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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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Master de Droit des Affaires (Université d'Auvergne Clermont-Ferrand I). Direction H. CAUSSE.

Date du dépôt des candidatures exceptionnellement repoussée au : 5 septembre 2007



Le Master de Droit de Affaires prend cette année un nouveau tournant en anticipant sur la réforme des Universités et en s'orientant vers les besoins des étudiants et des entreprises :

- enseignements plus pratiques
- accent sur la méthodologie
- sujets de mémoires sur des thèmes proches pour plusieurs étudiants
- sujets de mémoire plus pratiques
- entraînements réguliers à l'exposé oral
- assistance et suivi hebdomadaires de la rédaction du mémoire
- organisation d'un cycle de conférences avec des professionnels
- facilitation des stages professionnels pour les volontaires
- aides à l'orientation des étudiants en fin de diplôme…

Chaque membre de l'équipe pédagogique a consacré divers travaux au droit des affaires et apportera son expertise au cours de cette année de formation qui inclura des enseignements, des séminaires d'entraînement à l'exposé écrit et oral et l'apprentissage à l'écriture (rédaction d'un mémoire).

Le Master de Droit de Affaires

Ce master est l'héritier du DEA de Droit des Affaires qui, longtemps sous la haute autorité du Professeur Jean STOUFFLET, a formé des centaines de juristes de haut niveau, les conduisant souvent au doctorat et aux meilleures carrières juridiques. Ses liens avec les mondes bancaires et financiers sont de qualité, sa notoriété est grande.

Les objectifs du Master de Droit de Affaires

Le droit des affaires est l’une des branches du droit qui a le plus d'utilité dans les activités économiques. PME, Cabinets d'avocats, Médias, Cabinets de conseils, Grandes entreprises, Acteurs publics… tous exigent une connaissance approfondie et rigoureuse du droit des affaires.

Le Master « Droit des Affaires » vous offre une formation complète vous permettant de vous présenter comme un spécialiste du droit des affaires. Il comporte notamment des enseignements de droit bancaire et de droit financier considérées comme les plus ardues du droit des affaires. S'y confronter confère une véritable certification de compétence, les employeurs le savent.

Cette formation permet au jeune juriste de comprendre et maîtriser le monde complexe dans lequel il est appelé à évoluer. Vous y serez formés à l'analyse juridique la plus rigoureuse et vous serez entraînés à l'écriture juridique et à l'exposé oral. Un mémoire jouant sur le double aspect théorique/pratique vous permettra d'être candidat aux meilleurs emplois de juristes.

Vous serez enfin assisté pour, en fin de diplôme, faire un bilan de compétence vous permettant de vous orienter sur le plan professionnel car nous sommes désireux de conduire les meilleurs étudiants que vous serez devenus vers une brillante carrière juridique.

La rédaction d'un mémoire, dont le sujet est déterminé après un échange libre) et sur lequel vous ferez le tour d'une question, vous montrera la voie de l'analyse la plus féconde. Pour ceux qui démontreront les meilleures dispositions, la voie du doctorat sera envisageable, toujours sous le double aspect d'une étude théorique utile à la pratique.

Pour l'heure, c'est une équipe pédagogique spécialisée qui vous entourera au cours de cette année. Divers enseignants ont eux-mêmes été formés dans ce cursus de 5e année, selon une belle tradition de la Faculté.

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Faculté de Droit et Science politique - Scolarité 3ème cycle
41, Boulevard François Mitterrand B.P. 54
63002 CLERMONT-FERRAND cedex 1
Tél : 04 73 17 75 54 - Site web : http://www-droit.u-clermont1.fr
Master-Affaires@droit.u-clermont1.fr
Directeur : Pr. Hervé CAUSSE
Dépôt des candidatures exceptionnellement repoussée au: 5 septembre 2007
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Cours :

Droit des sociétés (20 h)
Sources du droit des affaires (15h)
Droit des contrats et des biens (20h)

Séminaires

Droit des sociétés approfondi (15h)
Droit des marchés financiers (15h)
Histoire du droit des affaires (15h)
Droit communautaire des affaires (15h)
Approche financière de l’entreprise (15h)
Fiscalité (15h)
Méthodologie

Droit bancaire (15h)
Contrats d’affaires (15h)
Droit pénal des affaires (15h)
Commerce international (15h)
Contentieux international (15h)
Protection des biens et des créanciers (15h)
Commerce électronique (15h)

Mardi 10 Juillet 2007
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"Droit bancaire et financier", Le Livre : Compléments et Idées. | Droit et Justice, le coin des "pros" | Méthode, le coin des étudiants | Commercial, consommation et concurrence | Droit bancaire-monétaire | Droit des investisseurs | Indemnisation des Préjudices | Droit des sociétés | Droit de la sécurité | Civil et Public | Direct Droit Actualités | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias | Philosophie du Droit | L'auteur, contact et Informations légales ISSN