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Ce qu'il y a dans la blockchain : un renversement des banalités de droit positif.
La blockchain est facilement étudiée tant les dispositions légales sont déjà longues et touffues (...). Le juriste peut aujourd'hui comprendre la blockchain parce qu'il saisit ce qu'il y a dans la blockchain. Ce qu'il y a dans le "peer to peer cash system" (intitulé du White paper de Satoshi Nakamoto), ce qu'il y a dans le système (légalement dit dispositif d'enregistrement électronique partagé - DEEP).
Avec la loi PACTE, et le règlement dit Mica à venir avec des nuances, on peut dire positivement et néanmoins platement qu'il y a dans le système blockchain :
- des crypto-monnaies
- des titres financiers (notamment...)
- des jetons (dits tokens d'utilité)
- et, avec cette fois un brin d'extrapolation de la loi, peut-être, des actes juridiques (car tous ces cas, vaguement dits tokens, peuvent faire l'objet d'opérations juridiques qui apparaîtront sous diverses inscriptions)..
On se réserve sur le cas nébuleux des NFT...
En vérité, cette description qui suit a loi n'est pas une synthèse juridique pertinente : elle est une plate reprise du droit positif qui vise des cas. C'est une énumération de diverses manifestations légales, sans aucune valeur explicative. Ce n'est pas en récitant dix contrats que l'on dit et fait comprendre ce qu'est le contrat...
Il est vrai que le droit positif passe pour être de la science juridique. La lourde, lente et inexorable dérive des publications, de plus en plus positives, à la faveur d'un droit il est vrai très complexe, empêche de le voir.
Dans l'ordre général, que l'on voit sur les réseaux sociaux, l'autre pensée plate consiste à parler des "cas d'usages". Expression inélégante digne de la platitude ambiante : dire "les usages" implique des cas... Une analyse passe par la maîtrise des mots, des concepts.
La loi ne donne pas clairement, pour le juriste professionnel, ce qu'il y a dans la blockchain (ou DEEP), elle énumère sans dire l'essence de son énumération. Elle se contente de parler de la propriété sur ces objets financiers, mais cette analyse extérieure, inévitable dans le contexte positif, apporte peu. A nouveau, il n'est pas dit ce que sont ces objets financiers (intuition, il nous semble utile de dire objet et même "objets financiers"... pour le proche avenir).
Avec la loi PACTE, et le règlement dit Mica à venir avec des nuances, on peut dire positivement et néanmoins platement qu'il y a dans le système blockchain :
- des crypto-monnaies
- des titres financiers (notamment...)
- des jetons (dits tokens d'utilité)
- et, avec cette fois un brin d'extrapolation de la loi, peut-être, des actes juridiques (car tous ces cas, vaguement dits tokens, peuvent faire l'objet d'opérations juridiques qui apparaîtront sous diverses inscriptions)..
On se réserve sur le cas nébuleux des NFT...
En vérité, cette description qui suit a loi n'est pas une synthèse juridique pertinente : elle est une plate reprise du droit positif qui vise des cas. C'est une énumération de diverses manifestations légales, sans aucune valeur explicative. Ce n'est pas en récitant dix contrats que l'on dit et fait comprendre ce qu'est le contrat...
Il est vrai que le droit positif passe pour être de la science juridique. La lourde, lente et inexorable dérive des publications, de plus en plus positives, à la faveur d'un droit il est vrai très complexe, empêche de le voir.
Dans l'ordre général, que l'on voit sur les réseaux sociaux, l'autre pensée plate consiste à parler des "cas d'usages". Expression inélégante digne de la platitude ambiante : dire "les usages" implique des cas... Une analyse passe par la maîtrise des mots, des concepts.
La loi ne donne pas clairement, pour le juriste professionnel, ce qu'il y a dans la blockchain (ou DEEP), elle énumère sans dire l'essence de son énumération. Elle se contente de parler de la propriété sur ces objets financiers, mais cette analyse extérieure, inévitable dans le contexte positif, apporte peu. A nouveau, il n'est pas dit ce que sont ces objets financiers (intuition, il nous semble utile de dire objet et même "objets financiers"... pour le proche avenir).
Il nous semble qu'il est utile, pour bien assimiler la question, de b["réduire" ce qu'il y a dans la blockchain à des réalités plus fondamentales que la monnaie, les titres financiers, les cryptomonnaies (purement logicielles ou stabilisées en stablecoins...]b.
Réalités néanmoins plus simples que l'énumération d'objets financiers ci-dessus. On retrouve là un exercice de jeunesse (Principe, nature et logique de la dématérialisation, JCP E, 1992 - usez de la barre recherche ici avec le mot dématérialisation).
Dans "La blockchain : un système, ou la première pierre…" (in Des systèmes d'information aux blockchains, Bruylant, 2021, illustration ci-dessous) je crois trouver deux réalités fondamentales de ce qu'il y a dans la blockchain en lisant les textes (dans ce cas je n'invente pas "objets financiers"). C'est de la trouvaille dans les mots même de la loi (PACTE ou MICA). Ce sont ces réalités fondamentales, très "dures" si je puis dire, et donc peu nombreuses, qui font la richesse du droit qui est une machine à synthétiser et qui peut ainsi durer. Tel est le cas lorsque le bon mot, concept, est trouvé, pour e bon emploi. Si la loi rate cela, il faudra la reprendre cinq fois et elle n'attendra pas ou mal son objectif. Or l'exercice du pouvoir et de la justice exigent le recours ou l'usage des bons concepts.
Voyez donc ce qu'il y a dans la blockchain, la loi le dit en deux mots. Il reste à les exploiter et je gage que cela ne sera pas fait dans dix ans. On va avoir des analyses qui diront qu'il y a un "actif numérique" est une "forme numérique", un crypto-actif, un bien incorporel, un bien numérique, ou token ou jeton... toutes choses qui tournent en rond et enferment dans le texte positif (PACTE ou MICA) sans ouvrir sur un autre régime juridique, originaire ou complémentaire (pour mieux appliquer le texte).
A vous lire, quand vous aurez lu mon analyse.
Juste deux mots... lesquels ?
A vous lire pour discuter au-delà des textes positifs mais surtout pour les mieux comprendre...!
Réalités néanmoins plus simples que l'énumération d'objets financiers ci-dessus. On retrouve là un exercice de jeunesse (Principe, nature et logique de la dématérialisation, JCP E, 1992 - usez de la barre recherche ici avec le mot dématérialisation).
Dans "La blockchain : un système, ou la première pierre…" (in Des systèmes d'information aux blockchains, Bruylant, 2021, illustration ci-dessous) je crois trouver deux réalités fondamentales de ce qu'il y a dans la blockchain en lisant les textes (dans ce cas je n'invente pas "objets financiers"). C'est de la trouvaille dans les mots même de la loi (PACTE ou MICA). Ce sont ces réalités fondamentales, très "dures" si je puis dire, et donc peu nombreuses, qui font la richesse du droit qui est une machine à synthétiser et qui peut ainsi durer. Tel est le cas lorsque le bon mot, concept, est trouvé, pour e bon emploi. Si la loi rate cela, il faudra la reprendre cinq fois et elle n'attendra pas ou mal son objectif. Or l'exercice du pouvoir et de la justice exigent le recours ou l'usage des bons concepts.
Voyez donc ce qu'il y a dans la blockchain, la loi le dit en deux mots. Il reste à les exploiter et je gage que cela ne sera pas fait dans dix ans. On va avoir des analyses qui diront qu'il y a un "actif numérique" est une "forme numérique", un crypto-actif, un bien incorporel, un bien numérique, ou token ou jeton... toutes choses qui tournent en rond et enferment dans le texte positif (PACTE ou MICA) sans ouvrir sur un autre régime juridique, originaire ou complémentaire (pour mieux appliquer le texte).
A vous lire, quand vous aurez lu mon analyse.
Juste deux mots... lesquels ?
A vous lire pour discuter au-delà des textes positifs mais surtout pour les mieux comprendre...!
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Numérique (Le mot du droit, Revue droit & littérature)