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Hervé CAUSSE

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1398 articles rédigés par cet auteur

François Bayrou sonne le réveil de la "démocratie chrétienne" !

18/03/2024 | Civil et Public

Un homme meurt facilement, un courant de pensée commun à des centaines de millions de personnes, et à des dizaines de pays, meurt moins facilement. Une doctrine subsiste jusqu'à n'être qu'un paragraphe de livre d'histoire ou de droit constitutionnel ou de science politique... mais il demeure au...

Institutions et Constitutions

Intérêt ()

Le "pouvoir de régulation" : un inconnu de la régulation et du "Droit de la régulation".

16/03/2024 | Droit bancaire-monétaire

Après que l'on aura parlé 40 ans durant de régulation et de la régulation, après que deux générations seront passées, que l'on aura parfois dit, tel le "coucou" qui sort de sa boite, "Droit de la régulation", le jugement pourra être sévère. Au tournant des années 2050, les théoriciens du droit...

Institutions et Constitutions, Justice, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Intérêt ()

Les mystères du blog... #directdroit

07/03/2024 | Droit bancaire-monétaire

Voilà le mois le plus court. Voilà la barre des 60 000 dépassée. Celle des 25 000 aussi. Celle des 15 000 frôlée. Voilà un mois, février, sans cours, ils ont désormais repris... Voilà bien peu de notes ou analyses dans ma pure spécialité, et voilà le blog qui "performe". Le mystère des blogs......

Ecriture, Master, Régulation financière

Intérêt ()

Alexeï Navalny. La raison s'oppose aux idées de "démocratie totalitaire" ou de "démocratie autoritaire".

04/03/2024 | Civil et Public

Institutions et Constitutions, Libertés, Politique

Intérêt ()

Une terre de Champagne objet de prescription acquisitive. Champagne pour la cassation !

05/02/2024 | Champagne !

La Cour d'appel de Reims a pour le moins mal jugé une affaire d'usucapion, de prescription acquisitive d'une parcelle de terre champenoise (Cass., 3e civ., 6 juillet 2022). La terre de Champagne est la plus chère au monde, elle vaut de l'or, l'or, la couleur du Champagne ! Les moyens de cassation...

Champagne, Droit des biens, Justice

Intérêt ()

Journal ! Le Droit sous le Règne de l'Intelligence Artificielle.

02/02/2024 | Civil et Public

NOUVEAU ! 102. Un complément pour cet événement. Publication du règlement du 13 juin 2024 sur l'Intelligence Artificielle (JOCE, 12 juillet 2024). Voilà le règlement européen (UE) 2024/1689 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 établissant des règles harmonisées concernant...

Banques, Blockchain DLT, Ecriture, IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Justice, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Intérêt ()

Lutte anti-blanchiment et contre le financement du terrorisme : un guide !

31/01/2024 | Professionnels du Droit et Justice

Ce guide est fait pour les avocats mais il instruira également tout ceux qui travaillent avec les avocats. Ce professionnel est tenu d'obligation qu'il exécute hors la convention avec son clients. Il obéit à des règles légales impératives. Elles prolongent l'obligation qu'a toujours eu l'avocat de...

Intérêt ()

Le bricolage parlementaire emporté par le conformisme constitutionnel. La loi immigration passée au sabre du Conseil constitutionnel.

26/01/2024 | Civil et Public

La jurisprudence sur les cavaliers législatifs conduit à remettre les pendules parlementaires à l'heure. Le bricolage pour déformer le projet de loi avait réussi, le texte avait été adopté. Le gouvernement de E. Borne a donc fait adopter les dispositions qu'il jugeait indispensables et sans...

Institutions et Constitutions, Justice, Méthode et études, Professions réglementées, Théories

Intérêt ()

Dénigrer les notes et les examens : continuons ! Continuez ! Et pensez à simultanément licencier la plupart des professeurs.

22/01/2024 | Méthode, le coin des étudiants

Tout peut se changer ! Tout système est imparfait. La seule difficulté qui donne si souvent un bilan négatif du changement est... le choix du nouveau système. Voilà qu'un matin Les Echos s'attaquent à la note, à la notation, au bulletin... à ces vilaines manies des professeurs et du "système...

Doctorat thèse docteur, Institutions et Constitutions, Méthode et études

Intérêt ()

Élisabeth BORNE part, mais où ?

11/01/2024 | Civil et Public

Les femmes sont rares en politique et la désormais ancienne Première ministre est dans une situation exceptionnelle. Une fois passé un semestre de repos et de viduité, pour ne pas avoir l'air d'entraver le nouveau gouvernement, elle constituera un objet politique unique. Une expérience politique...

Institutions et Constitutions

Intérêt ()

La liquidation de la société (souvent drame économique, parfois épreuve pédagogique)

11/01/2024 | Droit des sociétés et des groupements

Ce sujet de la liquidation, qui s'évoque en droit commun, avec le seul Code civil, c'est-à-dire hors la question spéciale et infinie de la liquidation judiciaire tenant à une grave cessation des paiements (cas de France Habitat voyez ci-dessous), est idéal pour tester la méthode. L'introduction...

Droit des sociétés, Ecriture, Master

Intérêt ()

L'Université est en train de rater le RV avec les systèmes d'IA !

08/01/2024 | Professionnels du Droit et Justice

Dans mon essai Le droit sous le règne de l'intelligence artificielle et il y a 4 mois dans les Petites Affiches (Les systèmes d'intelligence artificielles arrivent), je dis à grands traits que les juristes, notamment, se serviront inévitablement des SIA. Je vais plus loin en analysant le grand...

Avocat, Blockchain DLT, Justice, Nouvelles technologies Hi Tech, Professions réglementées

Intérêt ()

Recherches, publications, responsabilités & parcours - CV

07/01/2024 | L'auteur, contact et Informations légales ISSN

« Recherches, publications, responsabilités & parcours (CV) » . . Éditeur de Direct Droit, site référencé par la Bibliothèque nationale de France (BNF) en ressource stable et officielle : Lien vers le référencement de la BNF _____________________________ Notice Idref de l'auteur :...

Consultation Juridique, Doctorat thèse docteur, Méthode et études, Professions réglementées, Régulation financière, Théories

Intérêt ()

"Au visa de l'article..." au lieu de "Selon l'article..."

28/12/2023 | Professionnels du Droit et Justice

Les diverses corrections qu'impliquent les fonctions des universitaires donnent l'occasion de rencontrer des expressions, tournures et figures de style qui sont pour le moins contestables. Les étudiants ne les inventent pas. Ils sont, plus probablement, mal inspirés.

Doctorat thèse docteur, Ecriture, Master, Rapport de stage

Intérêt ()

Le critère du crédit : une proposition (Banque & Droit, nov. - déc. 2023)

20/12/2023 | Droit bancaire-monétaire

Le thème un peu perdu du critère (en droit), confondu avec les éléments ou conditions de qualification, est de nature à donner une définition doctrinale du crédit (et demain d'une définition jurisprudentielle ou légale), des opérations de crédit. Dans cette publication, je continue à chercher le...

Crédit, Droit bancaire et financier, Droit de la consommation, Régulation financière

Intérêt ()

Les "Facultés de droit" ont perdu leur crédit auprès des avocats et des magistrats.

17/12/2023 | Professionnels du Droit et Justice

La collaboration convenue et convenable n'aura pas suffi à animer la confiance et à faire reculer la défiance. On peut penser que le niveau général des étudiants - du moins dans certains lieux - va perpétuer cette défiance. A force de diplômer des étudiants qui ne manient que très mal la langue...

Doctorat thèse docteur, Master, Méthode et études, Philosophie du droit

Intérêt ()

Le critère : un prince juridique de la méthode oublié au profit de l'infini bavardage.

15/12/2023 | Droit bancaire-monétaire

Avec les brefs exemples des monnaies, du crédit et des instruments de paiement. Le critère est oublié. Le critère ? Prince ? Technique artistique ? Technique scientifique ? Simple argument ? Le critère suggère un pile de questions. Il en est d'autant plus ainsi dans une époque de bavardages...

Théories

Intérêt ()

Consentement à l'insigne "opération de paiement" : un ordre de paiement et sa mystérieuse falsification (Cass. com., 1er juin 2023, n° 21-19.289)

15/12/2023 | Droit bancaire-monétaire

Le droit des services de paiement lave plus blanc que blanc ! Il blanchit nombre de notions et d’actes juridiques, dont l’opération de paiement. Elle doit être plus blanche que blanche. Parfaite, sans tache ou ombre : immaculée. C’est que cette "opération de paiement", cet imposant « détail » du...

Banques, Droit des contrats, Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt ()

L'investisseur, le conseil en gestion de patrimoine et ses informations sur l'investissement (Cass. com., 21 juin 2023, 4 espèces)

15/12/2023 | Droit des investisseurs

Tous les 3 ou 5 ans, un contentieux rappelle les risques du métier de conseil en gestion de patrimoine et des professionnels dits "CGP" (Cass. com., 21 juin 2023, 21-24.210 - et aussi 212, 213 et 214, Inédits). Ce métier peut s'exercer dans diverses structures juridiques, de façon quasiment...

CGP CGPI, Gestion de patrimoine, Investissements, Obligation de conseil

Intérêt ()

L'AMF a 20 ans, et après ? Banque & Droit, nov. - déc. 2023

10/12/2023 | Droit des investisseurs

L'éditorial de Jean-Jacques DAIGRE. En ligne, cliquez ici

AMF, Droit bancaire et financier, Droit des sociétés, Régulation financière

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