Les bombes sillonnent le ciel Les jours clairs Comme dans l'air gris des nuages Et tremble la terre remuée atterrée La terre, la voilà La terre tailladée de tranchées Où se sauvent les vies Où se mènent les combats Terre tailladée Où l'on...
Ecriture

L'entité, entre réalité et néant (identifier et comprendre une notion en émergence)

L'entité, entre réalité et néant (identifier et comprendre une notion en émergence)
30/09/2025 | Civil et Public
Le législateur, européen ou français, utilise de plus en plus souvent le terme entité, par centaines de fois, au singulier comme au pluriel. Il n'utilise cependant pas ce terme moderne, en émergence, dans quelques codes majeurs. Cette conférence visait à attirer l'attention sur ce concept,...
Doctorat thèse docteur, Droit bancaire et financier, Droit des sociétés, Ecriture, Justice, Méthode et études

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