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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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La méthode sur rien, ce n'est pas "que de la méthode", c'est rien ! Conseil à un étudiant.



La méthode sur rien, ce n'est pas "que de la méthode", c'est rien ! Conseil à un étudiant.
Ce petit mot est destiné aux étudiants qui souhaitent comprendre le droit et sa méthode sans écouter les berceuses que certaines Facultés de droit leur chantonnent : le monde professionnel ne leur chantera aucune berceuse, ce sera difficile !

On s'étonne parfois d'un certain désintérêt des étudiants ou de leur ignorance. Il faut dire que les excès de la pédagogie poussent parfois les étudiants en dehors de leur matière. On peut désormais commencer des études de droit sans faire de droit pendant le premier semestre ! Ce n'est pas nouveau, c'est latent depuis deux décennies. On veut toujours embellir de fioritures et s'adapter au niveau des étudiants pour éviter leur échec et, du coup, on favorise l'échec global du système. Quand on ne fait pas de droit au premier semestre c'est le niveau global de la Fac qui baisse !

Ce travers de ne pas enseigner la matière choisie par l'étudiant est accompagné du travers d'enseignements qui "remplacent" le droit. Tous les professionnels qui voient des maquettes d'études de de droit "sans droit" hurlent de rire ou de désespoir, on ne sait. Ils font une drôle de tête, ensuite, quand on vient leur tenir un discours éthéré sur la professionnalisation en leur demandant de venir faire des enseignements. Ils devinent que les étudiants n'ayant pas acquis les mécanismes théoriques, grâce à des semestres perdus et à des matières annexes, ne peuvent pas passer à des enseignements professionnalisés... On se discrédite.

On se discrédite pareillement en prétendant enseigner la méthode juridique avec des domaines et exercices non-juridiques. Peut-on imaginer que l'on va récupérer les défauts de plusieurs années de collèges et de lycées en quelques semaines ?! Ainsi, on prétend parfois apprendre la méthode juridique à partir d'exercices divers qui sont inutiles dans les métiers (le commentaire d'arrêt ou de loi est en revanche la base de tout métier juridique). C'est ignorer que la méthode est propre à une matière et qu'elle est influencée par cette matière. Cette erreur grossière, de fond, est une erreur scientifique de connaissance du droit, et de connaissance des sciences en général !

La méthode sur rien, ce n'est en effet pas que de la méthode, c'est rien !

La méthode juridique ne peut s'apprendre que sur du juridique et à travers les trois ou quatre exercices types du monde juridique.

Il faut donc s'exercer sur des sujets et des textes juridiques (auteurs, décisions de justice, textes normatifs comme la loi) et apprendre à les expliquer selon la méthode juridique.

Etudiants n'attendez pas : lisez tout de suite un bon ouvrage de méthode juridique et si vous ne le comprenez pas, ce qui est probable, relisez-le et relisez-le encore ! C'est comme un dossier un peu épais pour un jeune avocat : il est obligé de le relire trois fois avant de bien s'y repérer. Si vous voulez être un juriste à la fin de vos quatre ans de droit, pour ensuite savoir vous orienter et connaître un peu les diverses matières (droit des affaires, droit du travail, droit international...) vous devez vous exercer à réaliser de devoirs et exercices juridiques tout de suite.


Un ouvrage de méthode, celui du Prof. BONNARD avec une bibliographie : presque tout en 100 pages

Vendredi 25 Janvier 2013
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