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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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La refondation du système monétaire et financier international, éd. PEDONE, Actes du colloque de mars 2010 (OCDE), dir. R. CHEMAIN.



La refondation du système monétaire et financier international, éd. PEDONE, Actes du colloque de mars 2010 (OCDE), dir. R. CHEMAIN.
Les lecteurs comprendront que je fasse de la publicité pour les actes d'un ouvrage auquel j'ai participé avec une substantielle contribution sur le thème "Comment réguler les excès de la finance ? Art du droit et théorie politique de la régulation" (pp. 161 à 188) mais surtout à un ouvrage qui est en plein dans l'actualité française, européenne et internationale.

L'ouvrage sur le site LGDJ avec son résumé

La refondation du système monétaire et financier international, éd. PEDONE, Actes du colloque de mars 2010 (OCDE), dir. R. CHEMAIN.
Le colloque a été organisé par le CEDIN, centre de recherche de l'Université de Paris Ouest, sous la haute mai de M. Régis CHEMAIN.

Pour cette réalisation à l'OCDE, le CEDIN a noué un partenariat avec La Tribune, la Société Weawe er l'équipe de recherche EconomiX également de Paris Ouest.
La refondation du système monétaire et financier international, éd. PEDONE, Actes du colloque de mars 2010 (OCDE), dir. R. CHEMAIN.

La refondation du système monétaire et financier international, éd. PEDONE, Actes du colloque de mars 2010 (OCDE), dir. R. CHEMAIN.
Dans la relative équivoque juridique de ce thème : le droit est l'arme de la réforme mais personne n'en fait vraiment sauf pour dire des généralités (plus de responsabilité, plus de déontologie, plus de fonds propres...), je tente de mettre un peu d'ordre dans divers thèmes en me posant la question de l'utilité, de la place et de la force de la règle. La phrase empruntée au professeur Christian ATIAS, tirée de Théorie contre arbitraire, m'est donc comme venue du ciel...Et je ne ménage pas certains "responsables", singulièrement les administrateurs qui savent tout sur tout, sur leur façon légère de "faire du Droit". De quoi me faire quelques... ennemis. Mais "la doctrine" n'a-telle pas souvent le devoir de déplaire ?

L'ouvrage est ouvert par le professeur THOUVENIN et conclut par le professeur Alain PELLET en une postface pleine de scepticisme éclairé.

Mes lecteurs m'excuseront de ne pas reprendre la liste des 32 intervenants et interventions dont celles des représentants de la plupart des autorités monétaires et financières. Je dois simplement dire le plaisir qui a été le mien d'intervenir, dans un panel présidé par le professeur d'économie Michel BOUTILLIER, aux côtés d'un président de banque, JL BANCEL, de la secrétaire générale de l'ACP, Mme NOUY, de Mme MATHERAT directrice de la stabilité à la Banque de France et qui la représente à Bâle.

Bonne lecture à tous.

Mardi 9 Août 2011
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"Droit bancaire et financier", Le Livre : Compléments et Idées. | Droit et Justice, le coin des "pros" | Méthode, le coin des étudiants | Commercial, consommation et concurrence | Droit bancaire-monétaire | Droit des investisseurs | Indemnisation des Préjudices | Droit des sociétés | Droit de la sécurité | Civil et Public | Direct Droit Actualités | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias | Philosophie du Droit | L'auteur, contact et Informations légales ISSN