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Hervé CAUSSE
870 articles rédigés par cet auteur

Consultations et Conseils : Direct Droit change avec ses deux millions de lecteurs !

Consultations et Conseils : Direct Droit change avec ses deux millions de lecteurs !
20/05/2018 | Consultations et Conseils Juridiques
Le blog mettra désormais l'accent sur le métier de la consultation juridique et sur les métiers du conseil juridique. Suivez comment... Direct Droit comprend plus de mille analyses d'arrêts, de lois, de décrets de directives..., de contrats, de positions gouvernementales, de décisions des...
Consultation Juridique, Obligation de conseil, Professions réglementées
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Modèle de consultation juridique : un exemple de structure à défaut de modèle idéal.

Modèle de consultation juridique : un exemple de structure à défaut de modèle idéal.
16/05/2018 | Droit et Justice, le coin des "pros"
La demande est forte pour connaître le modèle d'une consultation juridique, ce qui est curieux (cet article de blog a été lu quelque fois...). En effet, ceux qui donnent des consultations devraient a priori savoir comment procéder. Ceux qui les lisent, notamment les clients, n'ont a priori pas ce...
Justice Consultation Juridique, Professions réglementées
Intérêt () 

Newsletter * Annonce d'un projet éditorial * Analyses exclusives : Bulles technos (Fintech, ICO) et Bulle de l'obligation de vigilance

Newsletter * Annonce d'un projet éditorial * Analyses exclusives : Bulles technos (Fintech, ICO) et Bulle de l'obligation de vigilance
08/05/2018 | Droit et Justice, le coin des "pros"
Inscrivez-vous à la Newsletter pour bénéficier d'analyses en rupture avec le flux étouffant des reportings qui inondent les réseaux sociaux et les revues jusqu'à oublier la méthode classique. Le phénomène est invasif. A suivre la loi ou la jurisprudence sans les principes utiles, la doctrine...
Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Obligation de conseil, Régulation financière
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Solde bancaire : soldes ou solde ? Le pluriel forge le singulier montrant l'unité de toute chose, depuis Héraclite...

Solde bancaire : soldes ou solde ? Le pluriel forge le singulier montrant l'unité de toute chose, depuis Héraclite...
08/05/2018 | Méthode, le coin des étudiants
La pluralité et la diversité forgent l'unité : la contradiction qui surgit du propos n'est qu'une apparence. Ce sont ces vérités essentielles qui permettent de comprendre le droit. A défaut de pratiquer ces vérités essentielles, le juriste n'est qu'un triste répétiteur de règles qui s'expose, dans...
Méthode et études
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Marius

Marius
03/05/2018 | Civil et Public
Te voilà militaire Et si loin de ta terre Tu n'entends plus ta femme Tu ne vois plus tes filles Tu charges les blessés Si loin du sud Si loin du Languedoc De Montarnaud Si loin. Te voilà brancardier Te voilà à la guerre Te voilà embarqué Te voilà épargné De la ligne de front De la ligne de mort Le...
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ICO et tokens : un titre financier peut ne comporter qu'un droit de souscription, sans créance de somme d'argent.

ICO et tokens : un titre financier peut ne comporter qu'un droit de souscription, sans créance de somme d'argent.
24/04/2018 | Droit bancaire-monétaire
On avait souligné, ici même, que l'AMF méconnaissait l'ordre public financier Sur l'ordre public financier, un propos étonnant du président de l'AMF A sa décharge, on dira que les débats sur l'ordre public sont parfois peu productifs. Les deux juges de cassation peuvent employer l'expression de...
Nouvelles technologies Hi Tech
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Soirée droit bancaire et financier par le M2 DBF (27 avril 2018, Ecole de Droit de Clermont)

Soirée droit bancaire et financier par le M2 DBF (27 avril 2018, Ecole de Droit de Clermont)
23/04/2018 | Droit bancaire-monétaire
Mon collègue Yannick BLANDIN et moi-même avons le plaisir de vous inviter à quelques réflexions de la part de deux professionnels, M. Hervé PETETOT et M. Jean-Noël MERIOT, et ce à l'invitation du M2 Droit des affaires, Droit bancaire et financier. Les étudiants seront heureux de vous accueillir...
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Je veux ta vie (Commémoration Guerre de 14-18)

Je veux ta vie (Commémoration Guerre de 14-18)
20/04/2018 | Civil et Public
Quelques mitrailles, Tu perds du sang Vue des entrailles Mais tu t'en sors J'ai des remords Si peu de sang Tu sens le vent Tu reprends vie Plusieurs mitrailles Si bien fauchés Jambes amputées Gangrène au corps Enfin un mort Puis plus de cent Vaille que vaille Je veux vos vies C'est une mine Je...
Guerre
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Evasion fiscale ou optimisation fiscale : E. MACRON versus J.-J. BOURDIN / E. PLENEL

Evasion fiscale ou optimisation fiscale : E. MACRON versus J.-J. BOURDIN / E. PLENEL
16/04/2018 | Civil et Public
Après avoir parlé devant les évêques de l'Eglise catholique, Emmanuel MACRON a hier au soir discuté avec deux évêques médiatiques, Jean-Jacques BOURDIN et Edwy PLENEL. Malheureusement, après cette émission, on ne pourra rien dire sur l'Université ; on se conforte dans le sentiment donné dans un...
Institutions et Constitutions
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Numéro Spécial de LEXBASE sur les ICO et les blockchains. Opportunité pour les jeunes plumes.

Numéro Spécial de LEXBASE sur les ICO et les blockchains. Opportunité pour les jeunes plumes.
16/04/2018 | Commercial, consommation et concurrence
Un numéro spécial pour des opérations très spéciales : "ICO, la révolution…" dans Lexbase Hebdo - édition affaires. C'est aujourd'hui. Le dossier est composé des contributions de Clément Jeanneau Blockchain Partner, Lionel Agossou et de votre serviteur. Merci à l'équipe LEXBASE et à Fatima KHACHANI...
AMF, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière Contrat
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La fin du droit ? "Le bitcoin est une monnaie...", Manuel VALENTE, mais non.

La fin du droit ? "Le bitcoin est une monnaie...", Manuel VALENTE, mais non.
16/04/2018 | Droit bancaire-monétaire
"Le bitcoin est une monnaie...", ainsi commence l'intervention de M. Manuel VALENTE, directeur de la Maison du bitcoin, et ce dans une conférence du Barreau de Paris... Mais non monsieur, doit-on dire. Une telle phrase dans une copie de droit impliquerait une sanction très négative... A ce jour. Au...
Monnaies, Nouvelles technologies Hi Tech
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La laïcité en France, une singularité dans le monde. Emmanuel MACRON en démocrate-chrétien.

16/04/2018 | Civil et Public
La perception et la réception de la laïcité en France sont une singularité dans le monde. Cela nous plonge dans la contradiction la plus absurde. Nous vendons des avions Rafale à l'Egypte, pays musulman qui voudrait mettre fin à la liberté de conscience en obligeant tout citoyen à adopter une...
Institutions et Constitutions
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1, 5 Md € pour l'Intelligence Artificielle, autant et tout de suite pour les Facultés !

16/04/2018 | Civil et Public
Le juriste, chercheur, qui s'exprime ici, est, comme ses collègues, assez bien placé pour discuter politique publique. Il étudie les réformes incessantes qui montrent l'incapacité des gouvernements à anticiper : à créer des situations stables. Dans un précédente chronique, "La France le pays où...
Doctorat thèse docteur
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Première définition juridique de la blockchain !

16/04/2018 | Droit bancaire-monétaire
Le juriste qualifie et définit. Sinon il bavarde. La plupart des juristes écrivent sur la blockchain sans la qualifier, ce qui est curieux dans la tradition juridique. Nous reprenons ici notre proposition sur le concept de système, déjà exposé ici (la barre de recherche vous permettra de retrouver...
Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière
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C'est par le fer (Commémoration Guerre de 14-18)

C'est par le fer (Commémoration Guerre de 14-18)
16/04/2018 | Civil et Public
C'est par le fer, C'est par le feu, Que vient la guerre Les malheureux Enfants troués Jeunes tués Car la mort ose Les bonnes causes Par quelques chants Par où on ment, Pour des couleurs Qui ne font peur Mais qui tant tuent Plus qu'on ne pût Vous étiez jeunes Mon cher grand-père Vous étiez fiers...
Guerre
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Evasion fiscale ou optimisation fiscale : E. MACRON versus J.-J. BOURDIN / E. PLENEL

16/04/2018 | Civil et Public
Vers l'article "Evasion fiscale ou optimisation fiscale : E. MACRON versus J.-J. BOURDIN / E. PLENEL", cliquez sur le lien
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Pour qui est concerné...

11/04/2018 | Méthode, le coin des étudiants
Introduction Le mystère du droit bancaire, le mystère du droit financier. L'unification en un droit bancaire et financier A. Le contexte général des sources et des codes B. Le cas de règles unifiées pour toute la finance Le secret bancaire des établissements agréés Le principe du secret...
Master
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Fournir un téléphone payé via un abonnement vaut opération de crédit (facilité de paiement) (Cass. com., 7 mars 2018,16-16645)

28/03/2018 | Droit bancaire-monétaire
On ne sait pas bien ce qu'est un crédit ni une opération de crédit : ni le législateur, ni le juge, ni la doctrine n'a trouvé le critère du crédit. Il nous semble manifeste que l'avance de fonds n'est pas ce critère (contra : Th. Bonneau, 2017). Cette affaire le montre : le client ne bénéficie pas...
Consommation
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La déclaration d’insaisissabilité publiée avant le jugement d’ouverture de la liquidation est efficace (Cass. com., 14 mars 2018).

27/03/2018 | Commercial, consommation et concurrence
"... le bien avait fait l’objet d’une déclaration d’insaisissabilité régulièrement publiée avant le jugement d’ouverture de la liquidation judiciaire de M. X..., de sorte que, les droits indivis de ce dernier n’ayant pas été appréhendés par la procédure collective, le liquidateur n’avait pas...
Justice
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Intelligence artificielle : qui sera responsable ? (Paris, 10 avril 2018, CNEJITA)

21/03/2018 | Droit et Justice, le coin des "pros"
Présentation du colloque par la CNEJITA. L'IA devient un enjeu stratégique pour nos sociétés, économique pour nos entreprises, technique pour nos ingénieurs, sociétal au regard des libertés individuelles de chacun. Les groupes de réflexion, publications et colloques se multiplient, dont plusieurs...
Nouvelles technologies Hi Tech
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