hervecausse
Repères

Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit

Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit
Utilisez la barre de recherche pour trouver un texte (saisir des mots différents : la recherche joue sur les intitulés d'articles) et puis les tags, plus sympathiques ? Les rubriques sont aussi utilisables. Vous pouvez aussi saisir dans Google " thème / mot+ Hervé Causse". Dix ans de référencement rendent la recherche souvent assez efficace. Vous pouvez également consulter mon CV, mais la liste n'identifie pas chaque publication (200 commentaires d'arrêts publiés chez divers éditeurs ces dix dernières années), à retrouver en synthèse dans l'édition de Droit bancaire et financier en 2022. Bonne visite.

En fin de lecture, un clic pour partager l'article

En fin de lecture, un clic pour partager l'article
... sur Linkedin, Twitter...
Recherche
Rubriques
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Professionnels du Droit et Justice
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Consultations et Conseils Juridiques
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés
Commercial, consommation et concurrence
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Littérature, écriture et poésie
Champagne !
AMF Attentats terroristes Banques BCE Blockchain DLT Cession d'entreprise Cession de titres CGP CGPI CIF Clauses et Contrats Codification Consommation Consultation Juridique Crédit Devenir avocat Doctorat thèse docteur Droit bancaire et financier Droit de la compliance Droit de la consommation Droit des biens Droit des contrats Droit des sociétés Droit du commerce international Droit et sécurité Ecriture Gestion de patrimoine Infractions pénales Institutions et Constitutions Intelligence artificielle IA Investissements Justice La Finance Libertés Mandat de gestion des actifs financiers Master Mise en garde Monnaie Monnaie, monnaies & money Méthode et études Nouvelles technologies Hi Tech Obligation de conseil Obligation de vigilance Ordre public Organe central Pouvoir de régulation Professions réglementées Rapport de stage Rédaction de contrat Régulation financière Réparation intégrale du préjudice Sécurité Technique contractuelle Théories Télésurveillance Vin
Hervé CAUSSE
1052 articles rédigés par cet auteur

Des études de bachotage ou des études de culture : il faut choisir.

Des études de bachotage ou des études de culture : il faut choisir.
01/03/2021 | Méthode, le coin des étudiants
La course à la note, la course aux examens, on avale sans rien comprendre et on sauve les meubles. On obtient des examens qui ne veulent pas dire grand chose si, encore, ils veulent dire quelque chose. Le schéma est trop connu et il fera de nombreux diplômés qui ne sont pas au niveau pour assumer...
Méthode et études
Intérêt () 

Le compte de titres : une décennie et plus d'enseignements du droit des services d'investissement !

Le compte de titres : une décennie et plus d'enseignements du droit des services d'investissement !
24/02/2021 | Droit bancaire-monétaire
L'an prochain j'irai enseigner je ne sais où et je ne sais quoi. Avec bonheur. Avec un trait de nostalgie de divers cours et du Master Droit bancaire et financier (un parcours de Master de droit privé). Avec toute une équipe, qui a un peu varié dans le temps, j'ai créé et tenu ce diplôme. L'an...
Droit des contrats, Droit du commerce international, Investissements, Obligation de conseil
Intérêt () 

Blockchain, cryptos et jetons. Repères pour un cours. Et un petit peu plus...

Blockchain, cryptos et jetons. Repères pour un cours. Et un petit peu plus...
20/02/2021 | Commercial, consommation et concurrence
Blockchains, crypto-monnaies et jetons. Pour les étudiants de Droit des affaires, voilà quelques questions blockchains / DEEP pour aiguiser votre esprit. * Le juriste qui connaît bien les titres et la blockchain peut trouver un métier surtout dans les services : - de front office - de back office...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière
Intérêt () 

L'usucapion : ou le juge d'appel en difficulté avec la prescription acquisitive trentenaire (Cass. 3e civ., 17 déc. 2020, n°18-24.434 ; 19 nov. 2020, n° 19-20.527)

L'usucapion : ou le juge d'appel en difficulté avec la prescription acquisitive trentenaire (Cass. 3e civ., 17 déc. 2020, n°18-24.434 ; 19 nov. 2020, n° 19-20.527)
04/02/2021 | Civil et Public
Nec vi, nec clam, nec precario (Sans violence, sans clandestinité, sans précarité Cicéron utilisait déjà l'expression) Le droit concret, terrien, qui s'applique sur la terre, par des faits précis, un piquet, le vestige d'une palissade, un ancien bornage déblayé, un fossé d'écoulement encore...
Droit des biens, Méthode et études, Théories
Intérêt () 

Je suis né commercialiste, pourrai-je mourir ainsi ? Ou bien à l'ombre du Droit de la finance.

Je suis né commercialiste, pourrai-je mourir ainsi ? Ou bien à l'ombre du Droit de la finance.
30/01/2021 | Commercial, consommation et concurrence
Je suis né commercialiste, pourrai-je mourir ainsi ? Je suis né commercialiste, un jour ou un autre de licence, année dans laquelle les privatistes, qui s'étaient séparés des publicistes, avaient créé un cours annuel de droit commercial en licence (dite aujourd'hui L3). Un Traité assumait ce monde...
Droit des contrats, Droit du commerce international
Intérêt () 

"Les deux voix" : écriture poétique et juridique ou l'art des contraires ?

"Les deux voix" : écriture poétique et juridique ou l'art des contraires ?
27/01/2021 | Littérature, écriture et poésie
Ecriture, Institutions et Constitutions, Théories
Intérêt () 

Cours sur la monnaie. Régulation. Euro. BCE. Définition. Contrat. Bien. Objet financier.

Cours sur la monnaie. Régulation. Euro. BCE. Définition. Contrat. Bien. Objet financier.
27/01/2021 | Droit bancaire-monétaire
Le cours du jour. Parce que l'analyse juridique de l'économie a un grand avenir. Enfin, à voir. * Tout ce qui a son prix est de peu de valeur, Friedrich Nietzsche * ___________________ Chapitre 2. La monnaie ____ Il n’est pas de meilleur thème pour illustrer le droit de la régulation, le fait...
Banques, BCE, Blockchain DLT, Droit des contrats, Monnaie, Régulation financière, Théories
Intérêt () 

Appartenir à l'Etablissement Public Expérimental Université Clermont Auvergne (EPE UCA).

Appartenir à l'Etablissement Public Expérimental Université Clermont Auvergne (EPE UCA).
24/01/2021 | Civil et Public
Ironie du Journal officiel, le décret créant l'EPE UCA a été publié le même jour que la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique. La proximité avec cette loi suscite la réflexion sur la capacité que l'EPE aura d'accélérer l'action publique parce...
Intérêt () 

Décret sur l'EPE UCA. L'Université Clermont Auvergne, un nouvel grand Etablissement universitaire.

Décret sur l'EPE UCA. L'Université Clermont Auvergne, un nouvel grand Etablissement universitaire.
24/01/2021 | Civil et Public
L'UCA existe déjà, enfin plus (art. 15), elle était la fusion de l'Université Blaise Pascal avec l'Université d'Auvergne (auparavant Clermont 1). L'Université Blaise Pascal et l'Université d'Auvergne, fusionnées dans l'UCA mais dont les composantes sont demeurées, continuent donc dans l'EPE UCA...
Intérêt () 

Pensées. Journal de mille jours et mille pensées (An I du Déconfinement, 11 mai 2020).

Pensées. Journal de mille jours et mille pensées (An I du Déconfinement, 11 mai 2020).
21/01/2021 | Littérature, écriture et poésie
"L'auteur ne connaît pas nécessairement le vrai sens de son texte", Hans-Georg Gadamer ______________________ *Pour l'intégralité du Journal de mille pensées, cliquez ici * *Les pensées de la semaine* _______________________________ Affaire SARKOZY : RV dans dix ans après arrêt de la Cour...
Ecriture, Justice, Méthode et études, Professions réglementées, Théories
Intérêt () 

Journal de Mille Pensées. Journal entier.

Journal de Mille Pensées. Journal entier.
21/01/2021 | Littérature, écriture et poésie
Cliquez sur le titre de l'article pour accéder au journal. _____________________________________
Ecriture
Intérêt () 

L'exigence d'intégrité scientifique (Loi prog. rech. 2020, art. L. 211-2, C. éd. nat.) et les analyses des experts indépendants

L'exigence d'intégrité scientifique (Loi prog. rech. 2020, art. L. 211-2, C. éd. nat.) et les analyses des experts indépendants
20/01/2021 | Professionnels du Droit et Justice
La loi de programmation de la recherche, qui sera promulguée dans quelques jours, complète le Code de l'éducation en proposant une vision de "l'intégrité scientifique" (art. L. 211-2, C. éd. nat.). La disposition survient alors que l'actualité pose la question de la réelle indépendance de certaines...
Doctorat thèse docteur, Méthode et études, Théories
Intérêt () 

Droit judiciaire, Droit parlementaire, Droit gouvernemental et Droit de la régulation. A chaque pouvoir son droit !

Droit judiciaire, Droit parlementaire, Droit gouvernemental et Droit de la régulation. A chaque pouvoir son droit !
14/01/2021 | Civil et Public
Travailler un matière exige toujours de repenser, refaire, retailler son domaine. A s'en dispenser, un comparatiste notera la perte d'intérêt du droit français. Le Droit doit assumer, dans l'équilibre, de se transformer en permanence tout refaisant ses "matières" et en rénovant son contenue : ses...
Intérêt () 

Financement participatif : les logiques juridiques du conseiller en investissement participatif (CIP)

Financement participatif : les logiques juridiques du conseiller en investissement participatif (CIP)
12/01/2021 | Droit bancaire-monétaire
Penser la logique d'une loi, c'est penser ses caractéristiques dans la cohérence du dispositif qui a été adopté. Le CIP, l'un des professionnels du financement participatif (FP), doit avoir une assurance professionnelle et être inscrit sur un registre ; cela importe, mais cela n'a rien à voir avec...
Banques, Droit des contrats, Obligation de conseil, Régulation financière
Intérêt () 

Une des "passerelles". Devenir avocat après 8 ans d'expérience de juriste d'entreprise : quelques difficultés (Cass. 1re civ., 10 juill. 2013).

Une des "passerelles". Devenir avocat après 8 ans d'expérience de juriste d'entreprise : quelques difficultés (Cass. 1re civ., 10 juill. 2013).
05/01/2021 | Professionnels du Droit et Justice
Le succès de cette note me conduit à la mettre à la UNE, 7 ans après sa publication. Un post la relatant sur "Link" a spécialement attiré mon attention. Ses 7 000 vues en 48 heures me font noter l'intérêt du sujet. Je la complète en reproduisant l'article 98 du décret du 27 novembre de 1991. Il...
Devenir avocat, Professions réglementées
Intérêt () 

Voeux pour 2021 : affronter les difficultés et en sortir. Bonne année !

Voeux pour 2021 : affronter les difficultés et en sortir. Bonne année !
04/01/2021 | Littérature, écriture et poésie
Chers amis lecteurs, juristes et autres, La France s'habille mal de sa République hésitante et légère et le pays s'adonne à ses passions habituelles qui n'améliorent pas la situation. Que chacun, à sa place, s'attache à apporter sa modeste pierre à la sortie de crise, qui prendra probablement...
Intérêt () 

Loi n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 de programmation de la recherche

Loi n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 de programmation de la recherche
31/12/2020 | Professionnels du Droit et Justice
Les lois de programmation, de mémoire de citoyen, personne n'y croit. Elles promettent un futur que les futurs responsables, pour de bonnes raisons, ou de mauvaises (discréditer le gouvernement précédent), s'attacheront à démentir. La loi dite LPR, du 24 décembre 2020, restera dans les esprits pour...
Doctorat thèse docteur
Intérêt () 

Le droit en schémas et en tableaux, revirement personnel.

Le droit en schémas et en tableaux, revirement personnel.
08/12/2020 | Méthode, le coin des étudiants
Il y a fort longtemps, j'ai pensé que certaines nouvelles méthodes devaient appeler des réserves au moins pour être trop montrées. En vérité, il faut surtout dire que l'étude du droit doit passer par la lecture, l'écriture, et souvent par des lectures croisées et des écritures recommencées. Les...
Droit des contrats, Ecriture, Méthode et études, Théories
Intérêt () 

Société absorbante poursuivie pour l'infraction pénale de l'absorbée. Arrêt de principe, note explicative de la Cour de cassation.

Société absorbante poursuivie pour l'infraction pénale de l'absorbée. Arrêt de principe, note explicative de la Cour de cassation.
02/12/2020 | Droit des sociétés
Cass. Crim. 25 novembre 2020, n° 18-86.955. Une société absorbante pourra désormais être poursuivie pour les infractions commises par la société absorbée, mais cette jurisprudence appelle des explications et mérite que l'on souligne qu'elle vaut pour le futur. Cette décision abandonne l’idée que...
Droit des sociétés, Infractions pénales
Intérêt () 

Droit positif, droit objectif, droit subjectif, droit fugitif : lisez mes pensées sataniques la semaine prochaine.

Droit positif, droit objectif, droit subjectif, droit fugitif : lisez mes pensées sataniques la semaine prochaine.
30/11/2020 | Méthode, le coin des étudiants
Le droit en "if" ! On s'amuse sérieusement pour les premières années de droit ou de sciences sociales, avec : le droit positif, les droits subjectifs et quelques notes originales ou inventions en "if"... Voyez ci-dessous un extrait de mon journal des pensées, il discute de la base, des plateaux...
Doctorat thèse docteur, Ecriture, Méthode et études, Théories
Intérêt () 

1 2 3 4 5 » ... 53