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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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Le Master 2 Droit des Affaires et de la Banque se porte bien (Master Droit de l'entreprise)



Le Master 2 Droit des Affaires et de la Banque se porte bien (Master Droit de l'entreprise)
Ce Master 2 Droit des affaires et de la Banque (M2 DAB) se porte très bien, sans avoir besoin de faire de la pub, de lancer des slogans ou je ne sais quoi. Je ne crois pas que le monde du travail tombe dans ce travers du marketing qui n'existait auparavant que dans le secteur privé. Un recruteur a vite fait de voir (en 15 minutes) si le candidat a des mérites ou non, quel que soit le classement dans tel livre consacré aux diplômes...

Cette année, nombreux sont les étudiants qui ont trouvé un stage dans le secteur des métiers de l'argent et, étant donné la nature du stage et sa durée, je ne me fais pas de souci pour eux. Déjà, l'an dernier, quelques stages très profilés m'ont démontré que la route empruntée était à tenir. Elle n'est pas facile à appliquer car il s'agit de pousser les étudiants dans des milieux techniques et abstraits, des secteurs professionnels dont on ne parlera que le jour où ils seront saturés (la réactivité française).

J'ai eu, en arrivant à la faculté de droit Clermont il y a 7 ans, à refondre l'ancien diplôme qui était à la fois orienté "recherche" et à la fois "droit des affaires". Malgré l'historique droit bancaire de Clermont, rien ne restait de droit bancaire ou presque dans le diplôme, c'était étonnant. Malgré de nombreuses difficultés pour trouver des spécialistes ayant un peu de stabilité, et pour arriver à une gestion simple, le travail de fond s'est fait, pas à pas, année après année, et naturellement en équipe. Merci à tous ceux qui chaque année apportent une pierre !

Au delà des idées qui n'en sont pas de "juriste bancaire" ou "avocat en droit des affaires", et qui conserve une certaine réalité, la formule permet à des étudiants d'aller dans une douzaine de directions assez différentes, toutes juridiques et financières, mais qui toutes supposent de tout connaître de la monnaie, des titres, des comptes et de tous flux monétaires et d'actifs financiers ce qui est aussi une des expertises du droit des sociétés.

Certains, en comprenant bien la vie de l'entreprise et le monde de l'argent souhaitent en revanche basculer sur des carrières "commerciales" et non juridiques (par exemple banquier qui accorde des crédits...). Cela est possible car les juristes sont précieux dans des équipes de commerciaux !

La question de l'adaptation de la formule de ce diplôme est à l'étude, et tous les avis professionnels et les aides sont les bienvenues pour l'améliorer en me suggérant des pistes. On ne parle pas de cours, mais de pistes.

Le diplôme est un atout pour envoyer des étudiants autant dans le Système européen de banque centrale européenne (SEBC) que dans une grande entreprises (service salle des marchés, service émissions et titres, ou même plus ordinairement service juridique), ou dans tous types d'établissements dits "financiers" (établissements de crédit spécialisés, banques, société de financement, établissement de paiement, établissements de monnaie électronique... et toute structure informatique travaillant sur les flux), ou d'autres entreprises (assurances, cabinets d'audit pour la fiscalité bancaire, spécialistes de gestion de patrimoine...).

Une bonne connaissance de la finance permet évidemment d'entamer partout au monde une carrière de dimension internationale, à condition de travailler très vite les directives et règlements européens en anglais (ce sera partout sur le terre trois fois plus simple que le droit européen).

La demande principale des étudiants est celle d'une formation qui permette de commencer une activité professionnelle. Ils ont alors à chercher et trouver un stage, ce qui parfois pose problème et souvent suppose un premier effort professionnel de la part du candidat. Même si une entreprise peut être incohérente, et prendre un juriste de droit social en guise de juriste pour sa salle des marchés, en principe les candidats qui ne sont pas cohérents, dans le fil de la spécialité, peuvent ne pas convaincre.

Dans le cas inverse, l'étudiant impliqué s'ouvre sur des stages longs et qui peuvent être correctement rémunérés... les missions étant réelles et non pour présenter le monde de l'entreprise à un étudiant;

Ceux qui le veulent peuvent toutefois, dans ce master, écrire un mémoire et ainsi s'essayer à la recherche juridique pour le cas échéant continuer ensuite en thèse.

Le travail à faire reste important, du moins si je ne me trompe pas sur l'important besoin de matière grise dans le secteur financier au sens large (banques, assurances, mutuelles, grandes entreprises, collectivités publiques...), sachant que les établissements financiers ont à gérer des entreprises dont le droit est "ultra-moderne", et qui ne peut à aucun étage se passer des juristes, lesquels ne sont plus seulement dans les services juridiques.

J'attends les partenariats et au moins les idées.

Merci de votre attention.






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Vers le site de l'Ecole de droit et la maquette du diplôme avec ses deux parcours

Mercredi 1 Avril 2015
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