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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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"Doctrine.fr" est né : un nouveau site de jurisprudences né du big data



Un nouveau site de recherches juridiques est né. Voilà comment se présente cette nouvelle entité. Je reprends leurs mots. Vous avez les liens ci-dessous qui vous amèneront à leur site.

Doctrine.fr se présente :

Notre ambition

L’accès au droit est aujourd’hui une illusion. La jurisprudence française n’est pas accessible sauf à payer très cher les abonnements des éditeurs juridiques. Nous allons constituer le plus grand fonds de jurisprudences françaises jamais créé et le rendre accessible à tous.

La recherche juridique est aujourd’hui complexe et lente. Nous pensons qu’elle doit être plus simple et plus pertinente qu’une recherche Google.

Notre produit

Lancé le 24 février 2016, Doctrine.fr est un moteur de recherche juridique qui utilise les dernières innovations technologiques en big data et machine learning. Dans notre mission de simplification, nous avons mis fin aux cases à cocher, virgules, opérateurs « et », « ou » qui sont l’apanage des moteurs traditionnels. Vous pouvez écrire en langage naturel (autrement dit, comme sur Google) pour vos recherches et nos algorithmes vous affichent la décision la plus pertinente en 0,1 seconde contre 16 secondes pour les moteurs traditionnels.

Pour restreindre votre recherche aux arrêts de la Cour de cassation, il vous suffit, par exemple, d’écrire : Cour de cassation produit défectueux depuis 2010

Nous indexons aussi la doctrine de professeurs ou d’avocats à nos jurisprudences. Voici un exemple.

Nous proposerons bientôt des options de knowledge management et de recherches avancées (recherche par motifs, par visa, par domaine du droit).

Notre fonds jurisprudentiel

Nous utilisons l’ensemble des données de Légifrance, de la CEDH ainsi que de la CJUE. De plus, nos robots analysent l’internet en continu afin de remonter puis d’indexer toutes les décisions de justice disponibles. Enfin, nous avons noué des partenariats avec des cabinets d’avocats ou des institutions qui nous envoient régulièrement des décisions, que nous republions alors sous la licence CC BY-SA 4.0.

Notre business model

Notre ambition est d’ouvrir le droit. Nous ne fermerons donc jamais l’accès au moteur de recherche ainsi qu’à l’ensemble de notre fonds. Nous entendons créer de la valeur en produisant un service sur la donnée et non en restreignant son accès.

Ainsi parlait Doctrine.fr qui annonce des piles de fichiers de JP et un temps de recherche très court une fois qu'on a tapé "enter". Je vous laisse découvrir les services payants qui vont sans doute croître avec le développement de la société.

Voilà les deux liens indispensables :

Pour une recherche de décision(s)

Le blog de Doctrine.fr : il donne des repères et non de la doctrine



Samedi 28 Mai 2016
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