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Hervé CAUSSE

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1281 articles rédigés par cet auteur

Bernard PIVOT, il réinventa l'apostrophe.

07/05/2024 | Littérature, écriture et poésie

Ecriture

Intérêt ()

OSI ! « Opérateur de services en investissement », nouvelle mais pâle figure (Cass. com., 8 nov. 2023, 21-24.706, inédit)

07/05/2024 | Droit des investisseurs

Le PSI est très connu, il est la figure usuelle du professionnel réglementé, et lourdement, par le droit européen : il est le prestataire. Figure européenne. Figure supranationale. Figure nationale qui se superpose à celle du professionnel et à celle du commerçant. Quelle complexité ! Il y a plus...

Investissements, Justice, Produits financiers, Régulation financière

Intérêt ()

La France, grand pays en déclin et petit pays inconscient ! "Le décrochage français", par M. Hau et F. Torrès, 2024, éd. PUF.

23/04/2024 | Civil et Public

Les Français se croient plus forts que les autres, la pays des vacances, des revendications infinies, des déficits permanents, de la poussière sous le tapis, des débats convenus interminables... pays agrémenté désormais des théories néo-gauchistes, para-écologistes, religieuses, complotistes... les...

Institutions et Constitutions

Intérêt ()

Droit.org 0rganise le droit... publié sur des supports libres. Revues et blogs. Le blog une œuvre, l'œuvre des blogs.

21/04/2024 | Professionnels du Droit et Justice

Le site recense les ressources juridiques libres, gratuites mais évidemment de qualité. La reconnaissance par le marché (libre !) c'est une visibilité nationale de premier plan et, inévitablement, une reconnaissance internationale puisque les francophones juristes inondent la planète. Le site...

Doctorat thèse docteur, Ecriture, Master, Méthode et études

Intérêt ()

Livre Blanc sur l'assurabilité des NFT (Groupe Diot-Saci)

21/04/2024 | Consultations et Conseils Juridiques

Vous trouverez en PJ le Livre Blanc sur un aspect des NFT, livre élaboré par le Groupe Diotsaci qui, pour le réaliser, a demandé la participation de professionnels du droit dont des universitaires. Bonne lecture !

Nouvelles technologies Hi Tech, Numérique

Intérêt ()

Les écrans ? Le prétendu mal du moment ou l'occasion d'une leçon de morale des vieilles générations. Vive les écrans !

19/04/2024 | Littérature, écriture et poésie

Il y a des adultes qui passent plus de dix heures sur les écrans d'ordinateurs et de smartphones qui expliquent, urbi et orbi, que les enfants doivent passer moins de temps sur les écrans. Non mais ça va pas marcher votre truc. Les enfants, et déjà qui sont-ils ? Certes en-dessous de dix douze...

Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt ()

Un livre savant et rigoureux au profit de l'art ! L'art face à l'IA, Hugues DUFOUR, éd. FYP.

02/04/2024 | Littérature, écriture et poésie

Note en herbe, je vais la compléter. J'avais remarqué ce livre et suis coupable de ne pas l'avoir mentionné plus tôt. Alors je le fais ici comme je le peux. Un texte original, précis et approfondi, bien éloigné des propos usuels sur la création et la protection de la création.

Ecriture, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Intérêt ()

L'État peut-il vous ponctionner 500 euros sur vos comptes ? Entretien avec l'AFP sur une fake news.

02/04/2024 | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias

Avec d'autres collègues, J'ai été interrogé par l'AFP sur le risque qu'il y aurait, selon quelques personnes de la sphère numérique (...), de voir l'État ponctionner les livrets ou comptes d'épargne de certains Français de... de 500 euros ! LIEN vers le papier publié par l'AFP - Agence France...

Banques, Régulation financière

Intérêt ()

Numérique (Le mot du droit, Revue droit & littérature)

02/04/2024 | Droit bancaire-monétaire

Qu'est-ce le numérique ? Un fait social dont les plus larges facettes sont écrasantes, notamment économiques. Parlons du mot "numérique". Purgeant l'évolution qui a dupliqué l'adjectif "numérique" en un substantif, je le qualifie implicitement dans l'étude jointe. Le numérique serait une chose, en...

Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt ()

Droit du numérique. Structures, systèmes et services du numérique.

02/04/2024 | Droit bancaire-monétaire

Quelques documents en PJ. A ceux concernés et qui se reconnaîtront. Enfin, je l'espère. Ce post est l'occasion d'un point sur les publications récentes qui montrent l'émergence d'un "Droit du numérique". Il faut descendre / naviguer jusqu'au bas de la note ! Ce nouveau droit est porteur d'avenir et...

Blockchain DLT, C, Droit des contrats, IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Master, Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt ()

Après la bulle. Trop de normes ont tué les ICO, discréditant au passage la blockchain, embrouillant la monnaie mais enrichissant déjà le Droit du numérique.

02/04/2024 | Droit bancaire-monétaire

Les bulles sont faites d'enthousiasmes qui charrient pas mal de naïveté et d'hallucinations, individuelles et collectives. On a souvent dit ici (#blockchain #émissions #jetons #monnaies... utilisez la barre recherche) notre étonnement. Le système (selon le mot de son fondateur) que constitue la...

Banques, Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Professions réglementées, Régulation financière

Intérêt ()

Tableau d'éléments de vie

02/04/2024 | Littérature, écriture et poésie

Tableau d'éléments de vie Le nez est au pied Tableau idiot Un pied de nez ? Rien à voir avec la main La main est aussi au pied Une autre est ailleurs Coupées semble-t-il Les mains sont coupées Détachées Tableau faux Les doigts se voient mal Les yeux de travers L'un par rapport à l'autre Yeux aux...

Ecriture

Intérêt ()

François Bayrou sonne le réveil de la "démocratie chrétienne" !

18/03/2024 | Civil et Public

Un homme meurt facilement, un courant de pensée commun à des centaines de millions de personnes, et à des dizaines de pays, meurt moins facilement. Une doctrine subsiste jusqu'à n'être qu'un paragraphe de livre d'histoire ou de droit constitutionnel ou de science politique... mais il demeure au...

Institutions et Constitutions

Intérêt ()

Le "pouvoir de régulation" : un inconnu de la régulation et du "Droit de la régulation".

16/03/2024 | Droit bancaire-monétaire

Après que l'on aura parlé 40 ans durant de la régulation, que deux générations seront passées, que l'on aura parfois dit, tel le "coucou" qui sort de sa boite, "Droit de la régulation", le jugement sera terrible. Au tournant des années 2050, les théoriciens du droit répèteront que le grand ratage...

Institutions et Constitutions, Justice, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Intérêt ()

Les mystères du blog... #directdroit

07/03/2024 | Droit bancaire-monétaire

Voilà le mois le plus court. Voilà la barre des 60 000 dépassée. Celle des 25 000 aussi. Celle des 15 000 frôlée. Voilà un mois, février, sans cours, ils ont désormais repris... Voilà bien peu de notes ou analyses dans ma pure spécialité, et voilà le blog qui "performe". Le mystère des blogs......

Ecriture, Master, Régulation financière

Intérêt ()

Alexeï Navalny. La raison s'oppose aux idées de "démocratie totalitaire" ou de "démocratie autoritaire".

04/03/2024 | Civil et Public

Institutions et Constitutions, Libertés, Politique

Intérêt ()

Les Riceys, la commune qui témoigne des trois appellations de la Champagne.

05/02/2024 | Champagne !

_________________________ Il existe trois appellations en Champagne, seule la première est connue de tous : Champagne, Côteaux champenois, Rosé des Riceys. Blanc, rouge et rosé. _________________________ Extrait du cahier des charge de l'appellation Rosé des Riceys. Confer : Décret n° 2010-1169...

Champagne, Droit de la consommation, Vin

Intérêt ()

Une terre de Champagne objet de prescription acquisitive. Champagne pour la cassation !

05/02/2024 | Champagne !

La Cour d'appel de Reims a pour le moins mal jugé une affaire d'usucapion, de prescription acquisitive d'une parcelle de terre champenoise (Cass., 3e civ., 6 juillet 2022). La terre de Champagne est la plus chère au monde, elle vaut de l'or, l'or, la couleur du Champagne ! Les moyens de cassation...

Champagne, Droit des biens, Justice

Intérêt ()

Journal ! Le Droit sous le Règne de l'Intelligence Artificielle.

02/02/2024 | Civil et Public

NOUVEAU ! 101. Seulement suivre l'actualité des rapports, publics et privés, est déjà lourd... Sans compter les innombrables publications qui polluent de leur encombrant vide le théâtre de l'information. Le temps de trier est une charge trop lourde pour assumer ce journal. Le tri se fera par le...

Banques, Blockchain DLT, Ecriture, IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Justice, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Intérêt ()

Lutte anti-blanchiment et contre le financement du terrorisme : un guide !

31/01/2024 | Professionnels du Droit et Justice

Ce guide est fait pour les avocats mais il instruira également tout ceux qui travaillent avec les avocats. Ce professionnel est tenu d'obligation qu'il exécute hors la convention avec son clients. Il obéit à des règles légales impératives. Elles prolongent l'obligation qu'a toujours eu l'avocat de...

Intérêt ()