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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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L’Expert de Justice en Europe - COLLOQUE des COMPAGNIES d’EXPERTS de JUSTICE du GRAND - EST Organisé par la Compagnie de Reims



L’Expert de Justice en Europe - COLLOQUE  des  COMPAGNIES  d’EXPERTS  de  JUSTICE  du  GRAND - EST Organisé par la Compagnie de Reims
Ce colloque est organisé par la Compagnie de Reims, présidée par le Prof. Marie-Hélène BERNARD, et se tiendra sous la présidence d’honneur de Monsieur le Premier Président et de Monsieur le Procureur Général de la Cour d’Appel de REIMS (L’Expert de Justice en Europe, vendredi 8 avril 2011 de 9H30 à 17H, Hôtel de la Paix Reims). Ceux qui suivent ce blog ne seront pas étonnés pas étonné que je mentionne cet évènement. Quelques notes et propos ont été tenus, ici ou ailleurs, sur l'expert et l'expertise ; en outre, outre les analyses comparées offertes, il se présente sous des facettes parfois abordées dans ce blog : bâtiment, industrie, médecine et finance-comptabilité. Voilà donc le programme officiel.

10h00, Allocution de bienvenue et introduction
10h15, Approche comparée de l'expertise dans les systèmes judiciaires de droit continental et de common law
Monsieur Patrick MATET, Président de chambre à la Cour d’appel de Paris

10h50, Modèle européen d'expertise : construction et influence sur les juridictions internationales
Madame Eve TRUILHE-MARENGO, Chargée de recherche CNRS Centre d'études et de recherches internationales et communautaires
(UMR n° 6201, CNRS-Université Paul Cézanne Aix-Marseille III)

11h25, Jurisprudence et avenir de l’expertise en Europe
Maître Patrick de FONTBRESSIN, Avocat à la Cour - Maître de conférences à l’Université Paris XI

12h00 à 14h30 : Apéritif offert par le Champagne Vincent BROCHET, Pause déjeuner

14h30, L’expertise en Bâtiment
Mr François PINCHON, Ingénieur ESTP, Président d’honneur du conseil de surveillance de la compagnie des experts agréés par la Cour de Cassation
Maître Robert STEVENSON, avocat londonien, Vice President of the franco-british lawyers society (Angleterre)

15h15, L’expertise en Médecine
Mr Henry COUDANE, Professeur des Universités, Chirurgien des hôpitaux, Doyen de la Faculté de Médecine de Nancy, Expert agréé par la Cour de Cassation
Mrs. Dominique CHAMPEVAL, Chirurgien, et Nicolas BRESSON, médecin-dentiste (Luxembourg)
Mr Laurent BLOCH, Maître de conférences à la Faculté de Droit Bordeaux IV, co-directeur de l'institut de droit de la sante de Bordeaux

16h00, L’expertise en Industrie et Automatisme
Mr Bertrand STEIB, Ingénieur Conseil, Expert agréé par la Cour de Cassation
Mr. Peter BÖHLEN, dipl.-ing. (FH), B.Eng. (Allemagne)

16h45, L’expertise en comptabilité et finance
Mr. Emmanuel CHARRIER, Professeur-associé à l’Université Paris-Dauphine, expert-comptable et commissaire aux comptes, expert près la Cour d’appel de Paris
Mr. Francisco Javier ESCOBOSA Economista y Auditor de Cuentas, Membre du comité directeur du REFOR (Registro de Economistas Forenses) du Collège Général des Economistes (Espagne)
Mme Guylaine LECLERC, FCA, CA-IFA, CFE, Membre du Comité conjoint OCAQ - Barreau (Québec) sur les pratiques exemplaires de l’expert unique (common law)

17h30, Synthèse et Conclusion : Mr Dominique LENCOU, Président du Conseil national des compagnies d’experts de Justice

Mercredi 30 Mars 2011
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