hervecausse
Direct Droit Hervé Causse
Rechercher
Direct DROIT, par Hervé CAUSSE
Recherche
Rubriques
Consultations et Conseils Juridiques
Professionnels du Droit et Justice
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés
Commercial, consommation et concurrence
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Inscription à la newsletter
Informations Consultations & Missions
Consultation classique. Consultations approfondie & exceptionnelle.
Contre-consultation. Consultation sur conclusions. Consultations sur pourvoi et après cassation.
Missions de Consultation sur projet. Missions d'assistance - consultation sur montages et contrats.
Arbitrages.
Lisez la suite, cliquez ici
AMF
Arbitrage
Attentats terroristes
Banques
BCE
Blockchain DLT
Cession d'entreprise
Cession de titres
Clauses et Contrats
Codification
Consommation
Consultation Juridique
Devenir avocat
Doctorat thèse docteur
Droit bancaire et financier
Droit de la compliance
Droit de la consommation
Droit des contrats
Droit des sociétés
Ecriture
Financement participatif
Guerre
Infractions pénales
Institutions et Constitutions
Justice
La Finance
Lexbase
Libertés
Mandat de gestion des actifs financiers
Master
Mise en garde
Monnaie
Monnaie, monnaies & money
monnaies & money
Méthode et études
Nouvelles technologies Hi Tech
Obligation de conseil
Obligation de vigilance
Ordre public
Organe central
Pouvoir de régulation
Professions réglementées
Rapport de stage
Rédaction de contrat
Régulation financière
Réparation intégrale du préjudice
Sécurité
Technique contractuelle
Théories
Télésurveillance
Accueil
>
Tags
Tags (24) : Théories
Trop de fonctionnaires et de dépenses publiques, mais L'Etat ne parvient pas à rédiger ses propres lois. L'Etat paye donc des avocats pour le faire...
06/12/2018
|
Civil et Public
Vous savez sans doute d'où vient ce problème. Le Monde a ainsi pu titrer : "Quand l’Etat décide de sous-traiter la rédaction de « l’exposé des motifs » de la loi « mobilités » L’exécutif affirme que l’appel d’offres visait essentiellement à réaliser l’étude d’impact du projet de loi présenté lundi...
Codification
,
Institutions et Constitutions
,
Ordre public
,
Théories
Le juristocrate, un néologisme pour signifier un état (I)
25/11/2018
|
Professionnels du Droit et Justice
Le "juristocrate" a probablement tué le juriste. Le résultat est là : personne ne s'intéresse à ce que font, écrivent et disent les juristes. Ils sont pourtant nombreux et occupent souvent des postes importants. Là où l'on sollicite cent économistes, cent philosophes ou cent sociologues, on demande...
Doctorat thèse docteur
,
Professions réglementées
,
Théories
Au pays des lois : du déclin de l'Empire européen aux nouveaux paradis. Les espaces virtuels sont si réels !
25/11/2018
|
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Au pays des lois : du déclin de l'Empire européen aux nouveaux paradis. L'ouverture de la page Legifrance, ce 10 août 2018, illustre le délire français s'agissant de l'instrument législatif, de la loi. La France et l'Europe se noient dans mille réglementations avec mille détails. Le monde court et...
Institutions et Constitutions
,
Technique contractuelle
,
Théories
Autant en emporte le code... informatique. Ou la fin des juristes. Vers le nouveau conseil.
11/09/2018
|
Consultations et Conseils Juridiques
Autant en emporte le code... la révolution en marche n'est pas (seulement) une révolution technologique. C'est une révolution sociale et culturelle. La technologie certes gagne en puissance, les esprits de l'internet fondent de nouveaux espaces. Mon bon droit commercial est en 4 plans, 4 dimensions...
Master
,
Méthode et études
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Professions réglementées
,
Théories
L'effondrement politique et social, l'effondrement juridique. Quel droit, pour quelle société ? Lettre à Nicolas HULOT.
01/09/2018
|
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Résumé. Cette analyse pessimiste décrit la société très très décevante dans laquelle nous vivons ; elle s'appuie sur le discret effondrement du droit pour confirmer l'effondrement général ; il nous reste à faire notre testament ; mais tout pourrait changer si - à l'aide de ce violent criticisme ? -...
Institutions et Constitutions
,
Théories
Le projet de loi PACTE ne sait pas définir le token... et délire sur l'identification du souscripteur (blockchain, ICO, cybermonnaie, jetons...).
23/08/2018
|
Droit bancaire-monétaire
Le Code monétaire et financier comportera probablement un article L. 552-2 ainsi rédigé, si la loi PACTE est adoptée dans les termes actuels du projet : "Aux fins du présent chapitre, constitue un jeton tout bien incorporel représentant, sous forme numérique, un ou plusieurs droits, pouvant être...
AMF
,
Blockchain DLT
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Régulation financière
,
Théories
La règle publiée sur le site internet de l'administration plus forte que celle du Journal officiel (L. 10 août 2018)
21/08/2018
|
Consultations et Conseils Juridiques
Le conseil et la consultation juridiques exigent désormais de vérifier les sites internet de l'administration... L'étudiant de 1re année de droit complètera également ses fiches relatives aux sources du droit et à la force de la norme juridique publiée (loi, règlement). La loi n° : 2018-727 du 10...
Institutions et Constitutions
,
Théories
Une conclusion de consultation impossible : « Cette opération est "a-légale" ».
22/06/2018
|
Consultations et Conseils Juridiques
L'expert a libre cours, il se produit en conférences. Expert conférencier. Pourquoi pas ? Le monde doit être libre. Mais l'expert peut en venir à faire ou dire du droit. Porté par sa connaissance d'un milieu, d'une technique et de la pratique la plus récente, il ose la synthèse juridique....
Consultation Juridique
,
Justice
,
Méthode et études
,
Professions réglementées
,
Théories
Penser la loi. Rien de moins. Colloque avec Denis BARANGER (Université Paris II, 22 juin 2018).
11/06/2018
|
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Penser la loi. Le sujet fait très intellectuel, y compris pour la plupart des juristes lesquels comprennent la loi et savent l'appliquer. Mais penser la loi est un exercice éloigné de leurs préoccupations. Voilà une perspective de réflexion en vain peuvent-ils penser. Pourtant, le praticien du...
Codification
,
Méthode et études
,
Théories
Trouver une note sur Direct Droit avec les tags, les rubriques et...
10/06/2018
|
Professionnels du Droit et Justice
Expliquant l'évolution du blog, je disais, juste ci-dessous, hier, qu'il y a sur Direct Droit environ 1300 notes à disposition. Tous les domaines sont envisagés qu'il s'agisse de questions judiciaires, de contrats ou de responsabilités. Les utilisateurs penseront à retrouver ces notes ou sujets en...
Doctorat thèse docteur
,
Méthode et études
,
Théories
"Cultiver le capital...", réflexions après les idées des étudiants (Cercle des économistes, Ecole de droit de Clermont-Ferrand)
07/03/2018
|
Méthode, le coin des étudiants
"Cultiver le capital : un défi pour notre génération !". On reprend la réflexion après l'annonce, ci-dessus, de la manifestation. L'idée maîtresse du sujet est dans "Cultiver le capital". L'autre partie de phrase signe l'apparence du moment : elle eût convenu il y a cent ans, à la fin de la guerre...
Théories
"Cultiver le capital : un défi pour notre génération !", Exposés d'étudiants, Cercle des économistes, Ecole de droit de clermont-Ferrand
20/02/2018
|
Professionnels du Droit et Justice
C'est à Clermont-Ferrand que Henri BERGSON, sans doute le plus grand intellectuel donné à la France, prix Nobel de littérature, a écrit, en 1907, "L'effort intellectuel". Ses travaux et son œuvre eurent un immense succès. C'est à cet observateur qui parlait simple et vrai, à ce forgeur de pensées,...
Théories
Du remarquable "Dictionnaire des biens communs", PUF Quadrige, 2017, dir. M. Cornu, F. Orsi et J. Rochfeld.
13/02/2018
|
Civil et Public
La recherche est parfois confondue avec une activité de reporting (sans délai SVP !) des news juridiques. Elle ne comporte ni explication du fond, encore moins du tréfonds, ni critique de l'objet en cause (arrêt, loi ou autre) et encore moins de dimension prospective annonçant les nouvelles...
Théories
Lire et écrire : pour lire et écrire du droit. C'est très simple de devenir un peu bon et de se mettre au niveau.
09/01/2018
|
Méthode, le coin des étudiants
Les étudiants demandent des conseils. Ils passent parfois plus de temps à demander des conseils qu'en en appliquer le moindre. Ils ne s'intéressent pour beaucoup à rien, mais ils voudraient tout savoir. Passer des heures à lorgner sur Facebook les âneries les plus grasses, et obtenir 3 mois après...
Ecriture
,
Master
,
Théories
Pratique de l'écriture : une pratique de la théorie ; écrire un mémoire ou une thèse, ou autre chose.
12/09/2016
|
Méthode, le coin des étudiants
L'écriture est une pratique et l'écriture suppose des pratiques. Le milieu académique n'est cependant pas toujours très pratique : il oublie de se qualifier de professionnel (et notamment de professionnel de la théorie), et de souligner que les exercices théoriques supposent la maîtrise et le...
Ecriture
,
Rapport de stage
,
Rédaction de contrat
,
Théories
Recherches, publications & parcours.
19/04/2014
|
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Conduite et teneur de mes travaux actuels, stratégie de recherche Outre des recherches ayant donné lieu à des publications en droit des affaires, la question de l'informatisation - dite aujourd'hui du numérique - a été suivie avec constance sinon intensité, comme la question de la méthode qui tire...
Consultation Juridique
,
Doctorat thèse docteur
,
Méthode et études
,
Professions réglementées
,
Régulation financière
,
Théories
Carrières-Juridiques.com (emploi, formation et acteurs du droit) reprend mon texte sur la thèse de droit
22/01/2014
|
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Voilà une façon de relire ce texte... Vers le site Carrières-Juridiques.com, le site des professionnels du Droit
Doctorat thèse docteur
,
Ecriture
,
Théories
"De la structure juridique de la finance", un sujet bien délicat. L'art juridique prend quelques années de professionnalisme. Pour une Ecole du droit et de la recherche juridique.
02/01/2011
|
Méthode, le coin des étudiants
La pensée arlequin c'est parler de tout et de rien... de rien du tout ! Je tombe sur un blog qui accroche par le sujet la "structure juridique de la finance". Avec une légèreté qui rend l'existence compatible avec le bonheur (...), l'auteur demande au juriste de traduire ses pensées - lesquelles...
La Finance
,
Régulation financière
,
Théories
La théorie classique du patrimoine selon C. Aubry et C. Rau, cette fois, c'est bien fini. A propos du projet qui institue pour tout entrepreneur la possibilité de créer un véritable patrimoine d'affectation .
30/01/2010
|
Civil et Public
Les professeurs strasbourgeois Charles AUBRY (1803-1883) et Charles RAU (1803-1877) avaient largement contribué à donner au droit positif une définition du patrimoine (J.-L. HALPERIN, Histoire du droit privé français depuis 1804, PUF, 1996, p. 66, n° 34). Ce travail doctrinal consistait à traduire...
Master
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Théories
"Théorie juridique" : les sept sens de l’expression. Voyez notre analyse ci-dessous, en deux parties. What is a "theory in Law" ?
30/11/2009
|
Méthode, le coin des étudiants
Cette expression peut être utilisée facilement, il n'est pas dit qu'elle soit comprise facilement. Mes étudiants de 5e année - et je les en remercie - m'ont donné des réponses m'indiquant qu'il était utile de faire un point. Je ne pense pas que ces lignes soient "de la doctrine" et, pas davantage,...
Doctorat thèse docteur
,
Théories
1
2
Accès membres
|
Plan du site
|
Syndication
|
Tags
|
Powered by WM
Consultations et Conseils Juridiques
