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Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit

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Hervé CAUSSE
1066 articles rédigés par cet auteur

Balades sur les chemins de halage et de marchepied des canaux : un droit de passage (droit fluvial !)

Balades sur les chemins de halage et de marchepied des canaux : un droit de passage (droit fluvial !)
22/07/2020 | Civil et Public
Le droit fluvial est d'une grande évocation de la nature comme le droit des biens né dans la propriété foncière. L'article L. 2131-2 du code général de la propriété des personnes publiques établit deux servitudes célèbres. On les pratique l'été partout où il y a des canaux. D'un côté la servitude...
Droit des biens, Droit et sécurité, Servitudes
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Le chemin d'exploitation ou les subtils et pragmatiques chemins du droit (Cass. civ., 28 mai 2020)

Le chemin d'exploitation ou les subtils et pragmatiques chemins du droit (Cass. civ., 28 mai 2020)
20/07/2020 | Champagne !
Le chemin d'exploitation est un chemin indispensable aux façonneurs des terroirs. Partout où l'homme grave la terre, à la contigüité des parcelles, exploitées, aimées, scrutées, les chemins du bon sens surgissent. Les viticulteurs, agriculteurs, maraîchers... érigent, au fil des jours de culture,...
Champagne, Terre et terroirs, Vin
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Vin & altérité, éditions épure (URCA).

Vin & altérité, éditions épure (URCA).
16/07/2020 | Champagne !
Rares sont les disciplines et les ouvrages qui croisent pleinement le terroir et les sciences humaines ou sociales. Les amateurs de cette rubrique naissante noteront, dans ce livre, diverses études et analyses sur le Champagne ! Je vous laisse déguster. Vous pouvez toutefois profiter...
Ecriture, Vin
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Le droit fondamental de l'associé (minoritaire) de s'exprimer (CEDH, 30 juin 2020)

Le droit fondamental de l'associé (minoritaire) de s'exprimer (CEDH, 30 juin 2020)
14/07/2020 | Droit des sociétés
La société technocratique élaborée notamment avec les règles de droit procède du moralisme, de l'infantilisation et très souvent des limitations étonnantes des libertés. Dans chaque lieu, sections de la société, castes diraient les mauvaises langues, de bons esprits tentent de supprimer...
Droit de la compliance, Droit des associations, Droit des sociétés
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Des systèmes d’information aux blockchains. 7 et 17 juillet Webinaire (ex Lyon 10 avril 2020).

Des systèmes d’information aux blockchains. 7 et 17 juillet Webinaire (ex Lyon 10 avril 2020).
04/07/2020 | Droit bancaire-monétaire
COLLOQUE VIRTUEL DES SYSTÈMES D’INFORMATION ÀUX BLOCKCHAINS ESSAI DE CONVERGENCES EN SCIENCES JURIDIQUES ET FISCALES, ÉCONOMIQUES, ET DE GESTION Journées de recherche Collège Académique Droit – économie – gestion 10 et 17 juillet 2020 (14h – 17h) Université de Lyon (France) Organisées par Wilfrid...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Droit des sociétés, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories
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Doctrine.fr lance un outil d'IA capable d'analyser les conclusions ! Mon tag IA est prêt.

Doctrine.fr lance un outil d'IA capable d'analyser les conclusions ! Mon tag IA est prêt.
19/06/2020 | Professionnels du Droit et Justice
Pour parler comme tout le monde, il faut dire que le numérique progresse. A l'heure même où la résistance à l'Université numérique rencontre un grand succès avec l'inconvénient d'effacer les possibilités nouvelles. On reviendra sur ce point car l'unanimité est inquiétante, surtout chez les juristes...
Intelligence artificielle IA, Justice, Professions réglementées
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En vente ! Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ Lextenso, dir. G. Loiseau et A. Bensamoun

En vente ! Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ Lextenso, dir. G. Loiseau et A. Bensamoun
18/06/2020 | Professionnels du Droit et Justice
Merci aux directeurs de l'ouvrage de m'avoir demandé de participer à ce livre pour le chapitre relatif au droit bancaire et financier. Merci à Thibault de Ravel d'Escaplon d'avoir pris en charge une partie de cette mission. Cette étude m'a amené à entamer une réflexion en profondeur sur le sujet...
Blockchain DLT, Intelligence artificielle IA, Régulation financière
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Le procureur général ne sait pas si la crise sanitaire est un "scandale d'Etat" et pourrait devenir ministre.

Le procureur général ne sait pas si la crise sanitaire est un "scandale d'Etat" et pourrait devenir ministre.
18/06/2020 | Professionnels du Droit et Justice
Le procureur général près la Cour de cassation ne sait pas si la crise sanitaire et un "scandale d'Etat". Il était lundi sur RTL, peut-être parce qu'il a pris l'habitude, depuis la période des attentats, de passer en télé et radio. On retient deux points de l'entretien qui en comprend bien d'autres...
Institutions et Constitutions, Justice, Professions réglementées
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Lueurs fascinantes du fascisme

Lueurs fascinantes du fascisme
17/06/2020 | Littérature, écriture et poésie
Il perçait dans les esprits cette certitude Ce savoir qui suinte d'on ne sait où Cet air frais qui chasse les pourritures Ainsi sont refaites les sociétés L'ambiance se fait dans et hors les corps Les pensées neuves forgent en force Il y a des idées qui jaillissent haut Restant accrochées aux...
Institutions et Constitutions
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La poésie fait son show

La poésie fait son show
17/06/2020 | Littérature, écriture et poésie
La poésie fait son show Un pas, cent pas, mille, un million de pas ! La poésie fait ses pas. La poésie fait des pas. A fait des pas. La poésie fait le chemin, A fait le chemin. Elle qui, semble à la traîne. Inutile et vaine. La voilà. En mathématique. En physique ! Au plus haut. Arrivée la première...
Ecriture
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Le dépôt et le virement : du placement, potentiellement du délit de blanchiment ! (Crim., 18 mars 2020, n° 18-85542, publié)

Le dépôt et le virement : du placement, potentiellement du délit de blanchiment ! (Crim., 18 mars 2020, n° 18-85542, publié)
12/06/2020 | Droit des investisseurs
Quand les choses sont simples, pourquoi s'embarrasser ? Voyez donc cela, après tout, juste un petit délit pénal, qui cependant va nous occuper pendant de longues heures. "... l'opération de dépôt ou de virement du produit d'un crime ou d'un délit sur un compte, y compris s'il s'agit de celui de...
Banques, Infractions pénales, Investissements, Justice
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La gestion de patrimoine et les investissements immobiliers peuvent valoir activité professionnelle ! (Civ. 1, 20 janvier 2020)

La gestion de patrimoine et les investissements immobiliers peuvent valoir activité professionnelle ! (Civ. 1, 20 janvier 2020)
07/06/2020 | Droit des investisseurs
La gestion de patrimoine est une belle activité quand elle est bien faite et à propos. La mode emporte des débordements de personnes qui imaginent avec 3 faire 10... et d'autres qui pensent qu'une bonne opération peut être refaite dix fois sans conséquence négative. C'est le cas d'espèce ou dix...
Banques, CGP CGPI, Gestion de patrimoine, Investissements, Obligation de conseil, Rédaction de contrat
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Merveilleux "Dictionnaire des expressions juridiques" (LexisNexis) du Prof. Henri ROLAND

Merveilleux "Dictionnaire des expressions juridiques" (LexisNexis) du Prof. Henri ROLAND
26/05/2020 | Méthode, le coin des étudiants
C'est avec un grand plaisir que l'on invite les amateurs de la chose juridique à consulter le merveilleux "Dictionnaire des expressions juridiques" (LexisNexis) du Professeur Henri ROLAND, ancien président de l'Université Lyon III. Le Professeur Roland a fait les belles années de générations...
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Les trottoirs de nos vies

Les trottoirs de nos vies
20/05/2020 | Littérature, écriture et poésie
Les trottoirs de nos vies Les pas marquent nos vies du sol de nos trottoirs Le quotidien impose des chemins réguliers Autant de fois par an il est donné de voir Les mêmes avenues au bas de nos souliers Chaque rue est une voie façonnant le chemin De la vie ordinaire, détournant nos pensées Alors...
Ecriture
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Carte de paiement : ordonnance n° 2020-534 du 7 mai 2020 portant diverses dispositions en matière bancaire

Carte de paiement : ordonnance n° 2020-534 du 7 mai 2020 portant diverses dispositions en matière bancaire
15/05/2020 | Droit bancaire-monétaire
Exemple de droit fugitif, la catégorie qui a largement remplacé le droit positif. Expression à mûrir et donc à construire. Articles non-codifiés au Code monétaire et financier. Ordonnance n° 2020-534 du 7 mai 2020 portant diverses dispositions en matière bancaire Le Président de la République, Sur...
Banques, Nouvelles technologies Hi Tech
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Réguler les excès de la finance (Texte de 2010)

Réguler les excès de la finance (Texte de 2010)
11/05/2020 | Droit bancaire-monétaire
La refondation du système monétaire et financier international, Dir. R. CHEMAIN, CEDIN : Cahiers internationaux, n° 25, Pédone 2011 Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation, par Hervé Causse in La refondation du système monétaire et financier...
Banques, Régulation financière
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Nous allons donc tous en mourir !

Nous allons donc tous en mourir !
02/05/2020 | Littérature, écriture et poésie
La neurasthénie générale... Nul ne l'a vue venir. Les tombes ont parlé. Les ouvrir. Les fermer. Les ouvrir. Les fermer. Cent fois, la chose a paru étrange. Alors ils furent comptés. Ces corps de gens normaux. Au point d'être morts. Morts comme les autres morts. Froids, marqués et figés. L'horreur...
Ecriture
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"La poésie et le droit entretiennent de puissants rapports", a écrit cette plume juridique très réputée !

"La poésie et le droit entretiennent de puissants rapports", a écrit cette plume juridique très réputée !
02/05/2020 | Littérature, écriture et poésie
Analyse à venir... Je continue modestement ma réflexion sur l'écriture, la pensée, le style, le fond fondu dans la forme qui informe l'information... codée, cryptée, en langue des langages... parfois numériques... le tout faisant système... non un banal système de philosophie (éventuellement du...
Doctorat thèse docteur, Ecriture, Philosophie du droit, Théories
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Le Prof. Didier Raoult (IHU de Marseille) rappelle la liberté constitutionnelle des professeurs d'Université sur BFMTV.

Le Prof. Didier Raoult (IHU de Marseille) rappelle la liberté constitutionnelle des professeurs d'Université sur BFMTV.
01/05/2020 | Civil et Public
Avec les chercheurs qui ont leurs convictions, acquises après 40 ans de travaux, pratiques et théoriques, avec parfois une équipe de recherche, on voit bien le statut de l'enseignant-chercheur, dont celui de professeur d'université. Hier au soir, interrogé sur BFM TV, le fameux professeur Didier...
Doctorat thèse docteur
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La mathématique biologique souligne le sujet de l'épistémologie : le langage mathématique lirait du VIH dans le coronavirus ?!

La mathématique biologique souligne le sujet de l'épistémologie : le langage mathématique lirait du VIH dans le coronavirus ?!
21/04/2020 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Le langage mathématique permettrait de lire du VIH dans le coronavirus ! En pleine crise sanitaire, un second orage épistémologique éclate (le premier est constitué des querelles et discussions sur le traitement et les pratiques de l'IHU de Marseille). Cette fois, il tient plus clairement au...
Ecriture, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech
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