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Repères
Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit
Utilisez la barre de recherche pour trouver un texte (saisir des mots différents : la recherche joue sur les intitulés d'articles) et puis les tags, plus sympathiques ? Les rubriques sont aussi utilisables. Vous pouvez aussi saisir dans Google " thème / mot+ Hervé Causse". Dix ans de référencement rendent la recherche souvent assez efficace. Vous pouvez également consulter mon CV, mais la liste n'identifie pas chaque publication (200 commentaires d'arrêts publiés chez divers éditeurs ces dix dernières années), à retrouver en synthèse dans l'édition de Droit bancaire et financier en 2022. Bonne visite.
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Indemnisation des Préjudices
Le sexe est tabou, ici, ici et là, là-bas, partout. Sauf dans quelques endroits où il est totalement libre, et pour cause, soit il relève de la vie privée, soit il relève de la liberté d'expression et de communication. La société est, ici comme ailleurs, des plus contradictoires. Les libertés, de façon générale, sont louées et...
Un arrêt important a été rendu en matière de réparation relativement à un préjudicie corporel et à ses suites (Cass. civ. 2, 14 avril 2016, n° 15-16.625, F-P+B N° LXB : A6893RI7). Mme Sophie HOCQUET-BERG en reprend l'essentiel et répond à quelques questions. Quelle est la solution ou l'idée de cet arrêt ? La décision juge que...
Voilà une société du monde des vins de Bordeaux qui finance une union. L'opération est réalisée par un intermédiaire qui est chargé d'obtenir une caution de cette union. Cette caution est obtenue mais non de la personne physique habilitée à signer un tel engagement au nom de la personne morale. Le marchand de vin se retourne...
La semaine Juridique édition Générale publie cette semaine une étude de Mme Claudine BERNFELD, avocat au Barreau de Paris et Présidente de l'ANADAVI. Elle est une spécialiste de la réparation et notamment, crois-je pouvoir dire, de la réparation du préjudice corporel, celui qui nous touche au plus profond de nous-même... Pour...
La première chambre civile de la Cour de cassation, dans un arrêt du 25 novembre 2010 (pourvoi n°09-16556), confirme sa position dans une matière du contentieux de responsabilité et la réparation du préjudice corporel . Elle se positionne en faveur des industries pharmaceutiques. Cet arrêt semble mal compris par certains...
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