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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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La blockchain (DLT) dans tous ses états juridiques, Colloque AFDIT, 28 avril 2017, Paris, Conseil National des Barreaux.



Avec le concours de l'AFDIT, j'ai eu l'honneur et le plaisir de préparer ce colloque qui se tiendra dans les locaux du Conseil national des Barreaux à Paris.

Je vous livre le programme.

La blockchain est le grand sujet de l'année et, pour certains, le grand sujet du début du siècle !

Juristes, banquiers, managers et scientifiques vous diront le 28 avril ce qu'ils en pensent et leurs premières expériences.

INSCRIPTIONS :

Page AFDIT pour les conditions d'inscriptions et professionnelles



La blockchain dans tous ses états juridiques

Colloque sous la direction du Prof. Hervé CAUSSE


9 h 15 – Ouverture des travaux

André MEILLASSOUX, Avocat, ATM Avocats, Président de l’AFDIT.


Président de la matinée : Hervé CAUSSE, Professeur à l’Université de Clermont Auvergne,

Directeur scientifique de l’Encyclopédie Droit bancaire des éditions Lexbase, Membre du comité scientifique des éditions Lexbase.

9 h 30 – Introduction générale aux blockchains (DLT)

Jean-Paul DELAHAYE, Professeur émérite à l’Université de Lille I, chercheur au Centre de Recherche en Informatique Signal et Automatique de Lille (CRISTAL) du CNRS.

10 h 10 – Blockchain publique et blockchain privée : usages et régimes juridiques distincts

Simon POLROT, Avocat, Fieldfisher France LLP, fondateur du site Ethereum France.

Louis de MENEVAL, Responsable du département contrats corporate et contentieux, AXA Investment Managers.

Pause café

11 H 55 – La fonction certifiante ou de certification de la blockchain

Mathieu MARTIN, Avocat, Cabinet Bismuth & associés.

11 h 30 – Blockchain et énergie

Christian GRELLIER, Directeur de l’innovation et du développement durable, Bouygues Immobilier.

Bruno DUCOULOMBIER, Avocat, Fieldfisher France LLP.

12 h 15 Pause déjeuner


Président de l’après-midi : Alice PEZARD, Conseiller honoraire à la Cour de cassation, Avocat.

14 h 00 - Blockchain et KYC : challenges et opportunités, perspective juridique et technologique

Philippe BOURNHONESQUE, Directeur de la technologie, IBM France.

Philippe SABLOT, Directeur juridique adjoint, Crédit Mutuel ARKEA.

15 h 50 - L'application blockchain au secteur de la musique dans le cadre de la propriété intellectuelle

Marie SOULEZ, Avocate, Directrice du département « Propriété intellectuelle / start up », Alain Bensoussan Avocats.

Pause brève

16 h 30 "Les Initial Coin Offering (ICO) à l'aune du droit français"

Arnaud GRUNTHALER, Avocat, Fieldfisher France LLP.

Simon POLROT, Avocat, Fieldfisher France LLP, fondateur du site Ethereum France.

17 h 15 Echanges de conclusions

Alice PEZARD, Conseiller honoraire à la Cour de cassation, Avocat

Hervé CAUSSE, Professeur à l’Université Clermont Auvergne


17 h 30 Remerciements

André MEILLASSOUX, Avocat, ATM Avocats, Président de l’AFDIT.

Jeudi 20 Avril 2017
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