Hervé CAUSSE | hervecausse

Le président du Conseil constitutionnel s'en prend à la liberté d'expression des avocats et des universitaires.

02/06/2024 | Professionnels du Droit et Justice

Il vous faut découvrir ce courrier. Il appelle de multiples réponses (elles viendront j'imagine), malgré la teneur molle de la lettre qui, à elle seule, et malgré sa violence, démontre que le président du Conseil constitutionnel outrepasse ses pouvoirs. S'il y a une réponse (le propos éthéré n'en...

Avocat, Justice, Méthode et études, Politique, Professions réglementées, Théories

Intérêt ()

Le blog, méthode pédagogique, voie d'analyse et ici moyen du Droit.

28/05/2024 | Méthode, le coin des étudiants

Ma lutte pour le Droit continue et, parfois, un mois montre une belle activité de consultations (pages lues et visites). Lutte un peu naïve j'en conviens. Lutte dérisoire quand les armes et dirigeants du monde tuent presque à volonté. Je reste dans le camp du Droit, des papiers et des mots, des...

Doctorat thèse docteur, Ecriture, Master, Nouvelles technologies Hi Tech

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Réagir aux cyber-attaques : une matinée organisée par l'AFDIT, 6 juin 2024.

21/05/2024 | Civil et Public

Une matinée passionnante est organisée par l'AFDIT, lien ci-dessous pour s'inscrire.

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La dénonciation de la folie raciale et antisémite : La 25eme heure, 1967, par Henri Verneuil avec Anthony Quinn

17/05/2024 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique

ARTE a mis ce film français à son programme. De quoi remettre en ordre certaines têtes. De tous bords. La première des dénonciation est peut-être celle de la guerre, mais elle est souvent inspirée par des questions raciales ou religieuses...

Intérêt ()

Déclaration de l'état d'urgence en Nouvelle-Calédonie ! Du droit (CE 3 juin 2022, n° 459711 ; CE 10 nov. 2021, n° 456139) au terrain... politique.

15/05/2024 | Civil et Public

Déclaration de l'état d'urgence ! Un décret sera adopté ce soir en Conseil des ministres. Le Journal officiel du jour a été complété ! Bon sujet pour les étudiants constitutionnalistes... Ce n'est pas tous les jours que la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 est appliquée. Un décret (n°436) déclare...

Institutions et Constitutions, Théories

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La codification, sujet d'hier et de demain (Circulaire n° 6443-SG du 29 avril 2024 relative à la codification)

13/05/2024 | Professionnels du Droit et Justice

La majorité étant privée d'une majorité absolue au Parlement, la codification peut être favorisée. Elle n'exige, dans un premier temps, qu'une majorité technique à l'Assemblée nationale : une majorité acceptant la remise en ordre et au verbe du jour de la loi déjà votée. La codification à droit...

Ecriture, Master, Méthode et études, Politique

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OSI ! « Opérateur de services en investissement », nouvelle mais pâle figure (Cass. com., 8 nov. 2023, 21-24.706, inédit)

13/05/2024 | Droit des investisseurs

Le PSI est très connu, il est la figure usuelle du professionnel réglementé, et lourdement, par le droit européen : il est le prestataire. Figure européenne. Figure supranationale. Figure nationale qui se superpose à celle du professionnel et à celle du commerçant. Quelle complexité ! Il y a plus...

Investissements, Justice, Produits financiers, Régulation financière

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Bernard PIVOT, il réinventa l'apostrophe.

07/05/2024 | Littérature, écriture et poésie

Ecriture

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La France, grand pays en déclin et petit pays inconscient ! "Le décrochage français", par M. Hau et F. Torrès, 2024, éd. PUF.

23/04/2024 | Civil et Public

Les Français se croient plus forts que les autres, la pays des vacances, des revendications infinies, des déficits permanents, de la poussière sous le tapis, des débats convenus interminables... pays agrémenté désormais des théories néo-gauchistes, para-écologistes, religieuses, complotistes... les...

Institutions et Constitutions

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Droit.org 0rganise le droit... publié sur des supports libres. Revues et blogs. Le blog une œuvre, l'œuvre des blogs.

21/04/2024 | Professionnels du Droit et Justice

Le site recense les ressources juridiques libres, gratuites mais évidemment de qualité. La reconnaissance par le marché (libre !) c'est une visibilité nationale de premier plan et, inévitablement, une reconnaissance internationale puisque les francophones juristes inondent la planète. Le site...

Doctorat thèse docteur, Ecriture, Master, Méthode et études

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Livre Blanc sur l'assurabilité des NFT (Groupe Diot-Saci)

21/04/2024 | Consultations et Conseils Juridiques

Vous trouverez en PJ le Livre Blanc sur un aspect des NFT, livre élaboré par le Groupe Diotsaci qui, pour le réaliser, a demandé la participation de professionnels du droit dont des universitaires. Bonne lecture !

Nouvelles technologies Hi Tech, Numérique

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Les écrans ? Le prétendu mal du moment ou l'occasion d'une leçon de morale des vieilles générations. Vive les écrans !

19/04/2024 | Littérature, écriture et poésie

Il y a des adultes qui passent plus de dix heures sur les écrans d'ordinateurs et de smartphones qui expliquent, urbi et orbi, que les enfants doivent passer moins de temps sur les écrans. Non mais ça va pas marcher votre truc. Les enfants, et déjà qui sont-ils ? Certes en-dessous de dix douze...

Nouvelles technologies Hi Tech

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Conférence, Ecole de Droit (UCA), 18 septembre 2024.

17/04/2024 | Méthode, le coin des étudiants

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Un livre savant et rigoureux au profit de l'art ! L'art face à l'IA, Hugues DUFOUR, éd. FYP.

02/04/2024 | Littérature, écriture et poésie

Note en herbe, je vais la compléter. J'avais remarqué ce livre et suis coupable de ne pas l'avoir mentionné plus tôt. Alors je le fais ici comme je le peux. Un texte original, précis et approfondi, bien éloigné des propos usuels sur la création et la protection de la création.

Ecriture, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Intérêt ()

L'État peut-il vous ponctionner 500 euros sur vos comptes ? Entretien avec l'AFP sur une fake news.

02/04/2024 | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias

Avec d'autres collègues, J'ai été interrogé par l'AFP sur le risque qu'il y aurait, selon quelques personnes de la sphère numérique (...), de voir l'État ponctionner les livrets ou comptes d'épargne de certains Français de... de 500 euros ! LIEN vers le papier publié par l'AFP - Agence France...

Banques, Régulation financière

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Numérique (Le mot du droit, Revue droit & littérature)

02/04/2024 | Droit bancaire-monétaire

Qu'est-ce le numérique ? Un fait social dont les plus larges facettes sont écrasantes, notamment économiques. Parlons du mot "numérique". Purgeant l'évolution qui a dupliqué l'adjectif "numérique" en un substantif, je le qualifie implicitement dans l'étude jointe. Le numérique serait une chose, en...

Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt ()

Droit du numérique. Structures, systèmes et services du numérique.

02/04/2024 | Droit bancaire-monétaire

Quelques documents en PJ. A ceux concernés et qui se reconnaîtront. Enfin, je l'espère. Ce post est l'occasion d'un point sur les publications récentes qui montrent l'émergence d'un "Droit du numérique". Il faut descendre / naviguer jusqu'au bas de la note ! Ce nouveau droit est porteur d'avenir et...

Blockchain DLT, C, Droit des contrats, IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Master, Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt ()

Après la bulle. Trop de normes ont tué les ICO, discréditant au passage la blockchain, embrouillant la monnaie mais enrichissant déjà le Droit du numérique.

02/04/2024 | Droit bancaire-monétaire

Les bulles sont faites d'enthousiasmes qui charrient pas mal de naïveté et d'hallucinations, individuelles et collectives. On a souvent dit ici (#blockchain #émissions #jetons #monnaies... utilisez la barre recherche) notre étonnement. Le système (selon le mot de son fondateur) que constitue la...

Banques, Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Professions réglementées, Régulation financière

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Tableau d'éléments de vie

02/04/2024 | Littérature, écriture et poésie

Tableau d'éléments de vie Le nez est au pied Tableau idiot Un pied de nez ? Rien à voir avec la main La main est aussi au pied Une autre est ailleurs Coupées semble-t-il Les mains sont coupées Détachées Tableau faux Les doigts se voient mal Les yeux de travers L'un par rapport à l'autre Yeux aux...

Ecriture

Intérêt ()

François Bayrou sonne le réveil de la "démocratie chrétienne" !

18/03/2024 | Civil et Public

Un homme meurt facilement, un courant de pensée commun à des centaines de millions de personnes, et à des dizaines de pays, meurt moins facilement. Une doctrine subsiste jusqu'à n'être qu'un paragraphe de livre d'histoire ou de droit constitutionnel ou de science politique... mais il demeure au...

Institutions et Constitutions

Intérêt ()