hervecausse
hervecausse
Hervé CAUSSE présente DIRECT DROIT
Rubriques
Méthode, le coin des étudiants
Droit et Justice, le coin des "pros"
Commercial, consommation et concurrence
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Indemnisation des Préjudices
Droit des sociétés
Droit de la sécurité
Civil et Public
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Recherche
Abus de marché
AMF
Arbitrage
Attentats terroristes
Banques
BCE
Blogs juridiques
Cession de titres
Code de la consommation
Codification
Consommation
Créativité
De la France
Devenir avocat
Doctorat thèse docteur
Droit bancaire et financier
Droit de la compliance
Droit de la consommation
Droit des associations
Droit des contrats
Droit des sociétés
Droit et sécurité
Guerre
Infractions pénales
Institutions et Constitutions
Justice
L'argent
Laïcité
Le Petit Juriste
Le pouvoir de régulation
Lexbase
Libertés
Mandat de gestion des actifs financiers
Master
Mise en garde
Monnaies
Méthode et études
Notation
Nouvelles technologies Hi Tech
Obligation de conseil
Obligation de vigilance
Ordre public
Organe central
Professions réglementées
Rapport de stage
Régulation financière
Réparation intégrale du préjudice
Technique contractuelle
Théories
Télésurveillance
Liste de liens
Association Droit & Affaires - Revue Droit & Affaires
Association Française des Docteurs en Droit
Association de droit de l'informatique AFDIT
Juriconnexion - Le site des documentalistes juridiques
Jurilexblog par Gérard HAAS
JurisGuide, aide notamment les étudiants
LEXBASE, éditeur juridique en ligne
Le blog de Bruno Dondero
Le blog de Daniel Mainguy
Legifi, L'information juridique sur les marchés
Lexradio, écoutez du droit.
Libertés chéries, le blog de Roseline Letteron
Précisément.org par E. Barthe
Revista del Derecho del Mercado Financiero, Prof. Zunzunegui
The Journal of regulation, M.-A. Frison-Roche
Université Numérique Juridique Francophone
Accueil
>
Tags
Tags (10) : AMF
Numéro Spécial de LEXBASE sur les ICO et les blockchains. Opportunité pour les jeunes plumes.
16/04/2018
|
Commercial, consommation et concurrence
Un numéro spécial pour des opérations très spéciales : "ICO, la révolution…" dans Lexbase Hebdo - édition affaires. C'est aujourd'hui. Le dossier est composé des contributions de Clément Jeanneau Blockchain Partner, Lionel Agossou et de votre serviteur. Merci à l'équipe LEXBASE et à Fatima KHACHANI...
Exercice du conseil et de l'assistance aux entreprises en ingénierie financière (Position AMF et ACPR, mars 2018) : les banques-PSI au centre du jeu.
15/03/2018
|
Droit des investisseurs
Les banques-PSI pratiquent à un haut niveau ce que les juristes appellent le droit des sociétés. Elles sont au cœur des opérations les plus importantes qu'elles organisent pour les clients. Pour financer et/ou pour conseiller et/ou pour mobiliser sur un projet. L'ACPR et l'AMF publient un...
ALTICE, le cours de l'action chute, entraînant à la baisse la capitalisation boursière (Actes I, II, III et IV)
06/01/2018
|
Droit des sociétés
Ce mardi, l'action de la société ALTICE a connu une baisse notable qui confirme la baisse de ces dernières semaines. Voilà un cas pouvant nourrir les réflexions de tous ceux qui s'intéressent au droit des marchés financiers, et spécialement aux marchés réglementés d'actions. Le marché est organisé...
Sur le marché financier, la transparence est un principe substantiel (Cass. com., 20 sept. 2017, Lexbase Hebdo - Edition Affaires, 9 novembre 2017, Nº 529)
11/11/2017
|
Droit des investisseurs
Commentaire l'Hebdo Affaires des éditions LEXBASE, dirigé par Vincent TECHENE, rédacteur en chef. Il y a des principes qu'on ne voit qu'à travers leurs applications et qu'on peut même ne pas voir, malgré de multiples applications et des mots dans la loi et les titres de la loi. La transparence tant...
Natixis Assets Management écope de 35 M€ de sanction pécuniaire... pour l'exemplarité ? (CS AMF, 25 juillet 2017)
28/08/2017
|
Droit des investisseurs
La Commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (CSAMF) vient d'infliger une sanction pécunaire qui est jugée record par certains observateurs (V. Téchené, Lexbase). La sanction pécuniaire concerne Natixis Assets Management ("NAM dans la décision), l'AMF avait du reste eu l'écho de...
OPA simplifiée de Casino sur CNOVA (un exemple de procédure auprès de l'AMF)
09/03/2017
|
Droit des sociétés
Casino a décidé de lancer une offre publique d'achat simplifiée sur les titres de CNOVA N.V. au début du mois de décembre. Elle en a donc informé le public par un communiqué de presse : il était précisé que la banquier portant le projet était JPMorgan Chase Bank, N.A. Il était indiqué que...
Le Conseil constitutionnel prononce la faillite de la régulation financière de l'AMF
20/03/2015
|
* Editorial Radical
Le Conseil constitutionnel a mis en faillite la régulation financière de l'AMF avec sa décision répondant à une QPC dans l'affaire EADS (D. n° 2014-453/454 QPC et 2015-462 QPC du 18 mars 2015). La décision des Sages Dans cette affaire EADS, pendante devant le tribunal correctionnel de Paris, l'AMF...
Une sanction pénale peut s'ajouter à la sanction administrative de la CS AMF (Cass. crim. 22 janvier 2014, PBRI)
18/02/2014
|
Droit des investisseurs
L'affaire révèle, à reprendre l'arrêt, un opérateur boursier, analyste financier, M. X..., qui possédait 42% du flottant du titre Fromageries Paul Renard en début 2006, a faussé le fonctionnement régulier du marché en réalisant de nombreuses opérations de face à face entre les quatre comptes qu’il...
L'AMF inquiète les milieux d'affaires et je glisse le "pouvoir de régulation"
31/03/2012
|
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Le Nouvel Economiste est un journal à connaître. Tous ceux qui veulent travailler en profondeur y trouveront des articles de fond tirant des perspectives à partir des grands problèmes du monde des affaires. Les remarquables pouvoirs de l'Autorité des marchés financiers appellent des protestations...
Le droit de l'AMF à un recours, ou l'inévitable suite de l'affaire EADS...! Dix arguments en faveur d'un recours du Président de l'AMF, J.-P. JOUYET.
28/12/2009
|
Droit des investisseurs
Pour celui qui défend les investisseurs depuis de nombreuses années, face à des autorités qui apparaissent souvent comme les "conseils" de la "classe financière", la décision de la Commission des sanctions de l'AMF interroge. La loi sécurité financière fait de l'AMF une personne de plein exercice...
Accès membres
|
Plan du site
|
Syndication
|
Tags
|
Powered by WM