Recherche
Inscription à la newsletter
Rubriques
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Professionnels du Droit et Justice
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Consultations et Conseils Juridiques
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés et des groupements
Commercial, consommation et concurrence
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Littérature, écriture et poésie
Champagne !
AMF
Avocat
Banque
Banques
BCE
Blockchain DLT
Cession d'entreprise
Cession de titres
CGP CGPI
Champagne
CIF
Clauses et Contrats
Code de la consommation
Codification
Consommation
Consultation Juridique
Crédit
Devenir avocat
Doctorat thèse docteur
Droit bancaire et financier
Droit commercial
Droit de la compliance
Droit de la consommation
Droit des biens
Droit des contrats
Droit des sociétés
Droit du commerce international
Droit et sécurité
Ecriture
Financement
Gestion de patrimoine
IA et AI
IA Intelligence artificielle AI
Infractions pénales
Institutions et Constitutions
Instruments de paiement
Investissements
Justice
La Finance
Libertés
Master
Méthode et études
Mise en garde
Monnaie
Monnaie, monnaies & money
monnaies & money
Nouvelles technologies Hi Tech
Obligation de conseil
Obligation de vigilance
Ordre public
Philosophie du droit
Politique
Pouvoir de régulation
Professions réglementées
Rapport de stage
Rédaction de contrat
Régulation financière
Sécurité
Technique contractuelle
Télésurveillance
Théories
Vin
Accueil
>
Recherche
Hervé CAUSSE
Suivez Hervé CAUSSE sur :
1350 articles rédigés par cet auteur
Droit des sociétés, par Véronique Magnier (Cours, Dalloz, 2024)
06/09/2024
|
Droit des sociétés et des groupements
La collection "Cours Dalloz" cible bien ce qu'est une matière. La chose se discute toujours et plus ou moins. Le fait est que les étudiants ont besoin d'un format accessible (entre 150 et .... ? pages). La difficulté est que la moindre matière juridique tient beaucoup de place car la loi est...
Blockchain DLT
,
Droit des contrats
,
Droit des sociétés
,
Master
Intérêt ()
Le plan et les intitulés du plan : lecture verticale !
03/09/2024
|
Méthode, le coin des étudiants
La forme du rédactionnel du plan importe, il convient d'écrire avec une structure claire, simple et logique. Pour cela il faut des intitulés de §, chapitres, parties... courts ou assez courts. On apprend dès a première année de droit les modèles qui indiquent cette brièveté (le principe/...
Méthode et études
Intérêt ()
Le dictionnaire juridique en ligne de Serge BRAUDO !
03/09/2024
|
Méthode, le coin des étudiants
Voilà qui va rendre de grands services aux étudiants et, osons le dire, à quelques professionnels. M. Serge BRAUDO, docteur en droit, est conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles, il est donc une plume sûre. A consommer sans modération ! Cliquez ici pour rejoindre le dictionnaire...
Méthode et études
Intérêt ()
Plus de 74 000 pages vues en août, même moi...
01/09/2024
|
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
...je n'y crois pas ; voilà pourtant le nombre de pages vues / lues selon les statistiques de mon site. Le blog a dû être lu par quelques "robots" collecteurs de données... qui serviront demain à monter un système d'IA à objet juridique : synthétiser du droit ou esquisser des actes juridiques. Ma...
Droit bancaire et financier
,
Ecriture
Intérêt ()
La pratique constitutionnelle inspire voire impose l'adoption de multiples alinéas dans la Constitution de 1958
17/08/2024
|
Civil et Public
La Constitution peut et doit désormais être complétée par quelques alinéas pour assurer une claire information publique des citoyens ! Invoquons ce besoin en termes actuels : il en va de la transparence politique. La récente pratique de la Constitution pousse à formaliser de nouveaux alinéas... La...
Institutions et Constitutions
,
Théories
Intérêt ()
Avant les médailles d'or : se lever tôt et s'imposer de la souffrance (Léon MARCHAND)
01/08/2024
|
Méthode, le coin des étudiants
Belle et grande leçon que donne cet article Figaro. Le journal recueille la parole du champion qui évoque le mal qu'il s'est donné. Le travail toujours et encore jusqu'à la souffrance. A méditer.
Intérêt ()
Les Riceys, la commune qui témoigne des trois appellations de la Champagne.
20/07/2024
|
Champagne !
Il existe trois appellations en Champagne, seule la première est connue de tous : Champagne, Côteaux champenois, Rosé des Riceys. Blanc, rouge et rosé. Voyez la richesse des vignerons de cette prestigieuse commune. Les Riceys, les Vignerons, en savoir plus Ne pas oublier que le Champagne,...
Champagne
,
Droit de la consommation
,
Vin
Intérêt ()
Publication du règlement du 13 juin 2024 sur l'Intelligence Artificielle (JOCE, 12 juillet 2024).
20/07/2024
|
Droit bancaire-monétaire
Voilà le règlement européen (UE) 2024/1689 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 établissant des règles harmonisées concernant l’intelligence artificielle ! Ce règlement sur l’intelligence artificielle, dit "IA Act" (dans nos esprits colonisés), était très attendu. Le règlement en...
Blockchain DLT
,
Ecriture
,
Master
,
Méthode et études
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Théories
Intérêt ()
L'instrument de paiement : une vue par sa fonction. (I)
20/07/2024
|
Droit bancaire-monétaire
Les instruments de paiement (IP) : une vue par leur fonction. Il est de bonne méthode de recopier le sujet pour s'y ancrer. Le pluriel (instruments) et le singulier (fonction) suggèrent que tous les IP ont une fonction essentielle, première, fondamentale. En effet, le sujet "L'instrument de...
Banques
,
Droit bancaire et financier
,
Droit de la consommation
,
Instruments de paiement
,
Monnaie
,
monnaies & money
,
Régulation financière
Intérêt ()
L'instrument de paiement : une vue par sa fonction. (II)
20/07/2024
|
Droit bancaire-monétaire
L'instrument de paiement : une vue par sa fonction (suite) VIII. De la fonction de paiement aux sous-fonctions. La fonction de paiement de l’IP peut donc être approfondie, détaillée. L’IP sert à créer un ordre de paiement, c’est en quelque sorte une sous-fonction. L’IP permet aussi de déterminer...
Banque
,
Banques
,
Code monétaire et financier CMF
,
monnaies & money
,
Régulation financière
Intérêt ()
Journée Marcel SINKONDO : Paix et sécurité globale (URCA - Faculté de droit et de science politique)
17/07/2024
|
Droit des investisseurs
Cet hommage a été l'occasion de retrouver le thème de l'investissement entrepris il y a deux décennies avec mon collègue SINKONDO et, ce jour, de l'envisager sous un aspect improbable, celui de la Paix.
Banques
,
Droit des contrats
,
Investissements
,
Investisseurs
,
Théories
Intérêt ()
Dimanche 30 juin 2024. Jour d'élections. Jour de démocratie.
30/06/2024
|
Civil et Public
Les sondages sont les sondages. Ils savent souvent lire les élections. Les sondages ne sont pas le scrutin, ils sont le virtuel. Le scrutin c'est le scrutin, c'est autre chose. C'est le réel. _________________________________________ . . .
Théories
Intérêt ()
Le Président Macron a dissous sa majorité jusqu'à risquer, à terme, de se fragiliser lui-même.
21/06/2024
|
Civil et Public
70 à 120 députés, la majorité deviendrait une double minorité, minorité par rapport au RN et minorité par rapport à la gauche dite Nouveau Front Populaire (NFP). Si le bloc central souffre autant, alors E. PHILIPPE aura eu raison de dire que c'est la majorité qui a été dissoute par E. MACRON....
Institutions et Constitutions
Intérêt ()
"Je ne vous ai pas compris." (Emmanuel MACRON, depuis le balcon de la France) [lire pour comprendre]
12/06/2024
|
Littérature, écriture et poésie
"Je ne vous ai pas compris" dit Emmanuel MACRON depuis le balcon de la France. Vous mettez la liste aux européennes que je soutiens, car l'Europe est une action prioritaire pour moi, à 14 %. Au même niveau qu'une liste sortie de nulle part ! A moins du double du score d'une autre liste dite...
Ecriture
,
Institutions et Constitutions
,
Théories
Intérêt ()
Le président du Conseil constitutionnel s'en prend à la liberté d'expression des avocats et des universitaires.
02/06/2024
|
Professionnels du Droit et Justice
Il vous faut découvrir ce courrier. Il appelle de multiples réponses (elles viendront j'imagine), malgré la teneur molle de la lettre qui, à elle seule, et malgré sa violence, démontre que le président du Conseil constitutionnel outrepasse ses pouvoirs. S'il y a une réponse (le propos éthéré n'en...
Avocat
,
Justice
,
Méthode et études
,
Politique
,
Professions réglementées
,
Théories
Intérêt ()
Réagir aux cyber-attaques : une matinée organisée par l'AFDIT, 6 juin 2024.
21/05/2024
|
Civil et Public
Une matinée passionnante est organisée par l'AFDIT, lien ci-dessous pour s'inscrire.
Intérêt ()
La dénonciation de la folie raciale et antisémite : La 25eme heure, 1967, par Henri Verneuil avec Anthony Quinn
17/05/2024
|
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
ARTE a mis ce film français à son programme. De quoi remettre en ordre certaines têtes. De tous bords. La première des dénonciation est peut-être celle de la guerre, mais elle est souvent inspirée par des questions raciales ou religieuses...
Intérêt ()
Déclaration de l'état d'urgence en Nouvelle-Calédonie ! Du droit (CE 3 juin 2022, n° 459711 ; CE 10 nov. 2021, n° 456139) au terrain... politique.
15/05/2024
|
Civil et Public
Déclaration de l'état d'urgence ! Un décret sera adopté ce soir en Conseil des ministres. Le Journal officiel du jour a été complété ! Bon sujet pour les étudiants constitutionnalistes... Ce n'est pas tous les jours que la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 est appliquée. Un décret (n°436) déclare...
Institutions et Constitutions
,
Théories
Intérêt ()
La codification, sujet d'hier et de demain (Circulaire n° 6443-SG du 29 avril 2024 relative à la codification)
13/05/2024
|
Professionnels du Droit et Justice
La majorité étant privée d'une majorité absolue au Parlement, la codification peut être favorisée. Elle n'exige, dans un premier temps, qu'une majorité technique à l'Assemblée nationale : une majorité acceptant la remise en ordre et au verbe du jour de la loi déjà votée. La codification à droit...
Ecriture
,
Master
,
Méthode et études
,
Politique
Intérêt ()
OSI ! « Opérateur de services en investissement », nouvelle mais pâle figure (Cass. com., 8 nov. 2023, 21-24.706, inédit)
13/05/2024
|
Droit des investisseurs
Le PSI est très connu, il est la figure usuelle du professionnel réglementé, et lourdement, par le droit européen : il est le prestataire. Figure européenne. Figure supranationale. Figure nationale qui se superpose à celle du professionnel et à celle du commerçant. Quelle complexité ! Il y a plus...
Investissements
,
Justice
,
Produits financiers
,
Régulation financière
Intérêt ()
1
2
3
4
5
»
...
68
Accès membres
|
Plan du site
|
Syndication
|
Tags
|
Powered by WM