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Hervé CAUSSE

1023 articles rédigés par cet auteur

Pensées. Journal de mille jours et mille pensées (An I du Déconfinement, 11 mai 2020).

25/09/2020 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique

Le Droit ne se fait pas avec de bons sentiments, ni la littérature dit-on de tradition. Nous savons désormais que nos sociétés sont arrêtables : un virus un peu plus transmissible, un peu plus virulent et durant une décennie et l'on retourne aux années 1920... Curieuse sensation que celle du temps...

Ecriture, Justice, Méthode et études, Professions réglementées, Théories

Intérêt ()

La finance non-bancaire, ou les frontières du financement : un enfer pour l'étudiant et quelques professionnels !

22/09/2020 | Droit bancaire-monétaire

L'habitude doctrinale et de la pratique de parler de "monopole bancaire" n'a jamais eu grand sens, puisqu'il n'y a aucun monopole, et encore moins, si l'on peut dire après ce propos, depuis 30 ans. Les opérations de financement permises à des personnes qui ne sont pas établissements de crédit...

Banques, Crédit, Droit des contrats, Régulation financière

Intérêt ()

Les Hommes, métaphore de la pêche.

19/09/2020 | Littérature, écriture et poésie

Les Hommes, métaphore de la pêche Les Hommes ? Il en existe deux grandes sortes Les mondains Les pêcheurs Les premiers ne sont jamais dans la vérité, ils ont peur d’y être, ils sont dans la vie abstraite des mondanités, rémunérations, richesses, politesses, carrières, décorations, honneurs et...

Ecriture

Intérêt ()

Droit du financement des entreprises. Thèmes de cours, problématiques, sources, analyses, pratiques.

18/09/2020 | Droit bancaire-monétaire

Le terme financement est récent. En 1990, le Vocabulaire Juridique (PUF, dir. G. Cornu, Association H. Capitant) ne le connaissait pas. Alors que la finance s'emparait du monde, le film Wall Street annonçait à l'écran 30 années de domination des bourses et des monnaies, les juristes ignoraient le...

Banques, Blockchain DLT, Crédit, Droit des contrats, Financement participatif, Obligation de conseil

Intérêt ()

Le plan en deux parties : le redoutable art de communication des juristes. Mais, pourquoi la dichotomie ?

14/09/2020 | Méthode, le coin des étudiants

Le plan dichotomique dit en deux parties est un des moyens dans l'art de communication des juristes. Dans l'art de présentation. Dans l'art d'analyse. Les étudiants se voient imposer une méthode dont, souvent, ils ne savent pas le moindre motif. Pourquoi la dichotomie ? Il faut y réfléchir pour...

Ecriture, Méthode et études, Théories

Intérêt ()

Le commerce manifestement illicite est manifestement illicite ! (Cass. com., 2 sept. 2020)

12/09/2020 | Commercial, consommation et concurrence

Le commerce de presque tout est autorisé, libre. Voilà la récitation de la dogmatique de la liberté. En vérité, presque tout est réglementé. Et parfois sévèrement, au point que la liberté n'existe plus (et ce bien avant l'obligation de porter le masque… le point commun est ici le Code de la santé...

Droit des contrats, Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt ()

La possibilité d'Édouard. Le bien nommé Édouard Philippe.

31/08/2020 | Littérature, écriture et poésie

Aux piètres esprits et constitutions biologiques aléatoires que nous sommes, le sens profond des faits et des choses échappe deux fois sur trois. Ou moins, ou plus. Ainsi survient un événement imprévu. On en parle d'autant plus fort : il faut se rattraper. L'esprit qui est sur la vague n'en voit...

Ecriture, Institutions et Constitutions

Intérêt ()

Crise du prix du raisin en Champagne ? Non : accord sur 8 000 kg de récoltes à l'hectare...

19/08/2020 | Champagne !

La présente note a été publiée le 11 août dernier, et un accord a été trouvé par les membres de l'Interprofession. L'article qui s'intitulait "Crise du prix du raisin en Champagne ?" s'intitule désormais : "Crise du prix du raisin en Champagne ? Non, accord sur 8 000 kg de récoltes à l'hectare..."...

Consommation, Droit des contrats, Vin

Intérêt ()

Le chemin rural est fait pour cheminer : le maire doit y veiller ! (CE, 24 février 2020).

29/07/2020 | Civil et Public

Il résulte des articles L. 161-5 et D. 161-11 du code rural et de la pêche maritime (CRPM) que le maire a l'obligation de remédier à l'obstacle qui s'oppose à la circulation sur un chemin rural. Selon ledit article L. 161-5 "L'autorité municipale est chargée de la police et de la conservation des...

Chemin, Terre et terroirs, Vin

Intérêt ()

Balades sur les chemins de halage et de marchepied des canaux : un droit de passage (droit fluvial !)

22/07/2020 | Civil et Public

Le droit fluvial est d'une grande évocation de la nature comme le droit des biens né dans la propriété foncière. L'article L. 2131-2 du code général de la propriété des personnes publiques établit deux servitudes célèbres. On les pratique l'été partout où il y a des canaux. D'un côté la servitude...

Droit des biens, Droit et sécurité, Servitudes

Intérêt ()

Le chemin d'exploitation ou les subtils et pragmatiques chemins du droit (Cass. civ., 28 mai 2020)

20/07/2020 | Champagne !

Le chemin d'exploitation est un chemin indispensable aux façonneurs des terroirs. Partout où l'homme grave la terre, à la contigüité des parcelles, exploitées, aimées, scrutées, les chemins du bon sens surgissent. Les viticulteurs, agriculteurs, maraîchers... érigent, au fil des jours de culture,...

Champagne, Terre et terroirs, Vin

Intérêt ()

Vin & altérité, éditions épure (URCA).

16/07/2020 | Champagne !

Rares sont les disciplines et les ouvrages qui croisent pleinement le terroir et les sciences humaines ou sociales. Les amateurs de cette rubrique naissante noteront, dans ce livre, diverses études et analyses sur le Champagne ! Je vous laisse déguster. Vous pouvez toutefois profiter...

Ecriture, Vin

Intérêt ()

Le droit fondamental de l'associé (minoritaire) de s'exprimer (CEDH, 30 juin 2020)

14/07/2020 | Droit des sociétés

La société technocratique élaborée notamment avec les règles de droit procède du moralisme, de l'infantilisation et très souvent des limitations étonnantes des libertés. Dans chaque lieu, sections de la société, castes diraient les mauvaises langues, de bons esprits tentent de supprimer...

Droit de la compliance, Droit des associations, Droit des sociétés

Intérêt ()

Des systèmes d’information aux blockchains. 7 et 17 juillet Webinaire (ex Lyon 10 avril 2020).

04/07/2020 | Droit bancaire-monétaire

COLLOQUE VIRTUEL DES SYSTÈMES D’INFORMATION ÀUX BLOCKCHAINS ESSAI DE CONVERGENCES EN SCIENCES JURIDIQUES ET FISCALES, ÉCONOMIQUES, ET DE GESTION Journées de recherche Collège Académique Droit – économie – gestion 10 et 17 juillet 2020 (14h – 17h) Université de Lyon (France) Organisées par Wilfrid...

Blockchain DLT, Droit des contrats, Droit des sociétés, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Intérêt ()

Doctrine.fr lance un outil d'IA capable d'analyser les conclusions ! Mon tag IA est prêt.

19/06/2020 | Professionnels du Droit et Justice

Pour parler comme tout le monde, il faut dire que le numérique progresse. A l'heure même où la résistance à l'Université numérique rencontre un grand succès avec l'inconvénient d'effacer les possibilités nouvelles. On reviendra sur ce point car l'unanimité est inquiétante, surtout chez les juristes...

Intelligence artificielle IA, J, Justice, Professions réglementées

Intérêt ()

En vente ! Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ Lextenso, dir. G. Loiseau et A. Bensamoun

18/06/2020 | Professionnels du Droit et Justice

Merci aux directeurs de l'ouvrage de m'avoir demandé de participer à ce livre pour le chapitre relatif au droit bancaire et financier. Merci à Thibault de Ravel d'Escaplon d'avoir pris en charge une partie de cette mission. Cette étude m'a amené à entamer une réflexion en profondeur sur le sujet...

Blockchain DLT, Intelligence artificielle IA, Régulation financière

Intérêt ()

Le procureur général ne sait pas si la crise sanitaire est un "scandale d'Etat" et pourrait devenir ministre.

18/06/2020 | Professionnels du Droit et Justice

Le procureur général près la Cour de cassation ne sait pas si la crise sanitaire et un "scandale d'Etat". Il était lundi sur RTL, peut-être parce qu'il a pris l'habitude, depuis la période des attentats, de passer en télé et radio. On retient deux points de l'entretien qui en comprend bien d'autres...

Institutions et Constitutions, Justice, Professions réglementées

Intérêt ()

Lueurs fascinantes du fascisme

17/06/2020 | Littérature, écriture et poésie

Il perçait dans les esprits cette certitude Ce savoir qui suinte d'on ne sait où Cet air frais qui chasse les pourritures Ainsi sont refaites les sociétés L'ambiance se fait dans et hors les corps Les pensées neuves forgent en force Il y a des idées qui jaillissent haut Restant accrochées aux...

Institutions et Constitutions

Intérêt ()

La poésie fait son show

17/06/2020 | Littérature, écriture et poésie

La poésie fait son show Un pas, cent pas, mille, un million de pas ! La poésie fait ses pas. La poésie fait des pas. A fait des pas. La poésie fait le chemin, A fait le chemin. Elle qui, semble à la traîne. Inutile et vaine. La voilà. En mathématique. En physique ! Au plus haut. Arrivée la première...

Ecriture

Intérêt ()

Le dépôt et le virement : du placement, potentiellement du délit de blanchiment ! (Crim., 18 mars 2020, n° 18-85542, publié)

12/06/2020 | Droit des investisseurs

Quand les choses sont simples, pourquoi s'embarrasser ? Voyez donc cela, après tout, juste un petit délit pénal, qui cependant va nous occuper pendant de longues heures. "... l'opération de dépôt ou de virement du produit d'un crime ou d'un délit sur un compte, y compris s'il s'agit de celui de...

Banques, Infractions pénales, Investissements, Justice

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