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Repères
01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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Oral de Droit des services d'investissement : pour dépasser le vieux Droit bancaire (Master Droit des Affaires, Droit bancaire et financier, ancien DADB)



Oral de Droit des services d'investissement : pour dépasser le vieux Droit bancaire (Master Droit des Affaires, Droit bancaire et financier, ancien DADB)
Oral de Droit des services d'investissement aujourd'hui. Avec les M2. Voilà une des nouvelles matières (elle sera vieille dans 20 ans...). Voilà une des matières qui donne du travail et de l'avenir aux jeunes. Autant dans les petites entités qui font dans la technologie que dans les grandes. Elle succède au Droit bancaire qui a - ô paradoxe - nettement décliné avec l'avènement du Code monétaire et financier.

Les tendances ne sont pas toujours étudiées par les juristes.

Voilà une matière qui exige, en préalable, de connaître la base, ce que l'on appelait le droit bancaire depuis deux fameux manuel du début des années 70. Voilà une matière qui exige aussi de voir les originalités puissantes de droit des obligations. Les originalités institutionnelles. Le jeu du droit de la régulation. Tout en ayant acquis la culture économique et financière utile.

Voilà un aboutissement quand on a travaillé à fond, depuis deux ans, le droit bancaire et financier ; en vrai : le droit monétaire, bancaire et financier. Le droit qui unit l'économie réelle et la finance, les deux étant invoquées mais si peu définies - si du moins elles peuvent l'être séparément. Un aboutissement pour des étudiants impliqués qui ont compris où le monde se construit. La moitié de l'économie est "de la finance". La moitié des richesses sont des actifs financiers, de la finance.

De bons oraux en perspective.

Droit des services d’investissement
Prof. Hervé CAUSSE, Directeur du Master 2 DADB


Des services bancaires aux services d’investissements : comparaisons

Les divers marchés dans le marché des capitaux et les services d'investissement

Les services d’investissement appelant un agrément du professionnel

Le service d’investissement de conseil en investissement : professionnels et activités

Le service d’investissement de tenue de compte de titres

La gestion pour autrui et la gestion dite assistée

Les services d’investissement : vers un droit déontologique ?

Les divers services d’investissements connexes

Les diverses personnes rendant des services d’investissement

Le fonctionnement du compte de titres financiers

L’investisseur particulier et la question de l’investisseur non-averti

Les investisseurs ayant un caractère professionnel

Les PEA

Les cas de responsabilité civile de l’intermédiaire PSI

La réparation des pertes de l’investisseur en cas de responsabilité du PSI

L’introduction sur le marché et les principes du marché (transparence, égalité, équité, sécurité)

Le déroulement de l’introduction en bourse

Les négociations sur un marché réglementé

L’entreprise de marché et les acteurs du marché

Les offres publiques d’achat volontaires auprès du public

L’OPA imposée à un actionnaire ou à un groupe d’actionnaires

Les offres publiques de retrait : indemnisation ou expropriation des ultra-minoritaires ?

Les infractions d’abus de marché

La répression des infractions d’abus de marché

La compétence de la Commission des sanctions de l’AMF et les services d'investissement

Les instruments financiers : intérêts et notions sur les contrats financiers



Jeudi 6 Avril 2017
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"Droit bancaire et financier", Le Livre : Compléments et Idées. | Droit et Justice, le coin des "pros" | Méthode, le coin des étudiants | Commercial, consommation et concurrence | Droit bancaire-monétaire | Droit des investisseurs | Indemnisation des Préjudices | Droit des sociétés | Droit de la sécurité | Civil et Public | Direct Droit Actualités | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias | Philosophie du Droit | L'auteur, contact et Informations légales ISSN