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Commercial, consommation et concurrence
Il est amusant de tirer de sa doctrine une doctrine, de regarder un ouvrage, bien imparfait, mais d'en tirer des leçons qu'il ne comporte pas, du moins pas toujours. Naturellement cela s'opère de concours avec tous les enseignements, cours, TD et autres . A se consacrer exclusivement à la réflexion sur sa matière, ce qui est le...
Au milieu de cent paysages positivistes coulent quelques rivières doctrinales... L'ouvrage articule le droit du monde papier, qui existe encore, et qui a structuré les outils juridiques et la pensée juridique, avec le monde de l'informatique, du numérique, dans lequel baigne la finance depuis des décennies, notamment depuis la...
Mon prochain cours... réédition de cette note quasiment publicitaire après des semaines un peu mouvementées (...) et après le report de cet enseignement. La question du droit commercial est désormais existentielle. Peut-on encore en parler en matière unitaire ? Formellement l'existence du Code de commerce le permet ! Le...
Le compte était avant, on le sait, le compte de dépôt, une institution bancaire. Même avec la récente forme du compte de paiement, et bien que nous ayons tous un ou plusieurs comptes d'argent, ce compte est resté une institution assez spéciale. Sa rénovation prochaine avec les comptes en euros numériques ne changera pas la...
L'obligation générale d'information est entrée en droit français avec l'appui de textes hier impressionnistes (évoquant bonne foi, équité, loyauté, clarté de la vente) et qui sont aujourd'hui clarifiés et renforcés. Je reprends l'idée que Jean-Calais Auloy a souligné dans de nombreuses éditions de son précis Droit de la...
La carte cadeau ! 🎁 🎁 🎁 La carte d'abonnement. La carte de fidélité. La carte de compte-client. La carte de parti politique ! La carte d'électeur La carte bancaire ? La carte de paiement et de retrait. La carte de paiement et de crédit. La carte bleue ! La carte prépayée. La carte virtuelle... La carte à usage unique. La carte...
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