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Ce qu'il y a dans la blockchain : un renversement des banalités de droit positif.



La blockchain est facilement étudiée tant les dispositions légales sont longues et touffues (...). Le juriste peut aujourd'hui comprendre la blockchain parce qu'il saisit ce qu'il y a dans la blockchain. Ce qu'il y a dans le "peer to peer cash system" (intitulé du White paper de Satoshi Nakamoto), dans le système.

Avec la loi PACTE, et le règlement dit Mica à venir avec des nuances, on peut dire qu'il y a dans le système blockchain :

- des crypto-monnaies
- des titres financiers (notamment...)
- des jetons (dits tokens d'utilité)
- et, avec cette fois un brin d'extrapolation de la loi, peut-être, des actes juridiques.

On se réserve sur le cas des NFT...

En vérité, cette description qui suit a loi n'est pas une synthèse juridique : elle est une plate reprise du droit positif qui vise des cas. C'est une énumération de diverses manifestations légales, sans aucune valeur explicative. Ce n'est pas en récitant dix contrats que l'on dit ce qu'est la contrat...

Il est vrai que le droit positif passe pour être de la science juridique. La lourde, lente et inexorable dérive des publications, de plus en plus positives, à la faveur d'un droit il est vrai très complexe, empêche de le voir.

Dans l'ordre général, l'autre pensée plate consiste à parler des "cas d'usages". Expression inélégante digne de la platitude ambiante : dire "les usages" implique des cas... Une analyse passe par la maîtrise des mots, des concepts.

La loi ne donne pas clairement, pour le juriste professionnel, ce qu'il y a dans la blockchain, elle énumère sans dire l'essence de son énumération. Elle se contente de parler de la propriété sur ces objets financiers, mais cette analyse extérieure, inévitable dans le contexte positif, apporte peu. A nouveau, il n'est pas dit ce que sont ces objets financiers.

Il nous semble qu'il est utile, pour bien assimiler la question, de "réduire" ce qu'il y a dans la blockchain à des réalités plus fondamentales que la monnaie, les titres.... Réalités néanmoins plus simples que l'énumération d'objets financiers ci-dessus. On retrouve un exercice de jeunesse (Principe, nature et logique de la dématérialisation, JCP E, 1992 - usez de la barre recherche ici avec le mot dématérialisation).

Dans "La blockchain : un système, ou la première pierre…" (in Des systèmes d'information aux blockchains, Bruylant, 2021, illustration ci-dessous) je crois trouver deux réalités fondamentales. C'est de la trouvaille dans les mots même de la loi. Ce sont ces réalités fondamentales très dire et donc peu nombreuses qui font la richesse du droit qui est une machine à synthétiser, l'exercice du pouvoir et de la justice l'exige.

A vous lire, quand vous aurez lu mon analyse.

Lundi 14 Février 2022
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