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Repères
26/10/2020

Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit

Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit
Utilisez la barre de recherche pour trouver un texte (saisir des mots différents : la recherche joue sur les intitulés d'articles) et puis les tags, plus sympathiques ? Les rubriques sont aussi utilisables. Vous pouvez aussi saisir dans Google " thème / mot+ Hervé Causse". Dix ans de référencement rendent la recherche souvent assez efficace. Vous pouvez également consulter mon CV, mais la liste n'identifie pas chaque publication (200 commentaires d'arrêts publiés chez divers éditeurs ces dix dernières années), à retrouver en synthèse dans l'édition de Droit bancaire et financier en 2022. Bonne visite.
14/04/2020

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Hervé CAUSSE
1093 articles rédigés par cet auteur

Le plan en deux parties : le redoutable art de communication des juristes. Mais, pourquoi la dichotomie ?

Le plan en deux parties : le redoutable art de communication des juristes. Mais, pourquoi la dichotomie ?
05/10/2020 | Méthode, le coin des étudiants
Le plan dichotomique dit en deux parties est un des moyens dans l'art de communication des juristes. Dans l'art de présentation. Dans l'art d'analyse. Les étudiants se voient imposer une méthode dont, souvent, ils ne savent pas le moindre motif. Pourquoi la dichotomie ? Il faut y réfléchir pour...
Ecriture, Méthode et études, Théories
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La finance non-bancaire, ou les frontières du financement : un enfer pour l'étudiant et quelques professionnels !

La finance non-bancaire, ou les frontières du financement : un enfer pour l'étudiant et quelques professionnels !
05/10/2020 | Droit bancaire-monétaire
L'habitude doctrinale et de la pratique de parler de "monopole bancaire" n'a jamais eu grand sens, puisqu'il n'y a aucun monopole, et encore moins, si l'on peut dire après ce propos, depuis 30 ans. Les opérations de financement permises à des personnes qui ne sont pas établissements de crédit...
Banques, Crédit, Droit des contrats, Régulation financière
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Droit du financement des entreprises. Thèmes de cours, problématiques, sources, analyses, pratiques.

Droit du financement des entreprises. Thèmes de cours, problématiques, sources, analyses, pratiques.
05/10/2020 | Droit bancaire-monétaire
Le terme financement est récent. En 1990, le Vocabulaire Juridique (PUF, dir. G. Cornu, Association H. Capitant) ne le connaissait pas. Alors que la finance s'emparait du monde, le film Wall Street annonçait à l'écran 30 années de domination des bourses et des monnaies, les juristes ignoraient le...
Banques, Blockchain DLT, Crédit, Droit des contrats, Obligation de conseil
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Les Hommes, métaphore de la pêche.

Les Hommes, métaphore de la pêche.
19/09/2020 | Littérature, écriture et poésie
Les Hommes ? Il en existe deux grandes sortes Les mondains Les pêcheurs Les premiers ne sont jamais dans la vérité, ils ont peur d’y être, ils sont dans la vie abstraite des mondanités, rémunérations, richesses, politesses, carrières, décorations, honneurs et autres bassesses diverses. Les seconds,...
Ecriture
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Le commerce manifestement illicite est manifestement illicite ! (Cass. com., 2 sept. 2020)

Le commerce manifestement illicite est manifestement illicite ! (Cass. com., 2 sept. 2020)
12/09/2020 | Commercial, consommation et concurrence
Le commerce de presque tout est autorisé, libre. Voilà la récitation de la dogmatique de la liberté. En vérité, presque tout est réglementé. Et parfois sévèrement, au point que la liberté n'existe plus (et ce bien avant l'obligation de porter le masque… le point commun est ici le Code de la santé...
Droit des contrats, Nouvelles technologies Hi Tech
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La possibilité d'Édouard. Le bien nommé Édouard Philippe.

La possibilité d'Édouard. Le bien nommé Édouard Philippe.
31/08/2020 | Littérature, écriture et poésie
Aux piètres esprits et constitutions biologiques aléatoires que nous sommes, le sens profond des faits et des choses échappe deux fois sur trois. Ou moins, ou plus. Ainsi survient un événement imprévu. On en parle d'autant plus fort : il faut se rattraper. L'esprit qui est sur la vague n'en voit...
Ecriture, Institutions et Constitutions
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Crise du prix du raisin en Champagne ? Non : accord sur 8 000 kg de récoltes à l'hectare...

Crise du prix du raisin en Champagne ? Non : accord sur 8 000 kg de récoltes à l'hectare...
19/08/2020 | Champagne !
La présente note a été publiée le 11 août dernier, et un accord a été trouvé par les membres de l'Interprofession. L'article qui s'intitulait "Crise du prix du raisin en Champagne ?" s'intitule désormais : "Crise du prix du raisin en Champagne ? Non, accord sur 8 000 kg de récoltes à l'hectare..."...
Consommation, Droit des contrats, Vin
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Balades sur les chemins de halage et de marchepied des canaux : un droit de passage (droit fluvial !)

Balades sur les chemins de halage et de marchepied des canaux : un droit de passage (droit fluvial !)
22/07/2020 | Civil et Public
Le droit fluvial est d'une grande évocation de la nature comme le droit des biens né dans la propriété foncière. L'article L. 2131-2 du code général de la propriété des personnes publiques établit deux servitudes célèbres. On les pratique l'été partout où il y a des canaux. D'un côté la servitude...
Droit des biens, Droit et sécurité, Servitudes
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Vin & altérité, éditions épure (URCA).

Vin & altérité, éditions épure (URCA).
16/07/2020 | Champagne !
Rares sont les disciplines et les ouvrages qui croisent pleinement le terroir et les sciences humaines ou sociales. Les amateurs de cette rubrique naissante noteront, dans ce livre, diverses études et analyses sur le Champagne ! Je vous laisse déguster. Vous pouvez toutefois profiter...
Ecriture, Vin
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Le droit fondamental de l'associé (minoritaire) de s'exprimer (CEDH, 30 juin 2020)

Le droit fondamental de l'associé (minoritaire) de s'exprimer (CEDH, 30 juin 2020)
14/07/2020 | Droit des sociétés et des groupements
La société technocratique élaborée notamment avec les règles de droit procède du moralisme, de l'infantilisation et très souvent des limitations étonnantes des libertés. Dans chaque lieu, sections de la société, castes diraient les mauvaises langues, de bons esprits tentent de supprimer...
Droit de la compliance, Droit des associations, Droit des sociétés
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Des systèmes d’information aux blockchains. 7 et 17 juillet Webinaire (ex Lyon 10 avril 2020).

Des systèmes d’information aux blockchains. 7 et 17 juillet Webinaire (ex Lyon 10 avril 2020).
04/07/2020 | Droit bancaire-monétaire
COLLOQUE VIRTUEL DES SYSTÈMES D’INFORMATION ÀUX BLOCKCHAINS ESSAI DE CONVERGENCES EN SCIENCES JURIDIQUES ET FISCALES, ÉCONOMIQUES, ET DE GESTION Journées de recherche Collège Académique Droit – économie – gestion 10 et 17 juillet 2020 (14h – 17h) Université de Lyon (France) Organisées par Wilfrid...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Droit des sociétés, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories
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Doctrine.fr lance un outil d'IA capable d'analyser les conclusions ! Mon tag IA est prêt.

Doctrine.fr lance un outil d'IA capable d'analyser les conclusions ! Mon tag IA est prêt.
19/06/2020 | Professionnels du Droit et Justice
Pour parler comme tout le monde, il faut dire que le numérique progresse. A l'heure même où la résistance à l'Université numérique rencontre un grand succès avec l'inconvénient d'effacer les possibilités nouvelles. On reviendra sur ce point car l'unanimité est inquiétante, surtout chez les juristes...
Intelligence artificielle IA, Justice, Professions réglementées
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En vente ! Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ Lextenso, dir. G. Loiseau et A. Bensamoun

En vente ! Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ Lextenso, dir. G. Loiseau et A. Bensamoun
18/06/2020 | Professionnels du Droit et Justice
Merci aux directeurs de l'ouvrage de m'avoir demandé de participer à ce livre pour le chapitre relatif au droit bancaire et financier. Merci à Thibault de Ravel d'Escaplon d'avoir pris en charge une partie de cette mission. Cette étude m'a amené à entamer une réflexion en profondeur sur le sujet...
Blockchain DLT, Intelligence artificielle IA, Régulation financière
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Le procureur général ne sait pas si la crise sanitaire est un "scandale d'Etat" et pourrait devenir ministre.

Le procureur général ne sait pas si la crise sanitaire est un "scandale d'Etat" et pourrait devenir ministre.
18/06/2020 | Professionnels du Droit et Justice
Le procureur général près la Cour de cassation ne sait pas si la crise sanitaire et un "scandale d'Etat". Il était lundi sur RTL, peut-être parce qu'il a pris l'habitude, depuis la période des attentats, de passer en télé et radio. On retient deux points de l'entretien qui en comprend bien d'autres...
Institutions et Constitutions, Justice, Professions réglementées
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Lueurs fascinantes du fascisme

Lueurs fascinantes du fascisme
17/06/2020 | Littérature, écriture et poésie
Il perçait dans les esprits cette certitude Ce savoir qui suinte d'on ne sait où Cet air frais qui chasse les pourritures Ainsi sont refaites les sociétés L'ambiance se fait dans et hors les corps Les pensées neuves forgent en force Il y a des idées qui jaillissent haut Restant accrochées aux...
Institutions et Constitutions
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La poésie fait son show

La poésie fait son show
17/06/2020 | Littérature, écriture et poésie
La poésie fait son show Un pas, cent pas, mille, un million de pas ! La poésie fait ses pas. La poésie fait des pas. A fait des pas. La poésie fait le chemin, A fait le chemin. Elle qui, semble à la traîne. Inutile et vaine. La voilà. En mathématique. En physique ! Au plus haut. Arrivée la première...
Ecriture
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Le dépôt et le virement : du placement, potentiellement du délit de blanchiment ! (Crim., 18 mars 2020, n° 18-85542, publié)

Le dépôt et le virement : du placement, potentiellement du délit de blanchiment ! (Crim., 18 mars 2020, n° 18-85542, publié)
12/06/2020 | Droit des investisseurs
Quand les choses sont simples, pourquoi s'embarrasser ? Voyez donc cela, après tout, juste un petit délit pénal, qui cependant va nous occuper pendant de longues heures. "... l'opération de dépôt ou de virement du produit d'un crime ou d'un délit sur un compte, y compris s'il s'agit de celui de...
Banques, Infractions pénales, Investissements, Justice
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La gestion de patrimoine et les investissements immobiliers peuvent valoir activité professionnelle ! (Civ. 1, 20 janvier 2020)

La gestion de patrimoine et les investissements immobiliers peuvent valoir activité professionnelle ! (Civ. 1, 20 janvier 2020)
07/06/2020 | Droit des investisseurs
La gestion de patrimoine est une belle activité quand elle est bien faite et à propos. La mode emporte des débordements de personnes qui imaginent avec 3 faire 10... et d'autres qui pensent qu'une bonne opération peut être refaite dix fois sans conséquence négative. C'est le cas d'espèce ou dix...
Banques, CGP CGPI, Gestion de patrimoine, Investissements, Obligation de conseil, Rédaction de contrat
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Merveilleux "Dictionnaire des expressions juridiques" (LexisNexis) du Prof. Henri ROLAND

Merveilleux "Dictionnaire des expressions juridiques" (LexisNexis) du Prof. Henri ROLAND
26/05/2020 | Méthode, le coin des étudiants
C'est avec un grand plaisir que l'on invite les amateurs de la chose juridique à consulter le merveilleux "Dictionnaire des expressions juridiques" (LexisNexis) du Professeur Henri ROLAND, ancien président de l'Université Lyon III. Le Professeur ROLAND a fait les belles années de générations...
Justice, Master, Méthode et études
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Les trottoirs de nos vies

Les trottoirs de nos vies
20/05/2020 | Littérature, écriture et poésie
Les trottoirs de nos vies Les pas marquent nos vies du sol de nos trottoirs Le quotidien impose des chemins réguliers Autant de fois par an il est donné de voir Les mêmes avenues au bas de nos souliers Chaque rue est une voie façonnant le chemin De la vie ordinaire, détournant nos pensées Alors...
Ecriture
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