Après la bulle. Trop de normes ont tué les ICO, discréditant au passage la blockchain, embrouillant la monnaie mais enrichissant déjà le Droit du numérique.

Les bulles sont faites d'enthousiasmes qui charrient pas mal de naïveté et d'hallucinations, individuelles et collectives.

On a souvent dit ici (#blockchain #émissions #jetons #monnaies... utilisez la barre recherche) notre étonnement. Le système (selon le mot de son fondateur) que constitue la blockchain a beau avoir de multiples intérêts, il y a parfois loin de la coupe aux lèvres. La disruption possible, et même parfois manifestement possible, ne se fait pas toujours en une séquence courte, un événement disruptif.

Ainsi, il n'y a eu quasiment aucune ICO depuis la loi PACTE, ces émissions de jetons qui, pourtant, selon nous, ont tout pour animer l'économie (que fait le "patronat" ?). Mais l'écosystème a sabordé cette possibilité en mélangeant tous les thèmes relatifs à la blockchain et toutes les applications et (horrible expression) "les cas d'usage".

Il y a donc eu des centaines de manifestations et de publications pour 5 émissions d'ICO en 5 ans ! Cela ferait rire si tout se déploiement d'énergie, privée, c'est le problème du privé, n'avait également impliqué des fonds publics... Le seul fait de faire des normes et règlements occupe des personnes aux salaires élevés et des lieux (souvent trop) chauffés...

En somme, la fabrique de la norme juridique coûte un "pognon de dingue".

Le lien vers l'image://www.amf-france.org/sites/institutionnel/files/private/2024-02/liste-des-offres-de-jetons-arretee-au-15-fevrier-2024.pdf

Sur le plan de la science juridique, le risque des sujets sur la blockchain était donc grand, sauf à tourner le sujet en un point de droit commun, la technologie étant alors un prétexte pour faire du droit du contrat, du droit de la preuve ou du droit des biens... ou, à l'inverse, pour détailler un point très spécial.

Il reste curieux que les juristes se soient jetés sur ce sujet comme la misère sur un pauvre homme. Mais il faut dire que les autorités les y ont poussés. La France et peut-être l'UE sont terrorisées par le déclin industriel et on cherche des bâtons magiques pour animer la croissance quand, sur le plan de l'expression politique, il est plus difficile de dire aux populations qu'il faut travailler, beaucoup et sérieusement.

Bon, soyons optimiste. Le sujet a permis de réveiller le sujet de la monnaie mais, pour l'heure, les progrès sont maigres. Sauf à considérer que l'euro numérique vient de là et à penser qu'il sera un succès populaire. Sinon, sur les cryptomonnaies (le mot n'est pas dans MICA...), les chamailleries des premiers jours demeurent. Le sujet est coincé entre les vues erronées (j'ose et j'assume) et passéistes des autorités monétaires (dont je le crains le SEBC) et les lubies de geeks qui inventent tout les trois mois la énième technologie pour des espèces de monnaies qui occupent autant de monde que la championnat du monde de curling...

Pour nous, l'affaire a été l'occasion, entre autres (!), et spécialement, d'approfondir et de retourner dans tous les sens le concept de système (dix ans après un premier papier qui les cernait en droit positif, largement grâce au Code monétaire et financier) et de continuer à travailler la monnaie, notamment le critère de la monnaie (sinon la définition), critère posé et esquissé dans notre ouvrage Droit bancaire et financier (à reparaître en 2025).

Le nébuleux système (largement rationalisé en droit positif on le redit) a été ensuite, avec il est vrai une interrogation sur l'IA (qui suscite des bulles thématiques), et avec aussi des questions de paiements numérique (issu du droit des services de paiement), a été l'occasion d'une large réflexion sur...

le numérique.

Le droit du numérique a notamment pour constituant le système, les systèmes, sans l'analyse duquel on n'entre pas de plein pied dans la matière qui, certes, avec sa dimension technologique, est un repoussoir.

On promet cependant un prochain ouvrage Droit du numérique pour apporter un pierre à cette matière nouvelle.

_____________________________

La monnaie se distingue assez bien en contre-épreuve des instruments de paiement, même si cela échappe aux autorités qui parviennent à mélanger des notions claires sans en proposer de nouvelles aussi claires.

_____________________________

Sur l'approfondissement des systèmes, réalités technologiques aussi diverses que sur le plan juridiques.

_____________________________


La qualification de la blockchain en système est un progrès car le système, en plein droit, a quelques décennies ; mais cela n'est qu'un début car il faut encore découper le système pour en voir les parties et les fonctions - et les fonctions ce n'est pas toujours un thème utilisé par le législateur, surtout nous semble-t-il en droit privé.

_____________________________

Inévitablement j'ai reparlé des systèmes dans mon essai atypique sur l'IA (Essai en libre accès sur HAL) puisque l'IA n'existe que par des systèmes d'IA (SIA), selon la loi même, qui le cite cent fois ; alors ne soyons pas plus royaliste que le roi. Vive le système ! En droit.

(NB je ne m'abuse pas cette chose qu'est le système, souvent bien trop large..., au point de pousser à la réflexion épistémologique... ce qui au passage m'a permis de contredire Diderot avec le seul nom de "son" Encyclopédie)