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Hervé CAUSSE

957 articles rédigés par cet auteur

En vente ! Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ Lextenso, dir. A. Loiseau et A. Benasmoun

11/10/2019 | Consultations et Conseils Juridiques

Merci aux directeurs de l'ouvrage de m'avoir demandé de participer à ce livre pour le chapitre relatif au droit bancaire et financier. Merci à Thibault de Ravel d'Escaplon d'avoir pris en charge une partie de cette mission. Cette étude m'a amené à entamer une réflexion en profondeur sur le sujet...

Blockchain DLT, Intelligence artificielle IA, Régulation financière

Intérêt ()

"Blockchain, Banque et Finance", Colloque du Master 2 Droit bancaire et financier (Montpellier 27 sept. 2019)

09/10/2019 | Droit bancaire-monétaire

Merci à l'Université Montpellier I et à la Faculté de droit pour ce bel accueil. Avec un peu de retard ! Ce colloque blockchain, était avec D. Legeais, S. Charentenay, T. Cremers, A. Tehrani & les étudiants ! Pour ma part, j'ai terminé sur l'idée de système, objet d'une note de blog déjà...

Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Intérêt ()

Les systèmes existent mal en droit, pourtant, IA, systèmes-experts, ordinateurs de négociations boursières et blockchains les soulignent

01/10/2019 | Consultations et Conseils Juridiques

Vous voulez des conseils prospectifs en Droit du numérique ? Des conseils juridiques ou à connotations juridiques ? Attention aux trous noirs juridiques ! Ce sont des sortes de trous juridiques qu'entretient la doctrine juridique. Peur sur le Droit ?! Une façon de signaler le juriste et son...

Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Intérêt ()

Le cyberespace, chronique d'une jungle annoncée. Dirigeants de société, réagissez, car le Droit est à la ramasse !

01/10/2019 | Consultations et Conseils Juridiques

Le cyberespace c'est la jungle en devenir, et le Droit est, malheureusement et sans surprise, à la ramasse ! Dès ses origines, le cyberespace s'appuyait sur les élans anti-étatiques, anarchistes, libertariens ou libertaires. Ces élans demeurent et forment une doctrine confuse et sans ligne claire...

Droit des contrats, Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt ()

Laïcité ! Colloque Clermont...

22/09/2019 | Civil et Public

Institutions et Constitutions

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Manuel de survie dans le milieu hostile de l'épargne, par G.-O. Doré, fondateur de mieuxplacer.com

16/09/2019 | Droit des investisseurs

Il a fondé mieuxplacer.com et surtout, pour l'auteur que je suis, il a publié cet intéressant petit livre sur "l'épargne". Il, c'est Guillaume-Olivier Doré qui précise que cet ouvrage est un travail d'équipe (avant dernière page). Le livre sur Amazon C'est grâce à Pedro Arbulu de l'IAE de Bordeaux,...

Banques, Droit des contrats, Investissements, Obligation de conseil, Produits financiers

Intérêt ()

Citoyens, défendez les avocats ! La réforme des retraites des avocats est une atteinte directe aux droits des citoyens de se défendre.

14/09/2019 | Professionnels du Droit et Justice

La réforme des retraites des avocats est une atteinte directe aux droits des citoyens de se défendre. Les avocats sont le dernier pilier de la démocratie qui résiste avant que tout s'effondre, avec le Droit (si imparfait). L'Exécutif est essoufflé, le Parlement vote dans le désordre du mou et du...

Justice, Professions réglementées

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Droit du financement des entreprises. Thèmes de cours (problématiques, sources, analyses, pratiques).

11/09/2019 | Droit bancaire-monétaire

Le financement des entreprises est un cours classique des formations économiques et de gestion. Des ouvrages mettent les idées en place et, comme pour tous les grands cours, il existe des ouvrages de 100 pages, simples, de 250 pages et de 500 pages. Le juriste les feuillettera avec profit (on...

Blockchain DLT, Droit des contrats, Financement participatif, Obligation de conseil

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Le consultant juridique non autorisé doit restituer les honoraires (Cass. civ., 1re, 5 juin 2019)

14/08/2019 | Consultations et Conseils Juridiques

Cette décision aurait dû être publiée car le système juridique est grippé en son coeur même. Tout le monde fait du droit ou presque, au préjudicie du public qui cherche des renseignements ou de l'aide. Nombre de gens font du conseil juridique, donnent des conseils juridiques rémunérés, se disant...

Obligation de conseil, Professions réglementées

Intérêt ()

Régulation et compliance, les entreprises ne passent pas toutes à la caisse : Sonepar blanchi par la CS de l'AFA ou la gloire de mon père !

14/07/2019 | Consultations et Conseils Juridiques

Mon post sur Linkedin Dans le monde simple et pur de Pagnol, mais sans moralisme religieux, il y a les gens biens et les autres, et les gens biens risquent de devenir des couillons par diverses couillonnades. La régulation ne doit pas devenir, le cas échéant emportée dans des fonds abyssaux de...

Institutions et Constitutions, Méthode et études, Obligation de conseil

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A propos du site theses.fr : le directeur de recherche, les directions de thèses en cours et les visiteurs.

11/07/2019 | Professionnels du Droit et Justice

Le site theses.fr (en lien ci-dessous) permet en général de faire le point sur les activités de recherche d'un directeur de thèse à partir des participations à des jurys, mais surtout à partir des thèses dirigées. C'est une indication de la stratégie de recherche d'un directeur de recherche,...

Doctorat thèse docteur, Master

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Tenir des propos un peu objectifs sur Tapie, c'était presque devenu intenable !

09/07/2019 | Droit bancaire-monétaire

Pendant quelques années, faire une analyse un peu objective de l'affaire Bernard Tapie, c'était impossible. Après avoir tenu un blog pendant deux ou trois ans, la réprobation que je sentais, et les événements successifs de l'affaire, m'ont épuisé. J'ai abandonné le blog tapie.info que j'avais dédié...

Banques, Justice, Obligation de conseil

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"Le numérique : éléments conceptuels pour un droit du numérique" (proposition de contrat doctoral de 3 ans par l'Ecole doctorale de l'Université Clermont Auvergne)

02/07/2019 | Professionnels du Droit et Justice

Dans le cadre des propositions de contrats doctoraux de l'Université Clermont Auvergne, j'ai suggéré le sujet suivant et tout étudiant titulaire d'un Master 2 et ayant écrit un mémoire bien noté peut candidater : Le numérique : éléments conceptuels pour un droit du numérique Je suis donc prêt à...

Doctorat thèse docteur, Master, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

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Le kilo n'est plus une chose ! Mais une formule mathématique. Comment intégrer ça en droit des biens ?

20/06/2019 | Commercial, consommation et concurrence

Comment intégrer ça en droit des biens ? Facile, il suffit d'abandonner le schéma de non-pensée de la dématérialisation qui, usé jusqu'à la corde, sévit encore (dans le monde de la Justice, entre autres, on est heureux de dématérialiser, soit de compter 50 ans de retard). Il faut donc penser en...

Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

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Loi PACTE, un nouveau droit au compte un peu surréaliste... et très numérique... pour ICO et "pro" des services sur actifs numériques.

11/06/2019 | Droit bancaire-monétaire

L'article 85 de la loi PACTE complète le Code monétaire et financier pour donner un nouveau droit au compte, notamment aux émetteurs de jetons dont le document d'information d'émission aura obtenu le visa de l'AMF. Voilà le droit au compte pour celui qui fait une "ICO" ! Dans la même disposition,...

Banques, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

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Le problème de Cédric Villani : la créativité... des mathématiques, et de la poésie.

10/06/2019 | Littérature, écriture et poésie

Le problème de Cédric Villani, mis à part la Mairie de Paris à laquelle il est candidat, c'est la créativité... La créativité des mathématiques, pour s'entendre ou se cultiver, mérite, selon l'éminent mathématicien, que l'on rapproche la poésie de la matière qui a fait sa gloire mondiale : la...

Blockchain DLT, Doctorat thèse docteur, Droit des contrats, Méthode et études

Intérêt ()

La loi PACTE est au JO ! 30e loi portant dispositions diverses d'ordre économique et financier depuis que la France a plus de 2 M. de chômeurs

27/05/2019 | Commercial, consommation et concurrence

Appelons un chat un chat ! Cette loi est dans la tradition des lois trop longues (illisibles), trop riches (on s'y perd) et trop en étoile (multiplicité des sujets). Le ministère de l'économie travaille ainsi dans une tradition gouvernementale immuable depuis 30 ans. La plupart des domaines voient...

AMF, Blockchain DLT, Droit bancaire et financier, Droit des contrats, Droit des sociétés

Intérêt ()

La dignité de l'homme occidental : la liberté et la raison... en passant par la conscience, par Pierre GUENANCIA

27/05/2019 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique

Chemin faisant, à propos de la conscience... Le juge et tout juriste, dans un prétoire ou ailleurs, se demande parfois comment aborder l'exercice du droit. Cet exercice met en cause la vie des gens. Des faits. Des choses. Il faut en avoir conscience, une conscience... la conscience ? Pour des...

Ecriture, Institutions et Constitutions

Intérêt ()

Ce jour-là ! [Le jour de votre vie où vous avez décidé de considérer l'écriture]

14/05/2019 | Littérature, écriture et poésie

Poursuite du (petit) travail d'écriture sur l'écriture. Poursuite de ce travail d'écriture sur l'écriture, non sur les procédés littéraires, il nous faudrait être savant... Il s'agit seulement de notes et observations sur les écrits, écritures, écrivains ou...

Ecriture, Master

Intérêt ()

Colloque Propriété intellectuelle, direction Prof. Christophe CARON, par l'AFDIT et l'UPEC

06/05/2019 | Civil et Public

Cliquez, pour en prendre connaissance, sur le programme ci-dessous. Pour vous inscrire, le site AFDIT vous donnera le lien utile : Présentation du colloque sur le site internet AFDIT

Nouvelles technologies Hi Tech

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