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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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LBO, un livre essentiel sur la reprise et le financement des entreprises (éditions Francis LEFEBVRE, 2012)



LBO, un livre essentiel sur la reprise et le financement des entreprises (éditions Francis LEFEBVRE, 2012)
Dans ces temps où l'on parle de la Banque publique d'investissement (la BPI), objet d'un projet de loi adopté en conseil des ministres le 17 octobre, cet ouvrage sur les LBO (leverage buy out) tombe à pic. Le LBO est en effet une technique essentielle de la vie des entreprises et qui concerne notamment les instants assurer son financement, notamment en lui trouvant des actionnaires managers, des actionnaires investisseurs, des prêteurs (lato sensu) et des dirigeants...

A ceux qui parlent de financement comme de poésie, ou de généralités politiques, ce livre donne la dimension des réalités et il faut dire qu'il est plutôt écrit pour des spécialistes. A peine nuancerai-je pour dire que tous les courageux peuvent se le procurer (pour 120 €) pour se former. Sont sans doute dans ce cas les étudiants (de bon niveaux) de 5e année de droit ; à mon sens, les formations non-juridiques ne permettent pas de réellement rentrer dans l'ouvrage qui est quintuplement technique : sur le plan du droit des sociétés, du droit bancaire et financier, du droit fiscal, du droit des contrats et du droit du travail.

Mis à part les professionnels, tous les dirigeants d'entreprise, mandataires sociaux et/ou actionnaires qui achètent ou vendent "une entreprise" peuvent également s'employer à le lire. Les enjeux sont tels que l'on peut plonger dans la technique pour parfaitement suivre ses avocats et autres conseils (conseils en "fusac", comptables, auditeurs...). En effet, cela leur donnera la dimension juridique de l'opération de financement d'une reprise d'entreprise, les repreneurs ayant pour premier souci de pouvoir la financer, sans quoi il est inutile de réfléchir aux autres aspects. Seule la perspective d'une acquisition exige d'aller plus loin dans l'analyse ou les audits divers qui s'imposent (fiscal, social...), même si les choses se font en partie simultanéement : on ne peut savoir une valeur et un prix de reprise qu'avec une première analyse de l'ensemble.

Pour écrire cet ouvrage, les éditions Francis Lefebvre ont réuni pas moins de 16 avocats associés et 27 collaborateurs de "CMS Bureau Francis Lefebvre", lesquels sont parvenus à une synthèse de 340 pages, aérées, de rédactionnel. L'ouvrage est donc à taille humaine et ne saurait résister à une volonté farouche d'entrer dans le sujet (sous réserve, on le répète, de comprendre déjà le monde des affaires et ses règles essentielles). Ainsi, l'ouvrage est une performance et une réussite puisqu'il est lisible.

A l'exception de la quatrième partie (investisseur étranger investissant en France ou Français investissant à l'étranger), l'ouvrage est plutôt chronologique.La première partie propose l'étude de la structuration juridique et fiscale de l'opération, et un troisième chapitre évoque l'association des dirigeants à l'opération (le management package). Cette partie traite ainsi de la conception avancée du LBO, des "cadres" inévitables et notamment de la constitution de la société holding et des divers actes qui organisent les rapports entre les divers investisseurs (managers, fonds, banquiers, société de capital risque...). L'idée de structuration a permis de calibrer le contenu de façon commode, comme celle de participation qui suit.

La deuxième partie s'intitule de façon pratique, et un juriste classique dirait "originale", "Le process de prise de participation". Celle-ci ne se fait pas d'un coup, elle suppose de collecter l'information sur la "société cible" et, à partir de là, de négocier les termes juridiques et le prix, sachant que les deux sont en partie liés. Un dernier chapitre explique l'essentiel du financement et, en réalité, de sa structuration en donnant à chaque investisseur le statut juridique correspondant au risque qu'il entend prendre (en cas de difficultés).

La troisième partie est consacrée à la vie et la sortie du LBO, dont la voie de la fusion rapide, et les auteurs envisagent un chapitre sur les LBO en difficulté... signe des temps. Mais les LBO ont généralement pour cible des sociétés ayant du potentiel, sur divers plans, et la sortie du LBO est souvent le reflet de temps heureux. Les investisseurs revendent leurs actions en faisant des plues-values. tel est en tout cas le but de nombre de lecteurs de ce bel ouvrage qui, en empruntant aux mots, aux expressions, et à la langue pratique, donc aux anglicismes, permet de comprendre la teneur de tous les problèmes à traiter. A lire, et sans doute à relire par "petits bouts" !


Samedi 27 Octobre 2012
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"Droit bancaire et financier", Le Livre : Compléments et Idées. | Droit et Justice, le coin des "pros" | Méthode, le coin des étudiants | Commercial, consommation et concurrence | Droit bancaire-monétaire | Droit des investisseurs | Indemnisation des Préjudices | Droit des sociétés | Droit de la sécurité | Civil et Public | Direct Droit Actualités | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias | Philosophie du Droit | L'auteur, contact et Informations légales ISSN