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Repères
26/10/2014 08:05

Le banquier actionnaire, par Valérie DEBRUT, éd. LGDJ col. F. de Poitiers, préface H. CAUSSE

Le banquier actionnaire, par Valérie DEBRUT, éd. LGDJ col. F. de Poitiers, préface H. CAUSSE
L'ouvrage publié par Mme Valérie DEBRUT est pour l'essentiel sa thèse mais, son sens de la perfection lui a commandé de reprendre son texte et son analyse après soutenance. Elle a ainsi pu réduire des propos convenus, notamment sur le droit des sociétés, qui n'étaient pas édifiant pour son essai. C'est un ouvrage de très grande qualité qui croise avec maîtrise le droit bancaire, le droit des sociétés et le droit commun. Mme DEBRUT a une plume d'une rare élégance et d'une précision redoutable. Surtout, en poussant à bout les ressources de la technique juridique, elle parvient à en sortir pour contribuer à la réflexion du financement par la voie de l'actionnariat, réalité bancaire majeure que les juristes ont peu exploité car le sujet était difficile. Que le banquier se serve de l'argent de tous pour devenir actionnaire, ce qui heurte les principes essentiels du droit de la concurrence, donne l'occasion à Valérie DEBRUT de livrer une belle réflexion sur l'un des équilibres à trouver dans le monde de la finance. Finance qui règne sur le monde ! Seul un esprit brillant et rempli d'éthique de la recherche (ne pas céder à quelques modes et banalités) pouvait parvenir à un résultat de cette qualité. On ne s'étonnera pas que l'auteur sorte de la belle Faculté de POITIERS. Voilà, en rupture avec les tonnes d'articles creux de la régulation verbeuse, une belle réflexion sur notre système financier, sur notre juridique, sur notre Société.

01/02/2014 09:19

Direct Droit, Dans le classement des Blogs juridiques

Direct Droit, Dans le classement des Blogs juridiques
Après être rentré dans le top 20 des blogs juridiques... Direct Droit avait reculé dans le classement ci-dessous : b[voilà Direct Droit dans le top ten, classé 8e blog juridique de France après avoir été 12e en juillet et 10e en août, 8e en septembre et 9e en octobre] b. Le site est désormais à partager sur les réseaux sociaux : placez des liens internet vers mes billets et discutez-les, en droit ! Avec la saison étudiante, curieusement, le blog est passé à la 14e place : mes lecteurs ne sont manifestement pas très actifs sur la toile... et les médias peu enclin à se référer à des sources réellement techniques.

Classement labs.ebuzzingdes sites juridiques en 2013, cliquez ici
01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:37

Thèse préfacée, L'investisseur

Thèse préfacée, L'investisseur
Thèse de Jessica LEDAN, L'investisseur en droit privé et droit fiscal français. Cliquez ici pour le résumé
01/08/2013 09:36

Thèse préfacée, Les opérations de transfert de footballeurs professionnels

Thèse préfacée, Les opérations de transfert de footballeurs professionnels
L'opération est originale et sa réalité juridique dépend en partie des pratiques du milieu. Elle est davantage l'occasion de remarques sportives que juridiques... Ma préface et la thèse de M. KAMARA sont juridiques, cela s'inscrit dans la lignée de mes réflexions sur les techniques contractuelles.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.


... et Barthélémy MERCADAL réinventa le Droit commercial ! (Mémento Pratique Francis Lefebvre, Droit commercial, 2010)



... et Barthélémy MERCADAL réinventa le Droit commercial ! (Mémento Pratique Francis Lefebvre, Droit commercial, 2010)
La famille commercialiste n'a pas résisté à la montée en puissance de sa matière qui, de ce fait, et paradoxalement, a éclaté en diverses sous-branches. Certains ont tourné au droit de la concurrence, certains parfois au droit de la consommation, de nombreux au droit des sociétés, autant que ceux qui ont investi, à corps perdu, le droit de la faillite...

Malgré la recodification du Code de commerce, les ouvrages de droit commercial sont rares. Redonner de l'unité de la matière est difficile. Nous ne voulons pas croire que ce soit impossible.

Le Professeur Barthélemy MERCADAL vient ainsi de publier à nouveau, dans la célèbre collection des mémentos précités, "Droit commercial ". Sans doute ce n'est pas le seul ouvrage qui porte le nom de cette branche spéciale, et heureusement. Cependant, de façon un peu exceptionnelle, et avec un peu de retard, nous voudrions saluer cet ouvrage, pour son éditeur certes, plus encore pour son auteur, un grand maître du droit français, mais finalement et par dessus tout pour son contenu.

Sans doute est-ce un ouvrage dont la pratique se délectera, sans doute nous n'aurons pas le courage de dire qu'il y a un ouvrage de doctrine. L'objectif d'un Mémento pratique est d'aligner notions, mécanismes et règles. Mais... il y a deux "mais".

Mais, en premier lieu, l'exposé ne peut pas être, quand il a pour auteur qui on sait, un simple alignement de réalités juridiques et l'on se plaît à découvrir quelques découpages originaux qui éclairent la matière, quelques développements, coordonnés aussi originalement que pertinemment, qui aident à comprendre le droit.

Mais, en second lieu, à ce jeu de devoir dire tout ou presque le droit commercial, le Droit commercial nous paraît y trouver son compte, ce qu'il nous plaît de relever ici. En effet, des liens se refont entre thèmes et branches et, feuille à feuille, l'étudiant de licence renaît en moi pour retrouver le plaisir que j'avais à lire le Traité de René ROBLOT (le "RIPERT et ROBLOT") où je tenais, dans l'empan de la main, deux tomes d'une seule matière aussi passionnante qu'exigeante.

D'un maître à l'autre, après tant de changements qui ont peut-être si peu changé les fondements, de droit des affaires en droit économique en finissant par le droit financier, de ROBLOT à Barthélemy MERCADAL, grâce à eux, je me dis que je vois mieux ce que je dois enseigner.

Je me dis que s'il faut se diversifier, c'est seulement pour sauver le droit commercial.

Je me dis qu'il est bon d'avoir des maîtres et je leur dis ma sincère gratitude, non sans avoir de multiples pensées pour l'Ecole montpelliéraine à qui je dois ma formation.

(réédition en tête de blog de cette note publiée il y a quelques mois)

Mardi 14 Juin 2011
Hervé CAUSSE
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