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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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Il s'achète un appart grâce à ses Bitcoins, la nouvelle monnaie électronique fera-t-elle trembler la finance ?



Il s'achète un appart grâce à ses Bitcoins, la nouvelle monnaie électronique fera-t-elle trembler la finance ?
Après que les banques centrales ont déversé et continue de le faire des centaines de milliards (d'unités monétaires € $ £...) sans que personne n'y comprenne rien, la population est revancharde et les monnaies alternatives, locales ou virtuelles, peuvent attaquer les monnaies officielles. Les monnaies virtuelles s'appuient sur le caractère désormais immatériel de la monnaie ce qui fait que l'on perçoit mal le phénomène. Il est pourtant à étudier en urgence.

Mais l'annonce d'un journal, qui ne passe pas pour être "alternatif", révolutionnaire et dressé contre la monnaie actuelle et les autorités monétaires, ade quoi marquer. Le Figaro a annoncé qu'un citoyen a pu s'acheter un appartement grâce à des Bitcoins. Il se pourrait que l'annonce fasse réaliser les grandes incompréhensions qui existent sur la monnaie.

Ces Bitcoins accroissent ou confirment l'immatérialité de la monnaie, cette belle inconnue.

La monnaie matérielles sont quantitativement insignifiantes bien qu'elles gardent une grande utilité économique, pratique, psychologique...

La matérialité de la monnaie est un recoins dans lequel certains se réfugient à défaut de se projeter dans le futur et dans les problèmes réelle que les juristes, notamment eux, devront affronter dans les dix prochaines années.

Cela serait utiliser les conceptions de la physique du 17e siècle...
On a du reste vu à quoi mené les études sur la matérialité des titres et plus nettement encore la propension a étudier la forme des titres sans vouloir jamais étudier le negotium d'un titre, soit le contrat d'émission... cela aura notamment contribuer à empêcher qu'une théorie juridique du financement éclaire la finance d'entreprise et, on l'a vu avec la crise, les juristes ont été écartés des débats - débats sur lesquels ils reprennent la main avec la pluie de textes post-crise, ce qui est normal.... mais ils n'ont guère participé aux choix des concepts et mécanismes que les règles incorporent désormais.

Pour la monnaie, le caractère immatériel de la monnaie et son processus de création a été trop ignoré.

On peut encore soutenir avec gloire que la monnaie est ce que nous avons dans la poche, quand cela, même à ajouter la monnaie électronique (des cartes émises par le EME) aux espèces (la monnaie fiduciaire), n'est qu'une fade et mineure facette de la monnaie.

Il y a un effort d'intelligence juridique à faire, dans l'intérêt public, sur la compréhension de l'aspect immatériel de la monnaie ; on ne peut sinon guère en donner les frontières et la délimiter pour délimiter le pouvoir monétaire (expression de notre cuisine), ce que personne n'ose plus appeler le "pouvoir de battre monnaie" - puisque l'on ne voit plus dans l'analyse juridique actuelle ce qu'est la monnaie...

Alors l'intelligence galope du côté des initiatives privées et des ingénieurs, des électroniciens : ce que la machine peut faire on le fera et puis, après l'avoir implanté dans des lois, on s'apercevra des malfaçons !

On autorise implicitement les marchés financiers à faire des transactions à la milliseconde et puis, après une crise financière on se dit... qu'il faudrait y réfléchir. C'est juste l'inverse qu'il faudrait faire.

Tandis qu'on se demande seulement s'il faut augmenter les taux directeur des banques centrales de 25 points de base à partir de statistiques économiques qui ne relatent que partie de la vie économique, les milieux privés inventent de nouvelles monnaies : l'absence des Etats les amènera à regretter dans quelques années l'affaiblissement des Etats !

Il s'achète un appart grâce à ses Bitcoins, la nouvelle monnaie électronique fera-t-elle trembler la finance ?
Du côté de la BCE on ne peut ignorer les monnaies alternatives qui sont une attaque de front du système monétaire actuel : alors en fait un rapport...

L'article publié par le Figaro

En France, on critique les classements internationaux des universités, et les classements internationaux des systèmes juridiques, et les classements internationaux financiers de notation, et les classements des systèmes juridiques : on pourrait davantage travailler sur les sujets du futur pour voir si cela n'a pas une influence sur ces classements - même s'ils sont d'obédience américaine et parfois discutables comme tous les classements.

Pour le sujet de la monnaie, on peut sinon attendre une théorie juridique américaine de la monnaie, cela fera tellement intelligent de traduire de l'anglais du droit américain ! Allez, je file à mon cours d'anglais...

NB : je ne dis naturellement rien de ce que je pense de la monnaie dans le présent texte.


Il s'achète un appart grâce à ses Bitcoins, la nouvelle monnaie électronique fera-t-elle trembler la finance ?

Vendredi 22 Novembre 2013
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"Droit bancaire et financier", Le Livre : Compléments et Idées. | Droit et Justice, le coin des "pros" | Méthode, le coin des étudiants | Commercial, consommation et concurrence | Droit bancaire-monétaire | Droit des investisseurs | Indemnisation des Préjudices | Droit des sociétés | Droit de la sécurité | Civil et Public | Direct Droit Actualités | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias | Philosophie du Droit | L'auteur, contact et Informations légales ISSN