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Tags (49) : Blockchain DLT

Le Droit sous le règne de l’Intelligence Artificielle : une présentation (2022, pré print publié sur HAL)

Le Droit sous le règne de l’Intelligence Artificielle : une présentation (2022, pré print publié sur HAL)
04/01/2023 | Civil et Public
Et maintenant avec l'aide de Michel Foucault, et de façon assez nette. Ajout d'une citation qui me conforte en tête de ce chapitre trop audacieux. Surtout, ajout, 200 pages plus haut que ce chapitre, de trois références, phrases et idées déterminantes ; en lisant ces pages de Les mots et les...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Ecriture, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière, Théories

Les cryptomonnaies sont mal accompagnées... et mal parties... mais l'espoir... FTX...

Les cryptomonnaies sont mal accompagnées... et mal parties... mais l'espoir... FTX...
15/11/2022 | Droit bancaire-monétaire
Le début d'année m'avait donné l'occasion d'être sarcastique avec les enthousiastes des cryptos. Ils croient que les monnaies d'Etat ou de groupe dEtats ne sont rien... ils ne voient pas l'attachement à un territoire, à une armée, à une production, à une population, à des réseaux administratifs, à...
Banques, Blockchain DLT, Régulation financière, Théories

Don DeLillo pointe puis rate le système dans "Le silence" (Actes Sud, 2021). Toute théorie peut attendre...

Don DeLillo pointe puis rate le système dans "Le silence" (Actes Sud, 2021). Toute théorie peut attendre...
03/09/2022 | Littérature, écriture et poésie
Le croisement du droit et de la littérature devrait servir à stimuler les esprits, sans croire naïvement que les romanciers sont des théoriciens du droit utiles à ce titre, de théoricien, aux juristes. Et, à cet instant, que votre esprit ne tendent pas vers la BD, il pourrait en être meurtri...
Blockchain DLT, Ecriture, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Revue Banque & Droit, Dossier cryptos piloté par Nicolas Kilgus.

Revue Banque & Droit, Dossier cryptos piloté par Nicolas Kilgus.
27/06/2022 | Droit des investisseurs
Simple publicité ! La boucle éditeur, réseaux sociaux et blogs permet une notoriété et une diffusion du savoir que le système universitaire semble ignorer. Il y a urgence. Espérons que cela change. Une note à venir sur ce sujet de l'évolution de l'information à caractère scientifique, largement...
Banques, Blockchain DLT

SWIFT : quand la Guerre et l'UE mettent le Système au centre du monde ! Un brin de Droit du numérique...

SWIFT : quand la Guerre et l'UE mettent le Système au centre du monde ! Un brin de Droit du numérique...
04/03/2022 | Droit bancaire-monétaire
Il est doux, et triste, de ne plus combattre un peu isolé pour l'étude du système et sa mise en valeur. L'UE s'y met. Le grand texte européen sur l'IA régit les "systèmes d'IA". Et désormais l'UE, au son de la guerre de la Russie en Ukraine, sanctionne les entreprises russes en les excluant de...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Nouvelles technologies Hi Tech

Ce qu'il y a dans la blockchain : un renversement des banalités de droit positif.

Ce qu'il y a dans la blockchain : un renversement des banalités de droit positif.
14/02/2022 | Droit bancaire-monétaire
La blockchain est facilement étudiée tant les dispositions légales sont longues et touffues (...). Le juriste peut aujourd'hui comprendre la blockchain parce qu'il saisit ce qu'il y a dans la blockchain. Ce qu'il y a dans le "peer to peer cash system" (intitulé du White paper de Satoshi Nakamoto),...
Blockchain DLT, Justice, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

IA : les disciplines impliquées.

IA : les disciplines impliquées.
09/02/2022 | Commercial, consommation et concurrence
La question de l'intelligence artificielle (IA) n'est pas une question d'outil informatique. Elle n'est donc pas une question de droit qui consisterait à traiter d'un énième outil informatique. Le récit du droit positif virtuellement applicable (...) contourne donc le sujet principal. L'IA pose...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech

"la monnaie scripturale s'entend du moyen de paiement que constitue le solde créditeur d'un compte en banque" (pourvoi annexé à : Cass. 24 janv. 2018) : "moyen de paiement" ? Eh bien non !

"la monnaie scripturale s'entend du moyen de paiement que constitue le solde créditeur d'un compte en banque" (pourvoi annexé à : Cass. 24 janv. 2018) : "moyen de paiement" ? Eh bien non !
09/12/2021 | Droit bancaire-monétaire
Le problème de la notion de monnaie est aujourd'hui éclatant. La blockchain donne l'occasion à de nombreuses plumes de le laisser entendre à défaut de le dire expressément, ce qui débuterait une analyse profonde. La difficulté surgit dans toute son épaisseur avec des idées économiques très...
Banques, Blockchain DLT, Droit bancaire et financier, Droit des biens, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Des systèmes d'information aux blockchains (Larcier, 2021).

Des systèmes d'information aux blockchains (Larcier, 2021).
04/10/2021 | Commercial, consommation et concurrence
L'ouvrage "Des systèmes d'information aux blockchains" (Larcier, 2021, dir. Azan et Cavalier, préf. Bidan) fait suite à un colloque confiné qui a réuni plus de 30 esprits et finalement 30 plumes. Le résultat est important, lourd de 19 chapitres imposants et d'une introduction et d'un rapport de...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Droit du financement et de l'investissement (2021 - 2022)

Droit du financement et de l'investissement (2021 - 2022)
17/09/2021 | Droit des investisseurs
Droit du financement et de l’investissement Master 2 Droit des affaires (DFPE) Professeur Hervé CAUSSE 2021 – 2022 Cours de 5e année de droit. Il m’est assez désagréable de dire que plus de trente ans me sépare de ma première publication en droit des affaires. Il me faut cependant le dire puisque,...
Banques, Blockchain DLT, Droit des sociétés, Obligation de conseil, Régulation financière

"Le numérique : système de blockchain et systèmes d'intelligence artificielle, deux cas d'école ?"

"Le numérique : système de blockchain et systèmes d'intelligence artificielle, deux cas d'école ?"
10/07/2021 | Civil et Public
Plan de mon intervention à l'Ecole doctorale de l'UCA à venir... Les doctorants ne liront ci-après que mon texte préparatoire. Je ne m'y suis pas tenu avec rigueur à l'oral, j'ai laissé ma pensée travailler. Le sens de mon propos qui, en l'espèce, aura été assez fluide (ce n'est pas toujours le...
Blockchain DLT, Doctorat thèse docteur, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech

Blockchain, cryptos et jetons. Repères pour un cours. Et un petit peu plus...

Blockchain, cryptos et jetons. Repères pour un cours. Et un petit peu plus...
16/03/2021 | Commercial, consommation et concurrence
Noyer la blockchain dans la technocratie bureaucratique financière, c'est ce qu'est parvenue à faire la loi PACTE. Législation complexe et éphémère... Le seul avantage, ceux qui connaissent le droit bancaire et financier ont l'illusion de comprendre la blockchain. Réciproquement, ceux qui...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Cours sur la monnaie, le bancaire et le financier. Régulation. Euro. BCE. Etablissements. Opérations. Contrats. Rexponsabilités..

Cours sur la monnaie, le bancaire et le financier. Régulation. Euro. BCE. Etablissements. Opérations. Contrats. Rexponsabilités..
27/01/2021 | Droit bancaire-monétaire
Pour le début de ce cours... Quelques articles sur la monnaie en cliquant sur ces liens : La monnaie électronique, une valeur... De la valeur... La monnaie scripturale vue à tort en moyen de paiement par un pourvoi en cassation Des arrêts sur la monnaie
Banques, BCE, Blockchain DLT, Droit des contrats, Monnaie, Régulation financière, Théories

Un article avec... René ROBLOT sur la dématérialisation (Photo de la base LexisNexis). Mais non !

Un article avec... René ROBLOT sur la dématérialisation (Photo de la base LexisNexis). Mais non !
15/11/2020 | Droit des investisseurs
René ROBLOT. Il est le dernier grand maître du droit commercial. Héritant du Traité élémentaire de droit commercial initié par Georges RIPERT, René ROBLOT l'avait hissé à un haut niveau de technicité sans se noyer dans le détail. Il y avait tout le souffle de la vie économique porté par la...
Blockchain DLT, Droit des sociétés, Nouvelles technologies Hi Tech

Financement participatif (FP) : ni du droit bancaire, ni du droit des marchés financiers. Conclusion ?

Financement participatif (FP) : ni du droit bancaire, ni du droit des marchés financiers. Conclusion ?
12/11/2020 | Droit bancaire-monétaire
Le droit bancaire n'existe plus, ni du reste l'éphémère droit des marchés financiers. Voilà la conclusion à laquelle conduit un examen raisonnable (et non culturel) du financement participatif (FP). Ainsi sont les choses, il est des mondes auxquels on croit et qui n'existent pas. L'IA, demain...
AMF, Blockchain DLT, Financement, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Système d'intelligence artificielle : une appellation du nouveau règne. [ Tag IA & AI ]

Système d'intelligence artificielle : une appellation du nouveau règne. [ Tag IA & AI ]
26/10/2020 | Civil et Public
Les "nouvelles nouvelles technologies" font perdre aux juristes leur latin. La communauté a plutôt refusé d'étudier en profondeur le fait informatique, non sans quelques précurseurs. L'étude juridique du logiciel a suffi ; il est vrai qu'il est la pierre angulaire de l'ère informatique moderne,...
Blockchain DLT, IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Nouvelles technologies Hi Tech, Systèmes

Droit du financement des entreprises. Thèmes de cours, problématiques, sources, analyses, pratiques.

Droit du financement des entreprises. Thèmes de cours, problématiques, sources, analyses, pratiques.
05/10/2020 | Droit bancaire-monétaire
Le terme financement est récent. En 1990, le Vocabulaire Juridique (PUF, dir. G. Cornu, Association H. Capitant) ne le connaissait pas. Alors que la finance s'emparait du monde, le film Wall Street annonçait à l'écran 30 années de domination des bourses et des monnaies, les juristes ignoraient le...
Banques, Blockchain DLT, Crédit, Droit des contrats, Obligation de conseil

Des systèmes d’information aux blockchains. 7 et 17 juillet Webinaire (ex Lyon 10 avril 2020).

Des systèmes d’information aux blockchains. 7 et 17 juillet Webinaire (ex Lyon 10 avril 2020).
04/07/2020 | Droit bancaire-monétaire
COLLOQUE VIRTUEL DES SYSTÈMES D’INFORMATION ÀUX BLOCKCHAINS ESSAI DE CONVERGENCES EN SCIENCES JURIDIQUES ET FISCALES, ÉCONOMIQUES, ET DE GESTION Journées de recherche Collège Académique Droit – économie – gestion 10 et 17 juillet 2020 (14h – 17h) Université de Lyon (France) Organisées par Wilfrid...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Droit des sociétés, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

En vente ! Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ Lextenso, dir. G. Loiseau et A. Bensamoun

En vente ! Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ Lextenso, dir. G. Loiseau et A. Bensamoun
18/06/2020 | Professionnels du Droit et Justice
Merci aux directeurs de l'ouvrage de m'avoir demandé de participer à ce livre pour le chapitre relatif au droit bancaire et financier. Merci à Thibault de Ravel d'Escaplon d'avoir pris en charge une partie de cette mission. Cette étude m'a amené à entamer une réflexion en profondeur sur le sujet...
Blockchain DLT, Intelligence artificielle IA, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière, Théories

Le vieux système bancaire et monétaire au chevet du monde, sans cryptomonnaies ni crypto-illusionnistes.

Le vieux système bancaire et monétaire au chevet du monde, sans cryptomonnaies ni crypto-illusionnistes.
01/04/2020 | Droit bancaire-monétaire
Les bulles sur l'IA, les blockchains et les cryptomonnaies ont éclaté. Ce sont surtout les bulles de bla-bla qui ont éclaté. Les fragiles startups (pléonasme) qui, en partie, ont été bâties sur ce blabla vont souffrir. D'autres moins. De la loi PACTE, exemple d'une pensée peu ajustée et bien peu...
Blockchain DLT, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

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