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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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Le temps des révisions...



Le temps des révisions...
Le temps des révisions est toujours délicat. Il l'est surtout pour ceux qui "visionnent" pour la première fois leur cours... la mission est alors impossible (mais il existe aussi des techniques pour "sauver les meubles" - la déontologie universitaire nous empêche de les évoquer).

Pour les autres, la recherche de la meilleure méthode tourne parfois à l'obsession. Certains étudiants passeraient presque autant de temps à se demander comment ils doivent réviser que ce qu'ils en passeraient à effectivement réviser. On peut avoir tendance à se noyer dans un verre d'eau.

Il faut alors choisir une ligne simple. L'idée est alors de s'en tenir à des formules classiques et finalement sûres. De bonnes révisions passent par des actions et des outils.

I. Les actions

Il faut être déterminé à comprendre et à mémoriser.

A. La compréhension


D'aucuns insistent sur le fait que vous devez savoir le cours. Ils simplifient, même lorsqu'ils exigent du "par coeur", ce qui peut alors être abusif. La formation d'un bon juriste passe par une progression régulière de sa capacité de compréhension, et non par sa capacité de réciter à l'infini. Le bon juriste est celui qui trouve des solutions et non celui qui récite des règles. Trouver les solutions, pour l'étudiant, la chose est claire face au cas pratique ; elle l'est autant face à un arrêt ou à une dissertation : la solution de l'arrêt est-elle satisfaisante ? Une autre s'imposait -elle ? Pour la dissertation, il faut retrouver les thèmes qui font problème et les solutions qui ont été données.

Comprendre passe par des tests : comprendre le cours, certes, mais aussi ce que dit un ouvrage, ce que dit une article de loi, ce que juge un arrêt. Il est rare de comprendre à moitié et il est encore plus rare que comprendre à moitié soit satisfaisant. Le droit est une science à la logique binaire : ou on a le droit de... ou on ne l'a pas. Du coup, comprendre à moitié conduit à soutenir une solution qui n'est ni logique ni de droit positif. Comprendre est la première strate. Toutefois, il ne faut pas négliger le travail de mémorisation.

B. La mémorisation


Ce travail est largement simplifié une fois l'objet d'étude compris. Il n'empêche qu'il faut s'exercer à retenir, voir et revoir. L'oral exige peut-être davantage de mémorisation puisque la préparation est souvent assez courte et la vélocité d'esprit est alors essentielle.

La mémorisation est en outre un triple test :
- on se souvient de ce qui est compris,
- on se souvient de ce qui compréhensible,
- on se souvient de ce qui est assimilé - on passe de la compréhension à la culture juridique.

Si vous ne parvenez pas à vous souvenir de telle matière, avec un travail raisonnable, il est probable que l'objet appris n'est pas compris, ou compris de façon superficielle, ou qu'il est incompréhensible (cours mal noté).

La mémorisation est, dans l'épreuve idéale de 3 heures sur table, relative, surtout si vous disposez du code de la matière. Cependant, la mémorisation a un effet magique sur les épreuves dont le temps est par nature limité. En ce sens, toute épreuve juge naturellement le travail fourni. Avoir appris permet de se situer rapidement dans la matière, dans le sujet, et de trouver immédiatement les termes du problème en trois ou quatre points.

Mais le processus de révision ne doit pas tromper. Pour réviser, il faut comprendre pour apprendre. Pour réussir une épreuve, il faut avoir appris pour démontrer qu'on a compris. Le correcteur s'enquiert toujours de savoir si l'étudiant a compris, s'il sait de quoi il parle ! Dans cet objectif, l'utilisation de divers outils de révision s'impose.



II. Les outils

Le premier outil est le support du cours. Il est l'objet de la compréhension et de la mémorisation, il ne sera donc pas insisté sur cet outil qui est en réalité l'objet de travail. Les outils permettent de travailler le cours autrement. Ici, il faut savoir rester sur des outils classiques bien que les temps aient changé avec l'internet qui donne en ligne nombre d'informations.

A. Les outils classiques

Un ouvrage et le code sont utiles.

Disposer d'un ouvrage est essentiel, l'avoir sur sa table de révision importe. Un ouvrage donne le cours dans un français correct dans un style de juriste. Le meilleur ouvrage est (presque) toujours celui que l'étudiant lit ! Si vous avez acheté un ouvrage qui dépasse vos forces, il faut en emprunter un plus court et accessible que vous pouvez effectivement lire. Sans que cette voie soit celle qui s'impose tout de suite, lire demande toujours un certain effort !

Lire un ouvrage, comme un roman, ou point par point, est essentiel. L'idéal est sans doute de faire les deux. Lire page après page pour élever sa culture juridique ; lire point par point pour développer sa capacité d'analyse et traiter un problème spécial. Quand on dit, en intitulé, "un ouvrage", il va de soi qu'il s'agit d'un "singulier pluriel". Disposer de deux ouvrages n'est pas inutile...

L'ouvrage, parfois mieux que le cours, vous invite à lire la loi. Lire la loi c'est apprendre, en général et sauf pour les loi non-codifiées, à compulser un code. Un code est une mine et doit apprendre à s'exploiter. Index, table des matières, annotations jurisprudentielles, textes anciens conservés, précisions sur les lois modificatives, thèmes étudiées par la doctrine et reportés, arrêts commentés... L'article à lire n'est que la partie émergée des éléments à exploiter. L'étudiant doit regarder "son" Dalloz ou Lexis comme un objet à piller, il faut cultiver l'oeil du pirate sur le galion espagnol chargé d'or. Mais le code n'est qu'un outil, on ne doit pas en dépendre : parfois l'ordonnancement de la jurisprudence en notes appelle des réserves, parfois certains articles ne sont pas annotés... Seul le croisement des outils permet de toucher quelque certitude.

Entre le cours, les ouvrages et le code, l'étudiant prend son envol : il acquiert son indépendance d'esprit. Tel est le véritable objectif de la formation dès lors que l'étudiant expose de façon méthodique. Il pourra tester cette indépendance en se posant des sujets de sa propre composition, et en produisant des plans, ou une "intro"... ou s'il en a la force un devoir entier pour calibrer sa production sur le délai de 3 heures (l'épreuve reine... la seule ?) que le contrôle continu ne remplacera jamais pour s'assurer de l'égalité républicaine et de la justesse de la sélection...

Dans cette optique, l'internet, avec les bases qu'il livre en ligne, peut servir de façon ultime...


B. Les outils modernes


L'ordinateur connecté vous permet d'accéder à diverses sources. Il n'y a pas à les négliger. Mais il ne faut pas qu'elles deviennent un alibi pour ne pas travailler sur les outils classiques. Ces sources peuvent en effet se transformer en un "miroir aux alouettes", un piège.

On sera donc réservé sur la navigation juridique qui peut perdre l'étudiant en le laissant presque sans rien de tangible ou, si vous préférez, avec trop peu de certitudes juridiques... Cependant, dans ces bases et sites nombreux, l'accès aux décisions de justice est essentiel (outre les lois et directives et... que l'on imagine ici "stables"...).

Une recherche à partir d'un article de code peut ainsi révéler tout un courant jurisprudentiel que l'enseignant a tu ou que les ouvrages ont négligé. Plus simplement, les bases de jurisprudence peuvent donner une décision publiée qui, en rappel d'un solution classique inexprimée depuis vingt ans, serait un sujet idéal. A l'inverse, un récent revirement peut apparaître. Plus souvent, un arrêt apportera une précision, sans tout changer. La détecter est faire preuve d'art juridique.

Il ne s'agit pas de chercher le sujet. A ce jeu, l'étudiant en salle d'examen a toute chance d'être déçu. Il s'agit d'exercer son esprit. Comprendre un arrêt ligne après ligne. Comprendre un arrêt pour savoir au total s'il n'apporte quelque chose, si oui s'il apporte beaucoup ou une simple précision. Le juriste professionnel lit tous les jours des décisions et doit rapidement les comprendre. C'est dès les bancs de la faculté que l'étudiant devient un juriste et qu'il doit apprendre plusieurs décisions par semaines. Vous comprenez les arrêts qui tombent : vous êtes prêt ! Vous allez comprendre l'arrêt qui va tomber à l'examen ! L'aventure va continuer.

Conclusion. Finalement, l'étudiant doit garder son calme et étudier sans bouleverser ces diverses étapes : sortir des tonnes d'arrêts sur un matière dont on ignore tout et qui est incomprise ne sert à rien ! L'étudiant ne doit en outre ni faire montre de vanité de son savoir, ni d'une trop grande timidité intellectuelle. Les bonnes notes de l'année ne le dispensent pas d'être modeste. En sciences sociales, les sujets peuvent autant surprendre par leur exposé que par le traitement souhaitable. Douter un minimum s'impose pour solliciter toutes les ressources de l'esprit. Douter de son savoir est de ses capacités n'est pas un meilleur état d'esprit. La copie en portera trace par une incapacité à aller au fond, à mettre son grain de sel... Il faut osciller entre doute et certitude, cela s'appelle être mobilisé.

Mardi 13 Avril 2010
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