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1296 articles rédigés par cet auteur
La France attaquée chaque jour, elle est donc attaquée le jour J des Jeux Olympiques
26/07/2024
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Civil et Public
La France est attaquée en ce jour J des Jeux Olympiques pour entraver la cérémonie d'ouverture. Rien d'étonnant. La France est attaquée chaque jour par des gens de l'extérieur qui sont sur notre sol et des gens de l'intérieur, parfois Français, au moins résidents - parfois en situation irrégulière....
Institutions et Constitutions
,
Politique
Intérêt ()
Journal de mille jours et mille pensées
23/07/2024
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Littérature, écriture et poésie
Comment faire une analyse de sciences sociales sans "néo-libéral", "post-colonial", "néocapitalisme"...? Il faut des mots qui disent tout pour ne rien dire sur de longues pages. Et je retrouve le thème de la codification, avec le CMF, codification dont l'esthétique juridique ne dit pas forcément...
Doctorat thèse docteur
,
Ecriture
,
Justice
,
Master
,
Méthode et études
,
Professions réglementées
,
Théories
Intérêt ()
Les Riceys, la commune qui témoigne des trois appellations de la Champagne.
20/07/2024
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Champagne !
Il existe trois appellations en Champagne, seule la première est connue de tous : Champagne, Côteaux champenois, Rosé des Riceys. Blanc, rouge et rosé. Voyez la richesse des vignerons de cette prestigieuse commune. Les Riceys, les Vignerons, en savoir plus Ne pas oublier que le Champagne,...
Champagne
,
Droit de la consommation
,
Vin
Intérêt ()
Publication du règlement du 13 juin 2024 sur l'Intelligence Artificielle (JOCE, 12 juillet 2024).
20/07/2024
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Droit bancaire-monétaire
Voilà le règlement européen (UE) 2024/1689 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 établissant des règles harmonisées concernant l’intelligence artificielle ! Ce règlement sur l’intelligence artificielle, dit "IA Act" (dans nos esprits colonisés), était très attendu. Le règlement en...
Blockchain DLT
,
Ecriture
,
Master
,
Méthode et études
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Théories
Intérêt ()
"Le titre transférable électronique a les mêmes effets que le titre transférable établi sur support papier..." (L. 13 juin 2024).
20/07/2024
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Droit bancaire-monétaire
L'idée est si simple et belle qu'elle séduit. Pourtant, elle ravale la technologie aux fonctions d'hier, à celle du papier, soit à un épisode du droit qui a trois ou quatre siècles d'histoire, et de légitimité. L'idée cependant n'explique pas ni même ne relate le fait électronique, numérique. Est...
Banques
,
Droit bancaire et financier
,
Droit commercial
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Régulation financière
,
Théories
Intérêt ()
« Il est admis que la notion de monnaie est double en ce qu'elle recouvre les instruments monétaires et l'unité monétaire » (Yves Chaput)
20/07/2024
|
Droit bancaire-monétaire
Et, pour référencer son propos, le professeur Yves Chaput s'est pleinement appuyé sur une phrase de Jean Carbonnier. Cette phrase, et, ou, citation, compte double, elle vaut pour le fond et la méthode (1) (cf. image ci-dessous). Cette pensée est sinon structurée par les idées de fond,...
Banques
,
Droit bancaire et financier
,
Instruments de paiement
,
Monnaie
,
monnaies & money
,
Régulation financière
Intérêt ()
L'instrument de paiement : une vue par sa fonction. (I)
20/07/2024
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Droit bancaire-monétaire
Les instruments de paiement (IP) : une vue par leur fonction. Il est de bonne méthode de recopier le sujet pour s'y ancrer. Le pluriel (instruments) et le singulier (fonction) suggèrent que tous les IP ont une fonction essentielle, première, fondamentale. En effet, le sujet "L'instrument de...
Banques
,
Droit bancaire et financier
,
Droit de la consommation
,
Instruments de paiement
,
Monnaie
,
monnaies & money
,
Régulation financière
Intérêt ()
L'instrument de paiement : une vue par sa fonction. (II)
20/07/2024
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Droit bancaire-monétaire
L'instrument de paiement : une vue par sa fonction (suite) VIII. De la fonction de paiement aux sous-fonctions. La fonction de paiement de l’IP peut donc être approfondie, détaillée. L’IP sert à créer un ordre de paiement, c’est en quelque sorte une sous-fonction. L’IP permet aussi de déterminer...
Banque
,
Banques
,
Code monétaire et financier CMF
,
monnaies & money
,
Régulation financière
Intérêt ()
Journée Marcel SINKONDO : Paix et sécurité globale (URCA - Faculté de droit et de science politique)
17/07/2024
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Droit des investisseurs
Cet hommage a été l'occasion de retrouver le thème de l'investissement entrepris il y a deux décennies avec mon collègue SINKONDO et, ce jour, de l'envisager sous un aspect improbable, celui de la Paix.
Banques
,
Droit des contrats
,
Investissements
,
Investisseurs
,
Théories
Intérêt ()
Dimanche 30 juin 2024. Jour d'élections. Jour de démocratie.
30/06/2024
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Civil et Public
Les sondages sont les sondages. Ils savent souvent lire les élections. Les sondages ne sont pas le scrutin, ils sont le virtuel. Le scrutin c'est le scrutin, c'est autre chose. C'est le réel. _________________________________________ . . .
Théories
Intérêt ()
Le Président Macron a dissous sa majorité jusqu'à risquer, à terme, de se fragiliser lui-même.
21/06/2024
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Civil et Public
70 à 120 députés, la majorité deviendrait une double minorité, minorité par rapport au RN et minorité par rapport à la gauche dite Nouveau Front Populaire (NFP). Si le bloc central souffre autant, alors E. PHILIPPE aura eu raison de dire que c'est la majorité qui a été dissoute par E. MACRON....
Institutions et Constitutions
Intérêt ()
"Je ne vous ai pas compris." (Emmanuel MACRON, depuis le balcon de la France) [lire pour comprendre]
12/06/2024
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Littérature, écriture et poésie
"Je ne vous ai pas compris" dit Emmanuel MACRON depuis le balcon de la France. Vous mettez la liste aux européennes que je soutiens, car l'Europe est une action prioritaire pour moi, à 14 %. Au même niveau qu'une liste sortie de nulle part ! A moins du double du score d'une autre liste dite...
Ecriture
,
Institutions et Constitutions
,
Théories
Intérêt ()
Le président du Conseil constitutionnel s'en prend à la liberté d'expression des avocats et des universitaires.
02/06/2024
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Professionnels du Droit et Justice
Il vous faut découvrir ce courrier. Il appelle de multiples réponses (elles viendront j'imagine), malgré la teneur molle de la lettre qui, à elle seule, et malgré sa violence, démontre que le président du Conseil constitutionnel outrepasse ses pouvoirs. S'il y a une réponse (le propos éthéré n'en...
Avocat
,
Justice
,
Méthode et études
,
Politique
,
Professions réglementées
,
Théories
Intérêt ()
Le blog, méthode pédagogique, voie d'analyse et ici moyen du Droit.
28/05/2024
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Méthode, le coin des étudiants
Ma lutte pour le Droit continue et, parfois, un mois montre une belle activité de consultations (pages lues et visites). Lutte un peu naïve j'en conviens. Lutte dérisoire quand les armes et dirigeants du monde tuent presque à volonté. Je reste dans le camp du Droit, des papiers et des mots, des...
Doctorat thèse docteur
,
Ecriture
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Master
,
Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt ()
Réagir aux cyber-attaques : une matinée organisée par l'AFDIT, 6 juin 2024.
21/05/2024
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Civil et Public
Une matinée passionnante est organisée par l'AFDIT, lien ci-dessous pour s'inscrire.
Intérêt ()
La dénonciation de la folie raciale et antisémite : La 25eme heure, 1967, par Henri Verneuil avec Anthony Quinn
17/05/2024
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Philosophie du Droit, Juridique et Politique
ARTE a mis ce film français à son programme. De quoi remettre en ordre certaines têtes. De tous bords. La première des dénonciation est peut-être celle de la guerre, mais elle est souvent inspirée par des questions raciales ou religieuses...
Intérêt ()
Déclaration de l'état d'urgence en Nouvelle-Calédonie ! Du droit (CE 3 juin 2022, n° 459711 ; CE 10 nov. 2021, n° 456139) au terrain... politique.
15/05/2024
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Civil et Public
Déclaration de l'état d'urgence ! Un décret sera adopté ce soir en Conseil des ministres. Le Journal officiel du jour a été complété ! Bon sujet pour les étudiants constitutionnalistes... Ce n'est pas tous les jours que la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 est appliquée. Un décret (n°436) déclare...
Institutions et Constitutions
,
Théories
Intérêt ()
La codification, sujet d'hier et de demain (Circulaire n° 6443-SG du 29 avril 2024 relative à la codification)
13/05/2024
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Professionnels du Droit et Justice
La majorité étant privée d'une majorité absolue au Parlement, la codification peut être favorisée. Elle n'exige, dans un premier temps, qu'une majorité technique à l'Assemblée nationale : une majorité acceptant la remise en ordre et au verbe du jour de la loi déjà votée. La codification à droit...
Ecriture
,
Master
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Méthode et études
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Politique
Intérêt ()
OSI ! « Opérateur de services en investissement », nouvelle mais pâle figure (Cass. com., 8 nov. 2023, 21-24.706, inédit)
13/05/2024
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Droit des investisseurs
Le PSI est très connu, il est la figure usuelle du professionnel réglementé, et lourdement, par le droit européen : il est le prestataire. Figure européenne. Figure supranationale. Figure nationale qui se superpose à celle du professionnel et à celle du commerçant. Quelle complexité ! Il y a plus...
Investissements
,
Justice
,
Produits financiers
,
Régulation financière
Intérêt ()
Bernard PIVOT, il réinventa l'apostrophe.
07/05/2024
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Littérature, écriture et poésie
Ecriture
Intérêt ()
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