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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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L'Association Française des Docteurs en Droit a un nouveau (très beau) site internet...



L'Association Française des Docteurs en Droit a un nouveau (très beau) site internet...
L'AFDD a désormais un site internet rénové qui est de nature a relancé les adhésions et activités de l'association. La défense du doctorat en droit - et donc du doctorat tout court - est une ligne de laquelle je ne me suis jamais départi depuis maintenant 20 ans (en illustration, l'ouvrage de thèse que je terminais il y a pile 20 ans...). Le doctorat, c'est le point d'orgue, voire le point d'orgueil de l'Université (et de quelques écoles ou instituts habilités à le délivrer).

Il est utile de défendre le doctorat et le titre de docteur quand on voit certaines universités limiter le nombre de direction de thèses et, ainsi, la possibilité concrète de voir de jeunes étudiants devenir docteurs, tout comme lorsque l'on voit les conditions matérielles faites au doctorants (aucun avantage en principe !), sachant qu'on leur demande de plus en plus de suivre des séminaires et activités diverses en leur faisant perdre du temps quand la thèse est une course contre la montre... La majorité de la communauté universitaire me semble approuver ces travers administratifs qui sont le reflet d'une France administrative et technocratique qui est incompatible avec la vivacité et la créativité de la recherche (et de la première d'entre elles : la thèse).

On finira par penser que la thèse est un parcours administratif !

Doctorants ne le croyez pas : c'est d'une aventure intellectuelle dont il s'agit !

Pour la défense du doctorat, je vous invite donc sur le site de l'association :

Le site de l'AFDD à visiter

Il n'est pas impossible que le doctorat mérite une réflexion sérieuse, le calage sur la durée de 3 ans ne convenant qu'aux thèses "techniques" ou "professionnelles". Et les durées supérieures posant de nombreux problèmes. Le doctorat en droit est également menacé parce que la fonction de directeur de thèse n'est guère valorisée - et en vérité généralement pas payée. La difficulté est probablement accrue par la LRU où le localisme (sous tous ses faciès) joue à plein et où tous les acteurs peuvent être découragés d'emprunter le chemin de la thèse.

La thèse n'est-elle pas - au moins à certains égards - l'antithèse des stages et de la professionnalisation de l'Université : ramener la pensée à la pratique, en voilà une grande idée ! On voit mal comment va se loger, dans ce projet médiocre, l'innovation, laquelle suppose de pratiquer ce qui ne se pratique pas encore (...) en pensant ce qui ne s'est pas encore pensé... si on va chercher dans des stages et les pratiques professionnelles toute l'innovation qui ne s'y trouve pas, on a peu de chances de la trouver.

Penser le Droit est l'un des défis de la thèse. C'est un brin plus difficile que de se défausser sur la pratique en disant allez zou, tout le monde en stage, terminus du train, on vous prépare à ce qui existe : la pratique professionnelle actuelle. Pour le droit, du reste, cette vision pourrait coûter cher aux Faculté de Droit car il ne leur restera rien - sauf la licence... - si elles sont "raccourcies" par des écoles professionnelles (proposition du Rapport Darrois). La thèse pourrait alors redevenir la grande affaire des universités.

Si le ministère avait eu une réelle politique de primes, il aurait instauré un système où les membres des jurys et le directeur de thèse sont payés, à l'acte, pour chaque thèse, ainsi que les docteurs qui apportent un ouvrage à l'Université. Ne méritent-ils pas une prime ?

L'après thèse est encore une question de doctorat. Les lendemains de docteurs échappent trop à l'université qui ne sait qu'assez mal retenir les bons éléments... Certains n'aiment pas la concurrence dans leur institut ou faculté...

Bref, il y a de nombreuses raisons de s'intéresser au doctorat qui a tout instant pourrait redevenir un point central des métiers juridiques. Tout médecin qui exerce la médecine n'est-il pas obligé d'être docteur en médecine ? N'est-ce pas dans ce système que le titre de doctorat a été le plus valorisé ?!

Je note enfin que Direct Droit est site partenaire de l'AFDD ! Ce pour quoi je remercie le CA de l'association et son président.

Direct Droit Blog partenaire de l'AFDD

Pour mémoire, ce doit être le 5e site institutionnel qui référence notre blog, après quelques universités.

Jeudi 28 Juillet 2011
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