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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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Remise de diplômes par le Doyen Stoufflet, le Master 2 Droit des Affaires et de la Banque se réunit...



Remise de diplômes par le Doyen Stoufflet, le Master 2 Droit des Affaires et de la Banque se réunit...
Pour cette remise de diplômes, la Faculté de Droit et de Science Politique offrait un vin d'honneur. Mais la cérémonie avait débuté par des préparatifs pour les étudiants qui l'ont organisée. Pour d'autres, il y avait eu à faire un long déplacement puisque le Master de Droit des Affaires et de la Banque apporte à l'Université d'Auvergne des étudiants d'autres universités ou pays. D'ici quelques semaines les dossiers pour s'inscrire dans cette formation qui désormais fonctionne bien.

Le Doyen Stoufflet - qui demeure le "numéro 1" du Droit bancaire en France - avait accepté d'être l'invité d'honneur de cette réunion simple mais très amicale qui scelle le "redécollage" d'une formation de 5e année de droit après cinq années d'efforts de toute l'équipe pédagogique (la maquette du master est présentée plus bas dans une autre note). La transformation d'un master recherche n'était pas facile, on sait ce que fut le sort funeste, et parfois injuste, qui a été réservé à ces formations de "recherche"". Le diplôme est aujourd'hui majoritairement professionnel mais garde un pilier recherche : et voilà un master qui a déjà "produit" un docteur qui enseigne dans la formation.

Remise de diplômes par le Doyen Stoufflet, le Master 2 Droit des Affaires et de la Banque se réunit...
Deux promotions du Master Droit des affaires se croisent et ne se ressemblent pas. Le Doyen Stoufflet nous fait l'amitié ce vendredi 23 mars de remettre les diplômes à une promo réduite car certains s'en sont retournés dans leur contrée. Fabiola est rentrée au Pérou, mais Anna est revenue d'Ukraine pour recevoir son diplôme !

Quelques minutes plus tôt, en présence du Doyen Stoufflet, j'avais fait une brève conférence sur "Le pouvoir de régulation"... une façon de présenter la régulation et de ne pas limiter cette remise de diplômes à un pur rendez-vous de la vie administrative.... Cet exposé fut l'occasion d'un échange entre le Doyen Stoufflet, échange auquel des docteurs, qui enseignent dans le master, se sont mêlés. Cela m'a permis de tester une première fois, publiquement, mon idée de "pouvoir de régulation".

Quelques heures auparavant, un journaliste, pour Le Nouvel Economiste, m'avait demandé quelques impressions sur l'Autorité des marchés financiers, ce qui était le plus pur hasard, encore que... si le "tout-Paris" s'émeut du pouvoir de l'AMF n'est-ce pas que s'est mis en place... un véritable quatrième pouvoir, "le pouvoir de régulation" ? Je convenais alors que je dépassais les limites du droit (et non pas seulement du droit privé) pour poser une question de science politique... Cet exposé a suscité le débat et le Doyen Stoufflet s'est dit ouvert à la perspective de la reconnaissance du phénomène de la régulation sous cette présentation, quand sa position de principe est sinon, sur ce sujet, réservée. Mais revenons au master...!

Le Doyen Stoufflet a ensuite remis les diplômes aux étudiants qui iront dans des voies radicalement différentes, "le droit de l'argent" dans lequel ils se spécialisent leur ouvrant de nombreuses portes à condition de suivre la formation avec sérieux et avec une totale implication et de la considérer comme un début, et non une fin. Car tout est un éternel recommencement... Les étudiants partent ainsi dans divers secteurs professionnels et utilisent les compétences fondamentales données... l'enseignement étant fait pour leur assurer divers débouchés : entreprises industrielles et commerciales, organismes financiers, organismes mutuels et sociaux, assurance, professions libérales, collectivités publiques...

Jeudi 29 Mars 2012
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"Droit bancaire et financier", Le Livre : Compléments et Idées. | Droit et Justice, le coin des "pros" | Méthode, le coin des étudiants | Commercial, consommation et concurrence | Droit bancaire-monétaire | Droit des investisseurs | Indemnisation des Préjudices | Droit des sociétés | Droit de la sécurité | Civil et Public | Direct Droit Actualités | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias | Philosophie du Droit | L'auteur, contact et Informations légales ISSN