Hervé CAUSSE | hervecausse

Le cyberscore, Matinée AFDIT ! Vendredi 16 juin 2023, organisée par Maître Claire BERNIER.

28/05/2023 | Civil et Public

L'université est remerciée pour sa collaboration qui honore l'AFDIT. Merci de vous inscrire via le site de l'AFDIT : Inscription via l'AFDIT

Droit commercial, Droit de la consommation, Nouvelles technologies Hi Tech

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Droit positif, droit objectif, droit subjectif et, quelques inventions, droit négatif, droit fugitif...

24/05/2023 | Méthode, le coin des étudiants

Le droit en "if" ! Je republie cette note en pensant à la naïveté ambiante, celle des citoyens qui croient avoir des droits infinis... et celle des pouvoirs publics qui croient que toute loi (le Droit... objectif !) comportant de nombreuses avancées (des droits subjectifs !) va changer le monde et...

Doctorat thèse docteur, Ecriture, Méthode et études, Théories

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Les dépôts ne sont pas des jetons ?! Blockchain. Jeton (#token). MICA. Instruments financiers et autres saveurs.

24/05/2023 | Droit bancaire-monétaire

Le numérique version blockchain ou / et émissions jetons (ICO de tokens), ce doit être un enfer pour les promoteurs et promeneurs qui connaissent mal la sphère financière. Cet extrait de la proposition de règlement (ci-dessus) en témoigne. On fait trois observations inégales pour le souligner. I....

Banques, Blockchain DLT, Droit bancaire et financier, Droit des contrats, Droit des sociétés, Nouvelles technologies Hi Tech

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Entretien sur l'intelligence artificielle et le droit avec Pauline RIVIERE, Le Connecteur.

24/05/2023 | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias

Quelques mots sur l'IA... via le connecteur ! Voilà qui me fait revivre une rubrique du site qui est délaissée. Me faudrait-il davantage correspondre avec les journalistes et republier, comme je le fis naguère, parfois intensément, dans la presse ? Cet entretien est l'occasion de m'interroger. Mais...

Droit bancaire et financier, Droit et sécurité, IA, IA Intelligence artificielle AI, Nouvelles technologies Hi Tech

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Bitcoin, demain : une « monnaie démonétisée » pour numismates et collectionneurs amateurs ?

24/05/2023 | Droit bancaire-monétaire

Une bonne façon d'étudier la monnaie est d'étudier « l'après monnaie ». Le moment, la période, où la monnaie n'est plus monnaie. Soit analyser le phénomène de la démonétisation : le fait des monnaies "démonétisées" comme il est courant de dire. Outre quelques données usuelles, il y a un peu de...

Droit des biens, Instruments de paiement, Monnaie, monnaies & money

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Les rues rieuses sourient

24/05/2023 | Littérature, écriture et poésie

Les trottoirs, rues et boulevards Peignent des paysages Où de vifs arbres bavards Animent leurs visages Immobilité mobile D'un espace de marche(s) L'étendue de la ville Se jonche de quelques arches « En son sein » la ville... non mais, en son sein... sérieusement ! Dans la claire ville au jour...

Ecriture

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Rendre ou pas son argent, sous main de justice pénale, au cambiste bénéficiaire qui a exercé sans autorisation (Crim., 1er fév. 2023, n° 22-80.461)

14/05/2023 | Droit bancaire-monétaire

Le procureur et la cour d'appel (chambre de l'instruction) voulaient que, suite à la saisie d'une belle somme d'argent, au cours d'une procédure pénale, cet argent ne soit pas restitué à la personne suspectée d'une infraction dont le dossier, finalement, avait été classé sans suite. La décision...

Droit bancaire et financier, Droit des biens, Infractions pénales, Régulation financière

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Jean LARGUIER, La notion de titre en droit privé, 1948, thèse Montpellier.

08/05/2023 | Commercial, consommation et concurrence

La thèse de Larguier a pris bien des rides mais, au contraste du droit positif, elle se lit et se comprend parfaitement. L'auteur franchit allègrement ce que l'on appellerait aujourd'hui les matières osant mordre ou proposer des vues en considérant même le droit public, le droit civil, commercial...

Consommation, Droit bancaire et financier, Droit commercial, Droit des contrats, Droit des sociétés, Ecriture

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Règlement MICA : les crypto-actifs n'incluent pas les NFT sauf si les NFT sont plutôt des cryptos-actifs !

27/04/2023 | Droit des investisseurs

L'Occident (...) opère avec un modèle de système juridique dont la plupart des concepts sont vieux de cent ans et plus. Et usés. En partie usés, mais cette usure suffit à perturber la force du système. La loi et les législateurs n'arrivent ni à régir le quotidien et encore moins à anticiper. Elle...

Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

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Le droit sous le règne de l'intelligence artificielle, Essai, fév. 2023, HAL (lien vers l'Essai en PDF).

27/04/2023 | Civil et Public

IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

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Petits mensonges en famille, Ecole de droit, 12 mai 2023.

27/04/2023 | Civil et Public

Une belle journée ! Organisée par Sylwia CASTILLO-WYSZOGRODZKA, maître de conférences en droit privé, coresponsable de la licence professionnelle Métiers du notariat & Aurélia FAUTRÉ-ROBIN, maître de conférences en droit privé, directrice du master Droit Notarial, directrice du diplôme...

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Retraites, Conseil constitutionnel : ça passe ! Décision n° 2023-849 DC du 14 avril 2023 et Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023.

15/04/2023 | Civil et Public

« Retraites, Conseil constitutionnel et stratégie juridique : ça passe, ça casse ou ça finasse » écrivions-nous il y a quelques jours. Nous relevions aussi la sociologie de ses membres (dits communément, mais non juridiquement, "Sages"). S'il y a eu une stratégie juridique du Conseil...

Institutions et Constitutions, Philosophie du droit, Théories

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Retoquer n'existe pas en droit, pas davantage que le retoquage juridique, point d'ordre journalistique.

15/04/2023 | Méthode, le coin des étudiants

La presse fait un mal considérable aux étudiants en droit. Elle utilise pour des situations juridiques des mots ou expressions qui ne veulent rien dire (voyez ci-dessous le lien sur le dictionnaire des expressions) . Ce faisant, elle occulte les termes en place et indispensables pour décrire...

Intérêt ()

Retraites, Conseil constitutionnel et stratégie juridique : ça passe, ça casse ou ça finasse.

15/04/2023 | Civil et Public

Avec le dossier des Retraites, soit le projet adopté par la voie de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, le Conseil constitutionnel conduit à redire que sa composition et sa pratique sont un mélange de politique et de droit, et encore d'un droit qu'il pratique un peu comme il veut. C'est...

Institutions et Constitutions, Politique

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Les études supérieures devraient apprendre à écrire... notamment un mémoire. Un mot sur les masters et un mot sur l'écriture juridique.

12/04/2023 | Méthode, le coin des étudiants

Pour l'obtention d'un master, l'écriture d'un mémoire devrait être obligatoire, sauf à admettre que le diplômé ne pourra accomplir que des actes d'exécution pendant plusieurs années ― ce qui est implicitement admis actuellement. (avec un coefficient 3 bien sûr...) L'écriture est le moment où toutes...

Ecriture, Méthode et études, Théories

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Reporting de la Conférence IA de l'AFDIT du 24 novembre 2022

07/04/2023 | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias

Merci pour cette publication ! Lien vers les Affiches parisiennes, cliquez ici A nouveau, encore merci à Isabelle GAVANON et à tous les participants. J'avais eu le plaisir de conclure et surtout de mettre en forme cette conclusion, lapidaire à l'oral, et donc de la publier en Open Science sur HAL....

IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Intérêt ()

Chacun peut se prévaloir de sa propre turpitude (Cons. const., Déc. AN n° 2022-5768 AN du 2 déc. 2022)

30/03/2023 | Civil et Public

Cette décision pourra être rangée par certains sur l'étagère des décisions anecdotiques. Ce sera plus commode comme cela ! Pourtant, le Conseil constitutionnel ne rend aucune décision anecdotique ou anodine. Singulièrement lorsqu'elle porte atteinte à une grande règle juridique. Un auteur écrivait...

Institutions et Constitutions, Justice

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Journal entier des Mille Pensées.

30/03/2023 | Littérature, écriture et poésie

Il suffira d'un clic.

Créativité, Ecriture, Idées, Libertés, Théories

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Code monétaire et financier, LexisNexis, 2023.

24/03/2023 | Droit bancaire-monétaire

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Soirée de Master 2 Droit des affaires - DFPE sur les juristes et le numérique

20/03/2023 | Méthode, le coin des étudiants

Afin que nul n'en ignore.

Banques, Blockchain DLT, IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Nouvelles technologies Hi Tech, Professions réglementées

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