Le site du prof. Hervé CAUSSE

Tags (6) : Instruments de paiement

Le renouveau des modes de paiement. Matinée de colloque. 18 octobre 2024.

Le renouveau des modes de paiement. Matinée de colloque. 18 octobre 2024.
11/10/2024 | Droit bancaire-monétaire
Merci au CMH et à l'Ecole de droit pour leur participation à l'organisation de cette matinée, merci aux collègues de leur participation. Inscription ci-dessous ! Lien pour l'inscription qui est obligatoire
Banques, Droit bancaire et financier, Droit des contrats, Instruments de paiement, Monnaie, monnaies & money, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

« Il est admis que la notion de monnaie est double en ce qu'elle recouvre les instruments monétaires et l'unité monétaire » (Yves Chaput)

« Il est admis que la notion de monnaie est double en ce qu'elle recouvre les instruments monétaires et l'unité monétaire » (Yves Chaput)
20/07/2024 | Droit bancaire-monétaire
Et, pour référencer son propos, le professeur Yves Chaput s'est pleinement appuyé sur une phrase de Jean Carbonnier. Cette phrase, et, ou, citation, compte double, elle vaut pour le fond et la méthode (1) (cf. image ci-dessous). Cette pensée est sinon structurée par les idées de fond,...
Banques, Droit bancaire et financier, Instruments de paiement, Monnaie, monnaies & money, Régulation financière

L'instrument de paiement : une vue par sa fonction. (I)

L'instrument de paiement : une vue par sa fonction. (I)
20/07/2024 | Droit bancaire-monétaire
Les instruments de paiement (IP) : une vue par leur fonction. Il est de bonne méthode de recopier le sujet pour s'y ancrer. Le pluriel (instruments) et le singulier (fonction) suggèrent que tous les IP ont une fonction essentielle, première, fondamentale. En effet, le sujet "L'instrument de...
Banques, Droit bancaire et financier, Droit de la consommation, Instruments de paiement, Monnaie, monnaies & money, Régulation financière

La personne "braquée" au distributeur automatique de billets (DAB) a-t-elle donné une autorisation de paiement ? Une affaire et un arrêt publié, non un gag (Cass. com., 30 nov. 2022, n° 21-17.614).

La personne "braquée" au distributeur automatique de billets (DAB) a-t-elle donné une autorisation de paiement ? Une affaire et un arrêt publié, non un gag (Cass. com., 30 nov. 2022, n° 21-17.614).
15/11/2023 | Droit bancaire-monétaire
Dans "La pyramide des services de paiement" (Banque & Droit, nov.-déc. 2022), nous montrions la puissance de la législation européenne (relative aux services de paiement), sa cohérence et l'articulation de ses principes, mécanismes et notions, lesquels impliquent de nombreux changements que les...
Banques, Droit des contrats, Instruments de paiement

Bitcoin, demain : une « monnaie démonétisée » pour numismates et collectionneurs amateurs ?

Bitcoin, demain : une « monnaie démonétisée » pour numismates et collectionneurs amateurs ?
24/05/2023 | Droit bancaire-monétaire
Une bonne façon d'étudier la monnaie est d'étudier « l'après monnaie ». Le moment, la période, où la monnaie n'est plus monnaie. Soit analyser le phénomène de la démonétisation : le fait des monnaies "démonétisées" comme il est courant de dire. Outre quelques données usuelles, il y a un peu de...
Droit des biens, Instruments de paiement, Monnaie, monnaies & money

Devoir d'information du banquier sur le chèque sans provision (Cass. com., 14 juin 2016, n° 14-19742), un bon arrêt pour les partiels

Devoir d'information du banquier sur le chèque sans provision (Cass. com., 14 juin 2016, n° 14-19742), un bon arrêt pour les partiels
07/12/2016 | Droit bancaire-monétaire
L'information sur le chèque sans provision est une obligation du banquier qui se propose de ne pas le payer. Quand ce dernier tient un compte, et qu'il est obligé de refuser le paiement d'un chèque, le banquier doit préalablement informer son client, sur le compte duquel le chèque ne peut pas être...
Instruments de paiement


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