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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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Pour ne pas manier notions et mécanismes en toute méconnaissance de tout ou presque... un peu de philosophie ?



Pour ne pas manier notions et mécanismes en toute méconnaissance de tout ou presque... un peu de philosophie ?
Pour ne pas manier notions et mécanismes élémentaires à l'envers, le juriste est bien vite conduit à la philosophie.

La moindre analyse suppose de dépasser le dictionnaire (qui certes n'est pas toute la linguistique...) pour en venir aux notions du monde que l'esprit peut penser. Le juriste est donc obligé d'en venir à la philosophie et, en vérité, à la philosophie juridique. Sa vocation est de prendre en charge l'infrastructure notionnelle, de définir les concepts au plus profond que les esprits actuels puissent aller. Le juriste a besoin de cet absolu, pour aller toucher l'absolu qu'est la justice (la Justice). Il doit confronter les idées qui ont construit la pensée humaine (eh oui, rien que cela...) aux idées qui président à la consécration d'une notion ou d'un mécanisme juridiques. Ces derniers occupent les lois et les décisions de justice, même s'ils n'ont parfois été utilisés que machinalement.

En vérité, le même travail doit être fait à l'égard des sciences exactes, ou du moins des principales, mais là, c'est une autre paire de manches ! Par coquetterie, incapacité et dogmatisme, la dichotomie sciences sociales / sciences exactes (souples/dures) permet au juriste de se dispenser de tout effort, alors que nombre de concepts juridiques sont empruntés à la physique (enfin, à la physique de Newton au mieux).

Mais la philosophie traditionnelle permet tout de même de réunir ces deux mondes.

En cherchant dans les philosophes classiques, on constate que la plupart des fondateurs de la pensée humaine ont à la fois étudié la métaphysique (la philo) et (et !) les sciences physiques avec/par (et là je frôle le pléonasme scientifique) la mathématique. C'est d'une grande banalité, mais pas tellement d'une grande actualité.

L'apport de le philosophie est donc double, l'apport de la philosophie du droit peut donc a fortiori être double. Comprendre les notions humaines, comprendre les notions scientifiques.

Pour ne pas manier notions et mécanismes en toute méconnaissance de tout ou presque... le juriste doit s'échapper de "sa" sphère, non pour conjecturer à l'infini mais pour, après un examen attentif, sérieux et pertinent, dire qu'il comprend la loi, l'arrêt, et qu'il peut donc appliquer l'un ou l'autre. Dans cette affaire, l'intellectualisme menace le juriste qui, soudain, réalisant que le droit n'est souvent que technique, peut devenir un philosophe de la dernière heure. Et le voilà parti à ne plus revenir en terres juridique et oublié les besoins de la justice, du droit et des gens de/du Droit.

Comme pour toute synthèse, le juriste doit revenir à des propos compréhensibles et un minimum utiles. Le juriste ne peut pas faire un voyage en philosophie pour ne plus en revenir et finir dans la crise mystique de Blaise Pascal (honneur à l'un des plus grands ! à qui l'on vient d'enlever son Université...). Il faut donc philosopher en droit avec un espoir de retour dans le monde du droit pour : rédiger la lettre utile, rédiger le contrat, rédiger le projet de loi, rédiger le jugement, rédiger le commentaire demandé, rédiger la note nécessaire explicative du droit applicable. D'ailleurs, entendez Lucien Jerphagnon, philosophe accompli, dire le besoin de clarté voire de vulgarisation

Lucien Jerphagnon, 1921 - 2011

"ce sera donc une approche, ce qui exclut les cheveux coupés en quatre, et ce langage des philosophes, à ce point ésotérique qu'il en devient impoli." (l'auteur sachant se moquer de lui quand il écrivait, raconte-t-il, avec des textes bardés de notes avec du grec et du latin à tous les étages...). Le juriste, qui fait déjà cela dans son propre art, écrire du droit de façon absolument incompréhensible, ne doit pas rajouter une couche philosophique.

A cela, il y a une raison, sociale, impérieuse, humaine. Le Droit et la Justice doivent rester le plus proche de tous les citoyens, et donc, avec, la langue qui leur sert de moyen de communication (même par un site internet ou les réseaux sociaux...!). Le bon juriste sait parler au président de société comme au plus modeste des citoyens, le bon juge sait parler à tous les citoyens (c'est cela un juge) pour l'interroger (comparution personnelle) ou pour dire le droit et trancher un litige. Le bon juriste d'entreprise parle au président de société comme au moindre employé qui est face à un client et doit régler un problème.

Si le bon juriste doit se perdre dans un philosophie ésotérique, mieux vaut qu'il reste le bon positiviste qu'il est ! Il pourra nous décevoir à l'occasion, mais il officiera fort honnêtement au quotidien !

La philosophie du droit ne doit pas, enfin, s'enfermer dans les débats purement philosophiques (ou de la philosophie traditionnelle) qui évoquent ou suggère le droit. Le juste, le mal, la faute, l'intention... donnent lieu à des débats infinis (c'est le propre de la philosophie) et variés (variété des philosophes oblige). Ils ne faut pas les fuir, mais ce n'est peut-être pas à cet étage que la philosophie sera le plus utile, du moins au juriste professionnel qui exerce des responsabilités.

Il y a sans doute un espace tout aussi large et fructueux sur des point sensibles qui demeurent peu exploités.

Je ne dirai pas que je m'en suis convaincu, ces derniers temps, en surprenant les juristes à ne pas avoir travaillé ce qu'est une idée juridique, ce que sont les idées juridiques (voyez la note plus bas, et dans quelques mois utilisez la barre recherche).

Mais il y a un peu de cela tout de même...

Alors, pourquoi ne pas continuer ? Et je dirai plus tard un mot de l'ouvrage de Bruno Oppetit, un grand (comme l'on dit) commercialiste (comme l'on dit de moins en moins).




Mercredi 21 Décembre 2016
Hervé CAUSSE
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