hervecausse
Recherche
Informations Consultations & Missions

Consultation classique. Consultations approfondie & exceptionnelle.

Contre-consultation. Consultation sur conclusions. Consultations sur pourvoi et après cassation.

Missions de Consultation sur projet. Missions d'assistance - consultation sur montages et contrats.

Arbitrages.

Lisez la suite, cliquez ici
Rubriques
Consultations et Conseils Juridiques
Droit et Justice, le coin des "pros"
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés
Commercial, consommation et concurrence
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Inscription à la newsletter
Abus de marché AMF Arbitrage Attentats terroristes Banques BCE Blockchain DLT Cession d'entreprise Cession de titres Clauses et Contrats Code de la consommation Codification Consommation Consultation Juridique Créativité De la France Devenir avocat Doctorat thèse docteur Droit bancaire et financier Droit de la compliance Droit de la consommation Droit des contrats Droit des sociétés Financement participatif Guerre Infractions pénales Institutions et Constitutions Justice Lexbase Libertés Mandat de gestion des actifs financiers Master Mise en garde Monnaie Monnaie, monnaies & money Méthode et études Nouvelles technologies Hi Tech Numérique Identifier Signer Obligation de conseil Obligation de vigilance Ordre public Organe central Pouvoir de régulation Professions réglementées Rapport de stage Régulation financière Réparation intégrale du préjudice Technique contractuelle Théories Télésurveillance
Liste de liens
Association Droit & Affaires - Revue Droit & Affaires
Association Française des Docteurs en Droit
Association de droit de l'informatique AFDIT
Juriconnexion - Le site des documentalistes juridiques
JurisGuide, aide notamment les étudiants
LEXBASE, éditeur juridique en ligne
Le Blog de Paul CASSIA
Le blog de A. Coutant
Le blog de Bruno Dondero
Le blog de Daniel Mainguy
Legifi, L'information juridique sur les marchés
Lexradio, écoutez du droit.
Libertés chéries, le blog de Roseline Letteron
Nouvelles droit
Précisément.org par E. Barthe
Revista del Derecho del Mercado Financiero, Prof. Zunzunegui
The Journal of regulation, M.-A. Frison-Roche
Université Numérique Juridique Francophone
Tags (13) : Blockchain DLT

Droit du financement des entreprises - Thèmes de cours (problématiques, sources, analyses, pratiques).

Droit du financement des entreprises - Thèmes de cours (problématiques, sources, analyses, pratiques).
15/09/2018 | Droit bancaire-monétaire
Le financement des entreprises est un cours classique des formations économiques et de gestion. Ces ouvrages mettent les idées en place et, comme tous grands cours, il existe des ouvrages de 100 pages simples, de 200 pages et de 400 pages. Le juriste les feuillettera avec profit. Le seul droit ne...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Financement participatif, Monnaie, monnaies & money, Obligation de conseil

Le projet de loi PACTE ne sait pas définir le token... et délire sur l'identification du souscripteur (blockchain, ICO, cybermonnaie, jetons...).

Le projet de loi PACTE ne sait pas définir le token... et délire sur l'identification du souscripteur (blockchain, ICO, cybermonnaie, jetons...).
23/08/2018 | Droit bancaire-monétaire
Le Code monétaire et financier comportera probablement un article L. 552-2 ainsi rédigé, si la loi PACTE est adoptée dans les termes actuels du projet : "Aux fins du présent chapitre, constitue un jeton tout bien incorporel représentant, sous forme numérique, un ou plusieurs droits, pouvant être...
AMF, Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière, Théories

I. La blockchain : un système (Post - pective colloque AFDIT 2016, 1).

I. La blockchain : un système (Post - pective colloque AFDIT 2016, 1).
07/10/2017 | Commercial, consommation et concurrence
La blockchain est un système. Probablement. Nous avons proposé il y a quelques années de travailler le concept, juridique et technologique, de système, pour qualifier diverses situations offertes par les Nouvelles technologies. Cette publication substantielle s'intitulait "Les systèmes" (in Les...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Numérique Identifier Signer, Régulation financière

Blockchain : Introduction technologique et juridique (P. Lafoucarde et S. Polrot), par le Master 2 Droit des Affaires et de la Banque et le CMH (EA), 8 mars Ecole de Droit

Blockchain : Introduction technologique et juridique (P. Lafoucarde et S. Polrot), par le Master 2 Droit des Affaires et de la Banque et le CMH (EA), 8 mars Ecole de Droit
08/03/2017 | Droit bancaire-monétaire
Félicitations aux étudiants du Master 2 Droit des Affaires et de la Banque (DADB) pour l'organisation de cette soirée dans le cadre du Centre Michel de l'Hospital (EA) de l'Ecole de Droit de Clermont-Ferrand. Merci à M. Pascal LAFOURCADE de l'Université de Clermont (LIMOS - UCA-CNRS)et à M. Simon...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Numérique Identifier Signer

V. La blockchain : remarques finales et working paper (Colloque AFDIT Aix-en-P., 5), éléments préparatoires (Colloque AFDIT, 28 avril 2017, Paris)

V. La blockchain : remarques finales et working paper (Colloque AFDIT Aix-en-P., 5), éléments préparatoires (Colloque AFDIT, 28 avril 2017, Paris)
14/12/2016 | Commercial, consommation et concurrence
V. La blockchain : remarques finales et working paper (Colloque AFDIT Aix-en-P., 5), éléments préparatoires (Colloque AFDIT, 28 avril 2017, Paris) Ce colloque m'a amené à balayer rapidement, car elles sont nombreuses, plusieurs types de problématiques. La première, c'est celle des mots ou des...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech

IV. La blockchain : un service, un service de paiement ? (Perspective colloque AFDIT, 4).

IV. La blockchain : un service, un service de paiement ? (Perspective colloque AFDIT, 4).
04/12/2016 | Commercial, consommation et concurrence
La blockchain peut-elle être un service ? On pose ainsi la question ici ou là mais, à notre sens, ainsi posée, la question ne veut rien dire, ou pas grand chose. La blockchain est un outil, un instrument, et non un service. En revanche on - on ? - peut s'en servir comme un service. On ? Qui est...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Numérique Identifier Signer

III. La blockchain : qualifications de biens et de bases de données Vs qualifications contractuelles ? (Perspective colloque AFDIT, 3).

III. La blockchain : qualifications de biens et de bases de données Vs qualifications contractuelles ? (Perspective colloque AFDIT, 3).
30/11/2016 | Commercial, consommation et concurrence
La blockchain est une base de données. Cette qualification pourrait rassurer si l'on ne se disait pas, très simplement, ici, juste pour animer les esprits, que cela ne pourra peut-être pas porter de beaux fruits. La base de données est reconnue et protégée pour protéger son auteur et les...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Numérique Identifier Signer

II. La blockchain : une monnaie ? (Perspective colloque AFDIT, 2).

II. La blockchain : une monnaie ? (Perspective colloque AFDIT, 2).
28/11/2016 | Commercial, consommation et concurrence
Pour la finance mais aussi pour tous, pour les entreprises et les consommateurs... la blockchain est vue ou est voulue comme une monnaie. Du moins pour celles d'entre-elles qui seraient ainsi conçues, d'autres auront des fonctions autres. On reste encore perplexe de la légèreté du propos. On...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Numérique Identifier Signer

III. La blockchain : l'invention (naïve ?) du tiers de confiance (Perspective colloque AFDIT, 3).

27/11/2016 | Commercial, consommation et concurrence
La blockchain est machin qui fait peur, à preuve, c'est un système. Rien ne rassure dans ce mot qui suggère les automatismes froids d'un fonctionnement implacable. Or la blockchain auto-produit son facteur de confiance. En effet, elle se présente comme pouvant supprimer le besoin du "tiers de...
Blockchain DLT, Numérique Identifier Signer

Consultations, Conseils, Opinions et Autres Missions.

Consultations, Conseils, Opinions et Autres Missions.
01/01/2015 | L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Consultations. Missions d'assistance. Arbitrages. Consultations classique, approfondie et exceptionnelle. Contre-consultation. Consultation de projets. Consultation stratégie contractuelle. Consultation sur conclusions. Consultations sur pourvoi et après pourvoi. Consultation de base. Pure...
Blockchain DLT, Consultation Juridique, Droit bancaire et financier, Droit des contrats, Droit des sociétés, Justice, Obligation de conseil, Régulation financière

"Théorie juridique" : les sept sens de l’expression (seconde partie).

30/11/2009 | Civil et Public
Première partie ... seconde partie : IV. Théorie doctrinale para-légale (soutenant un mécanisme légal) Dans l’exercice de son art professoral, le professeur TARTANPION, impérial, peut enseigner « la théorie du contrat est toujours et encore le fondement du contrat de société, et de la personne...
Blockchain DLT, Consultation Juridique, Justice, Méthode et études, Théories

"Théorie juridique" : les sept sens de l’expression (dans la bouche du Prof. TARTANPION). Contribution à « qu’est-ce que le droit ? ». Critique de l’opposition pratique/théorie. (Première partie).

19/11/2009 | Civil et Public
La différence entre un bon juriste et (dirons-nous) un moins bon, tient à ce que l’on peut appeler la culture juridique. Cette dernière devient le « je-ne-sais-quoi-et-presque-rien » qui, on ne sait pourquoi, change tout ! L'un comprendra, l'autre pas. La culture est affaire de patience, de...
Blockchain DLT, Doctorat thèse docteur, Méthode et études, Théories

Livre, le Contrat électronique (Ed. LGDJ)

Livre, le Contrat électronique (Ed. LGDJ)
19/01/2006 | Droit et Justice, le coin des "pros"
On publie (janvier 2006), avec divers collègues, un ouvrage comprenant les actes d'un colloque sur "Le Contrat Electronique, au coeur du commerce électronique" et d'un autre sur "Le Droit de la Distribution" (Editions LGDJ). Le colloque sur le contrat électronique avait été l'occasion de réunir...
Blockchain DLT, Clauses et Contrats, Nouvelles technologies Hi Tech, Numérique Identifier Signer