hervecausse
Repères

Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit

Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit
Utilisez la barre de recherche pour trouver un texte (saisir des mots différents : la recherche joue sur les intitulés d'articles) et puis les tags, plus sympathiques ? Les rubriques sont aussi utilisables. Vous pouvez aussi saisir dans Google " thème / mot+ Hervé Causse". Dix ans de référencement rendent la recherche souvent assez efficace. Vous pouvez également consulter mon CV, mais la liste n'identifie pas chaque publication (200 commentaires d'arrêts publiés chez divers éditeurs ces dix dernières années), à retrouver en synthèse dans l'édition de Droit bancaire et financier en 2022. Bonne visite.

En fin de lecture, un clic pour partager l'article

En fin de lecture, un clic pour partager l'article
... sur Linkedin, Twitter...
Recherche
Rubriques
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Professionnels du Droit et Justice
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Consultations et Conseils Juridiques
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés
Commercial, consommation et concurrence
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Littérature, écriture et poésie
Champagne !
AMF Attentats terroristes Banques BCE Blockchain DLT Cession d'entreprise Cession de titres CGP CGPI CIF Clauses et Contrats Code de la consommation Codification Consommation Consultation Juridique Crédit Devenir avocat Doctorat thèse docteur Droit bancaire et financier Droit de la compliance Droit de la consommation Droit des associations Droit des contrats Droit des sociétés Droit du commerce international Ecriture Financement Gestion de patrimoine IA Intelligence artificielle AI Infractions pénales Institutions et Constitutions Investissements Justice La Finance Libertés Mandat de gestion des actifs financiers Master Mise en garde Monnaie Monnaie, monnaies & money Méthode et études Nouvelles technologies Hi Tech Obligation de conseil Obligation de vigilance Ordre public Organe central Pouvoir de régulation Professions réglementées Rapport de stage Rédaction de contrat Régulation financière Sécurité Technique contractuelle Théories Télésurveillance Vin
Tags (38) : Blockchain DLT

Blockchain, cryptos et jetons. Repères pour un cours. Et un petit peu plus...

Blockchain, cryptos et jetons. Repères pour un cours. Et un petit peu plus...
16/03/2021 | Commercial, consommation et concurrence
Noyer la blockchain dans la technocratie bureaucratique financière, c'est ce qu'est parvenue à faire la loi PACTE. Législation complexe et éphémère... Le seul avantage, ceux qui connaissent le droit bancaire et financier ont l'illusion de comprendre la blockchain. Réciproquement, ceux qui...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Cours sur la monnaie. Régulation. Euro. BCE. Définition. Contrat. Bien. Objet financier.

Cours sur la monnaie. Régulation. Euro. BCE. Définition. Contrat. Bien. Objet financier.
27/01/2021 | Droit bancaire-monétaire
Le cours du jour. Parce que l'analyse juridique de l'économie a un grand avenir. Enfin, à voir. * Tout ce qui a son prix est de peu de valeur, Friedrich Nietzsche * ___________________ Chapitre 2. La monnaie ____ Il n’est pas de meilleur thème pour illustrer le droit de la régulation, le fait...
Banques, BCE, Blockchain DLT, Droit des contrats, Monnaie, Régulation financière, Théories

Un article avec... René ROBLOT sur la dématérialisation (Photo de la base LexisNexis). Mais non !

Un article avec... René ROBLOT sur la dématérialisation (Photo de la base LexisNexis). Mais non !
15/11/2020 | Droit des investisseurs
René ROBLOT. Il est le dernier grand maître du droit commercial. Héritant du Traité élémentaire de droit commercial initié par Georges RIPERT, René ROBLOT l'avait hissé à un haut niveau de technicité sans se noyer dans le détail. Il y avait tout le souffle de la vie économique porté par la...
Blockchain DLT, Droit des sociétés, Nouvelles technologies Hi Tech

Financement participatif (FP) : ni du droit bancaire, ni du droit des marchés financiers. Conclusion ?

Financement participatif (FP) : ni du droit bancaire, ni du droit des marchés financiers. Conclusion ?
12/11/2020 | Droit bancaire-monétaire
Le droit bancaire n'existe plus, ni du reste l'éphémère droit des marchés financiers. Voilà la conclusion à laquelle conduit un examen raisonnable (et non culturel) du financement participatif (FP). Ainsi sont les choses, il est des mondes auxquels on croit et qui n'existent pas. L'IA, demain...
AMF, Blockchain DLT, Financement, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Système d'intelligence artificielle : une appellation du nouveau règne. [ Tag IA & AI ]

Système d'intelligence artificielle : une appellation du nouveau règne. [ Tag IA & AI ]
26/10/2020 | Civil et Public
Les "nouvelles nouvelles technologies" font perdre aux juristes leur latin. La communauté a plutôt refusé d'étudier en profondeur le fait informatique, non sans quelques précurseurs. L'étude juridique du logiciel a suffi ; il est vrai qu'il est la pierre angulaire de l'ère informatique moderne,...
Blockchain DLT, IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Nouvelles technologies Hi Tech, Systèmes

Droit du financement des entreprises. Thèmes de cours, problématiques, sources, analyses, pratiques.

Droit du financement des entreprises. Thèmes de cours, problématiques, sources, analyses, pratiques.
05/10/2020 | Droit bancaire-monétaire
Le terme financement est récent. En 1990, le Vocabulaire Juridique (PUF, dir. G. Cornu, Association H. Capitant) ne le connaissait pas. Alors que la finance s'emparait du monde, le film Wall Street annonçait à l'écran 30 années de domination des bourses et des monnaies, les juristes ignoraient le...
Banques, Blockchain DLT, Crédit, Droit des contrats, Obligation de conseil

Des systèmes d’information aux blockchains. 7 et 17 juillet Webinaire (ex Lyon 10 avril 2020).

Des systèmes d’information aux blockchains. 7 et 17 juillet Webinaire (ex Lyon 10 avril 2020).
04/07/2020 | Droit bancaire-monétaire
COLLOQUE VIRTUEL DES SYSTÈMES D’INFORMATION ÀUX BLOCKCHAINS ESSAI DE CONVERGENCES EN SCIENCES JURIDIQUES ET FISCALES, ÉCONOMIQUES, ET DE GESTION Journées de recherche Collège Académique Droit – économie – gestion 10 et 17 juillet 2020 (14h – 17h) Université de Lyon (France) Organisées par Wilfrid...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Droit des sociétés, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

En vente ! Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ Lextenso, dir. G. Loiseau et A. Bensamoun

En vente ! Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ Lextenso, dir. G. Loiseau et A. Bensamoun
18/06/2020 | Professionnels du Droit et Justice
Merci aux directeurs de l'ouvrage de m'avoir demandé de participer à ce livre pour le chapitre relatif au droit bancaire et financier. Merci à Thibault de Ravel d'Escaplon d'avoir pris en charge une partie de cette mission. Cette étude m'a amené à entamer une réflexion en profondeur sur le sujet...
Blockchain DLT, Intelligence artificielle IA, Régulation financière

Le vieux système bancaire et monétaire au chevet du monde, sans cryptomonnaies ni crypto-illusionnistes.

Le vieux système bancaire et monétaire au chevet du monde, sans cryptomonnaies ni crypto-illusionnistes.
01/04/2020 | Droit bancaire-monétaire
Les bulles sur l'IA, les blockchains et les cryptomonnaies ont éclaté. Ce sont surtout les bulles de bla-bla qui ont éclaté. Les fragiles startups (pléonasme) qui, en partie, ont été bâties sur ce blabla vont souffrir. D'autres moins. De la loi PACTE, exemple d'une pensée peu ajustée et bien peu...
Blockchain DLT, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Les outils de la compliance : la formation.

Les outils de la compliance : la formation.
10/03/2020 | Droit bancaire-monétaire
L'image, dans l'attende des premiers mots... En remerciant vivement ma collègue Marie-Anne Frison-Roche de son initiative et nos invités qui ont accepté d'aborder ce sujet des outils de la compliance sous l'angle de la formation ! Ce sera à et par l'Ecole de Droit de l'Université Clermont Auvergne.
AMF, Banques, Blockchain DLT, Droit des contrats, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

La crise des subprimes, 10 ans après : bilan et perpectives, par le Master Droit des affaires, DBF

La crise des subprimes, 10 ans après : bilan et perpectives, par le Master Droit des affaires, DBF
03/03/2020 | Droit bancaire-monétaire
Introduction, Yannick Blandin, Directeur du Master DBF I. Les réactions face à la crise A. La réaction étatique : le soutien financier aux banques, Intervention de M. Hervé CAUSSE, Professeur des Universités B. Les mécanismes juridiques adoptés en réaction à la crise Intervention de M. Sébastien...
Banques, Blockchain DLT

La monnaie dans tant de décisions judiciaires. Loin de la pédagogie habituelle...

La monnaie dans tant de décisions judiciaires. Loin de la pédagogie habituelle...
27/01/2020 | Droit bancaire-monétaire
Quatre arrêts (extraits de la base publique Legifrance) sur la monnaie sont ici reproduits. On note les aspects purement monétaires de ces arrêts en quelques lignes. Ceux qui sont intéressés par la monnaie y trouveront matière à réflexion. Cela ne signifie pas que les arrêts ne soient pas à lire et...
Banques, Blockchain DLT, Droit des contrats, Monnaie, monnaies & money

Question parlementaire sur la valeur probatoire de la blockchain, réponse de la ministre...

Question parlementaire sur la valeur probatoire de la blockchain, réponse de la ministre...
15/01/2020 | Droit bancaire-monétaire
La blockchain existe et fait preuve parfaite en matière de titres financiers et de minibons (usez de la barre recherche ou du tag blockchain pour retrouver la dizaine de publications sur ce sujet sur Direct Droit - En dernier lieu, voyez le thème 4 de cette page). Le sujet n'a presque aucun...
Banques, Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Droit des sociétés, par Véronique Magnier (Cours, Dalloz)

Droit des sociétés, par Véronique Magnier (Cours, Dalloz)
29/11/2019 | Droit des sociétés
La collection "Cours Dalloz" cible assez bien ce qu'est une matière. La chose se discute toujours et plus ou moins. Le fait est que les étudiants ont besoin d'un format accessible (entre 150 et .... ? pages). La difficulté est que la moindre matière juridique tient beaucoup de place car la loi est...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Droit des sociétés, Master

"Blockchain, Banque et Finance", Colloque du Master 2 Droit bancaire et financier (Montpellier 27 sept. 2019)

"Blockchain, Banque et Finance", Colloque du Master 2 Droit bancaire et financier (Montpellier 27 sept. 2019)
09/10/2019 | Droit bancaire-monétaire
Merci à l'Université Montpellier I et à la Faculté de droit pour ce bel accueil. Avec un peu de retard ! Ce colloque blockchain, était avec D. Legeais, S. Charentenay, T. Cremers, A. Tehrani & les étudiants ! Pour ma part, j'ai terminé sur l'idée de système, objet d'une note de blog déjà...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Les systèmes existent mal en droit, pourtant, IA, systèmes-experts, ordinateurs de négociations boursières et blockchains les soulignent

Les systèmes existent mal en droit, pourtant, IA, systèmes-experts, ordinateurs de négociations boursières et blockchains les soulignent
01/10/2019 | Consultations et Conseils Juridiques
Vous voulez des conseils prospectifs en Droit du numérique ? Des conseils juridiques ou à connotations juridiques ? Attention aux trous noirs juridiques ! Ce sont des sortes de trous juridiques qu'entretient la doctrine juridique. Peur sur le Droit ?! Une façon de signaler le juriste et son...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Le problème de Cédric Villani : la créativité... des mathématiques, et de la poésie.

Le problème de Cédric Villani : la créativité... des mathématiques, et de la poésie.
10/06/2019 | Littérature, écriture et poésie
Le problème de Cédric Villani, mis à part la Mairie de Paris à laquelle il est candidat, c'est la créativité... La créativité des mathématiques, pour s'entendre ou se cultiver, mérite, selon l'éminent mathématicien, que l'on rapproche la poésie de la matière qui a fait sa gloire mondiale : la...
Blockchain DLT, Doctorat thèse docteur, Droit des contrats, Méthode et études

La loi PACTE est au JO ! 30e loi portant dispositions diverses d'ordre économique et financier depuis que la France a plus de 2 M. de chômeurs

La loi PACTE est au JO ! 30e loi portant dispositions diverses d'ordre économique et financier depuis que la France a plus de 2 M. de chômeurs
27/05/2019 | Commercial, consommation et concurrence
Appelons un chat un chat ! Cette loi est dans la tradition des lois trop longues (illisibles), trop riches (on s'y perd) et trop en étoile (multiplicité des sujets). Le ministère de l'économie travaille ainsi dans une tradition gouvernementale immuable depuis 30 ans. La plupart des domaines voient...
AMF, Blockchain DLT, Droit bancaire et financier, Droit des contrats, Droit des sociétés

I. Loi PACTE : le vide de l'émission et des ICO. (Suivez sur linkedin le feuilleton avec le #directdroit)

I. Loi PACTE : le vide de l'émission et des ICO. (Suivez sur linkedin le feuilleton avec le #directdroit)
28/04/2019 | Droit des investisseurs
L'émission est un concept juridique, moins économique. L'économiste mesure les masses et, en général, néglige le détail de la fabrication d'un outil, fût-il économique. D'où la vague et inutilisable (en droit) notion de levée de fonds que, malheureusement, nombre de juristes utilisent. Que ne...
AMF, Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière, Théories

II. Loi PACTE : les jetons des ICO sont des jetons de propriétaires ! Cela dit si peu... #afdit #directdroit

II. Loi PACTE : les jetons des ICO sont des jetons de propriétaires ! Cela dit si peu... #afdit #directdroit
28/04/2019 | Droit des investisseurs
La Cour de cassation accueille des colloques sur la blockchain, le dernier a croisé la blockchain avec le droit bancaire et financier. La tonalité rassurante adoptée doit être discutée. Elle est générale, sur toutes les scènes on "positive". On le peut car, de toute façon, la législation de la loi...
AMF, Banques, Blockchain DLT, Master, Nouvelles technologies Hi Tech

1 2