#Directdroit © par Hervé CAUSSE

Hervé CAUSSE
1296 articles rédigés par cet auteur

Perceptions

Perceptions
02/07/2023 | Littérature, écriture et poésie
Perceptions La tringlerie accroche au sol L'objet me suit et je le manipule Il porte deux flacons qui bringuebalent Le lieu est un passage Un ascenseur le dessert C'est ordinaire : un hall On a dû naguère y passer en voiture Derrière la grille, un portail, un bout de rue. Comme le bout du monde. La...
Ecriture
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Le tournant du quinquennat : la République face à des violences urbaines qui détruisent tout ou presque...

Le tournant du quinquennat : la République face à des violences urbaines qui détruisent tout ou presque...
30/06/2023 | Civil et Public
On pouvait penser que le dossier des retraites seraient le cœur du quinquennat. Tel ne sera probablement pas le cas. Des foules de (très) jeunes se révoltent en cassant, brûlant et en pillant ce qui peut l'être. Ils détruisent leurs quartiers qui sont aussi, pour tous, des bouts de France ! Ces...
Institutions et Constitutions, Politique
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Les jetons de blockchain, des titres négociables ? Banque & Droit, mai-juin 2023, n° 209.

Les jetons de blockchain, des titres négociables ? Banque & Droit, mai-juin 2023, n° 209.
26/06/2023 | Droit bancaire-monétaire
Cette note de #directdroit reprendra les idées de ce papier publié dans Banque & Droit, papier qui travaille le concept de jeton. La présente note aidera à comprendre cette analyse qui sera pet-être un peu difficile à lire pour les jeunes juristes. Les postulats, clés et conclusions de cette...
Blockchain DLT, Droit commercial, Droit des biens, Droit des contrats, Droit des sociétés, Nouvelles technologies Hi Tech
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TD de Droit Bancaire, LexisNexis, par N. Mathey, H. Causse et J.-F. Riffard

TD de Droit Bancaire, LexisNexis, par N. Mathey, H. Causse et J.-F. Riffard
26/06/2023 | Droit bancaire-monétaire
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Du prétendu "monopole des prestataires de services de paiement"... et de ses "dérogations" qui n'en sont donc pas (Cass. com., 30 juin 2021, 19-21.418, Publié)

Du prétendu "monopole des prestataires de services de paiement"... et de ses "dérogations" qui n'en sont donc pas (Cass. com., 30 juin 2021, 19-21.418, Publié)
09/06/2023 | Droit bancaire-monétaire
Il sera intéressant de voir si dans dix ans, ou vingt, les systèmes d'IA procéderont comme les humains qui, sur un consensus peu pensé, mais pétri d'altérité, décident d'utiliser un mot qui ne convient pas du tout pour écrire et décrire un... principe ! Le juge du droit s'y adonne dans la décision...
Banques, Droit des contrats, Professions réglementées, Régulation financière
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Le règlement MICA est publié au JO de l'UE (ci-joint MICA en PDF)

Le règlement MICA est publié au JO de l'UE (ci-joint MICA en PDF)
09/06/2023 | Droit bancaire-monétaire
Veuillez trouver le texte du règlement ci-dessous. Un premier lien donne le JO en entier. Un second donne le seul règlement MICA (cliquez lire la suite). Il est publié après le règlement (UE) 2023/1113 du Parlement européen et du Conseil, lui aussi du 31 mai 2023, sur les informations accompagnant...
Banques, Blockchain DLT, Droit des contrats, Régulation financière
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Le droit fondamental d'être réactionnaire. Et même révolutionnaire.

Le droit fondamental d'être réactionnaire. Et même révolutionnaire.
08/06/2023 | Civil et Public
La gauche pleurniche, du moins une partie. Elle s'indigne, souvent ! Elle réclame de l'argent et des budgets pour à peu près tout et ce qui est versé est toujours insuffisant. Sur ce point, la gauche a gagné, elle permet aux Français de croire qu'à peu près tout est possible et dû. Les Français...
Institutions et Constitutions, Politique
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Relire des épreuves... IA, personnification et conscience...

Relire des épreuves... IA, personnification et conscience...
04/06/2023 | Civil et Public
Relire des épreuves... une épreuve. Offrir croit-on quelques épreuves au lecteur à travers des preuves... 40 000 signes espaces comprises c'est lourd et pourtant la complexité des problèmes juridiques est telle que c'est court... Mieux vaut faire des notules à la va-vite et de surcroît citées...
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Le cyberscore, Matinée AFDIT ! Vendredi 16 juin 2023, organisée par Maître Claire BERNIER.

Le cyberscore, Matinée AFDIT ! Vendredi 16 juin 2023, organisée par Maître Claire BERNIER.
28/05/2023 | Civil et Public
L'université est remerciée pour sa collaboration qui honore l'AFDIT. Merci de vous inscrire via le site de l'AFDIT : Inscription via l'AFDIT
Droit commercial, Droit de la consommation, Nouvelles technologies Hi Tech
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Droit positif, droit objectif, droit subjectif et, quelques inventions, droit négatif, droit fugitif...

Droit positif, droit objectif, droit subjectif et, quelques inventions, droit négatif, droit fugitif...
24/05/2023 | Méthode, le coin des étudiants
Le droit en "if" ! Je republie cette note en pensant à la naïveté ambiante, celle des citoyens qui croient avoir des droits infinis... et celle des pouvoirs publics qui croient que toute loi (le Droit... objectif !) comportant de nombreuses avancées (des droits subjectifs !) va changer le monde et...
Doctorat thèse docteur, Ecriture, Méthode et études, Théories
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Les dépôts ne sont pas des jetons ?! Blockchain. Jeton (#token). MICA. Instruments financiers et autres saveurs.

Les dépôts ne sont pas des jetons ?! Blockchain. Jeton (#token). MICA. Instruments financiers et autres saveurs.
24/05/2023 | Droit bancaire-monétaire
Le numérique version blockchain ou / et émissions jetons (ICO de tokens), ce doit être un enfer pour les promoteurs et promeneurs qui connaissent mal la sphère financière. Cet extrait de la proposition de règlement (ci-dessus) en témoigne. On fait trois observations inégales pour le souligner. I....
Banques, Blockchain DLT, Droit bancaire et financier, Droit des contrats, Droit des sociétés, Nouvelles technologies Hi Tech
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Entretien sur l'intelligence artificielle et le droit avec Pauline RIVIERE, Le Connecteur.

Entretien sur l'intelligence artificielle et le droit avec Pauline RIVIERE, Le Connecteur.
24/05/2023 | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Quelques mots sur l'IA... via le connecteur ! Voilà qui me fait revivre une rubrique du site qui est délaissée. Me faudrait-il davantage correspondre avec les journalistes et republier, comme je le fis naguère, parfois intensément, dans la presse ? Cet entretien est l'occasion de m'interroger. Mais...
Droit bancaire et financier, Droit et sécurité, IA, IA Intelligence artificielle AI, Nouvelles technologies Hi Tech
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Bitcoin, demain : une « monnaie démonétisée » pour numismates et collectionneurs amateurs ?

Bitcoin, demain : une « monnaie démonétisée » pour numismates et collectionneurs amateurs ?
24/05/2023 | Droit bancaire-monétaire
Une bonne façon d'étudier la monnaie est d'étudier « l'après monnaie ». Le moment, la période, où la monnaie n'est plus monnaie. Soit analyser le phénomène de la démonétisation : le fait des monnaies "démonétisées" comme il est courant de dire. Outre quelques données usuelles, il y a un peu de...
Droit des biens, Instruments de paiement, Monnaie, monnaies & money
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Les rues rieuses sourient

Les rues rieuses sourient
24/05/2023 | Littérature, écriture et poésie
Les trottoirs, rues et boulevards Peignent des paysages Où de vifs arbres bavards Animent leurs visages Immobilité mobile D'un espace de marche(s) L'étendue de la ville Se jonche de quelques arches « En son sein » la ville... non mais, en son sein... sérieusement ! Dans la claire ville au jour...
Ecriture
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Rendre ou pas son argent, sous main de justice pénale, au cambiste bénéficiaire qui a exercé sans autorisation (Crim., 1er fév. 2023, n° 22-80.461)

Rendre ou pas son argent, sous main de justice pénale, au cambiste bénéficiaire qui a exercé sans autorisation (Crim., 1er fév. 2023, n° 22-80.461)
14/05/2023 | Droit bancaire-monétaire
Le procureur et la cour d'appel (chambre de l'instruction) voulaient que, suite à la saisie d'une belle somme d'argent, au cours d'une procédure pénale, cet argent ne soit pas restitué à la personne suspectée d'une infraction dont le dossier, finalement, avait été classé sans suite. La décision...
Droit bancaire et financier, Droit des biens, Infractions pénales, Régulation financière
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Jean LARGUIER, La notion de titre en droit privé, 1948, thèse Montpellier.

Jean LARGUIER, La notion de titre en droit privé, 1948, thèse Montpellier.
08/05/2023 | Commercial, consommation et concurrence
La thèse de Larguier a pris bien des rides mais, au contraste du droit positif, elle se lit et se comprend parfaitement. L'auteur franchit allègrement ce que l'on appellerait aujourd'hui les matières osant mordre ou proposer des vues en considérant même le droit public, le droit civil, commercial...
Consommation, Droit bancaire et financier, Droit commercial, Droit des contrats, Droit des sociétés, Ecriture
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Règlement MICA : les crypto-actifs n'incluent pas les NFT sauf si les NFT sont plutôt des cryptos-actifs !

Règlement MICA : les crypto-actifs n'incluent pas les NFT sauf si les NFT sont plutôt des cryptos-actifs !
27/04/2023 | Droit des investisseurs
L'Occident (...) opère avec un modèle de système juridique dont la plupart des concepts sont vieux de cent ans et plus. Et usés. En partie usés, mais cette usure suffit à perturber la force du système. La loi et les législateurs n'arrivent ni à régir le quotidien et encore moins à anticiper. Elle...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories
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Le droit sous le règne de l'intelligence artificielle, Essai, fév. 2023, HAL (lien vers l'Essai en PDF).

Le droit sous le règne de l'intelligence artificielle, Essai, fév. 2023, HAL (lien vers l'Essai en PDF).
27/04/2023 | Civil et Public
IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories
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Petits mensonges en famille, Ecole de droit, 12 mai 2023.

Petits mensonges en famille, Ecole de droit, 12 mai 2023.
27/04/2023 | Civil et Public
Une belle journée ! Organisée par Sylwia CASTILLO-WYSZOGRODZKA, maître de conférences en droit privé, coresponsable de la licence professionnelle Métiers du notariat & Aurélia FAUTRÉ-ROBIN, maître de conférences en droit privé, directrice du master Droit Notarial, directrice du diplôme...
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Retraites, Conseil constitutionnel : ça passe ! Décision n° 2023-849 DC du 14 avril 2023 et Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023.

Retraites, Conseil constitutionnel : ça passe ! Décision n° 2023-849 DC du 14 avril 2023 et Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023.
15/04/2023 | Civil et Public
« Retraites, Conseil constitutionnel et stratégie juridique : ça passe, ça casse ou ça finasse » écrivions-nous il y a quelques jours. Nous relevions aussi la sociologie de ses membres (dits communément, mais non juridiquement, "Sages"). S'il y a eu une stratégie juridique du Conseil...
Institutions et Constitutions, Philosophie du droit, Théories
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