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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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REGULATION FINANCIERE 2013, L'AGEFI, Colloque



REGULATION FINANCIERE 2013, L'AGEFI, Colloque
Voilà le programme détaillé de la 4e rencontre de L'Agefi sur LA REGULATION FINANCIERE. Les débats seront animés par Philippe Mudry, Directeur des rédactions, L'AGEFI.

Programme et lien internet ci-dessous


17h00 - 18h00

L'Europe impose ses règles du jeu à la finance
Comment les nouvelles régulations redistribuent les cartes en matière de concurrence ?

L'union bancaire à l'épreuve des divergences européennes. Où en est-on ? Quels sont les freins aux mécanismes de supervision et de résolution bancaire unique ?

Entrée en vigueur de Solvency II : les derniers ajustements de ce corpus de règles répondent-ils aux besoins des investisseurs de long terme ?

Retour sur les nouvelles exigences en fonds propres et la mise en application de la CRDIV transposant Bâle III en droit européen

Le level playing field dans la mondialisation financière : les conditions de concurrence entre acteurs de la finance française, européenne et non européenne sont-elles appelées à s'améliorer ?

Olivier Guersent, Chef de cabinet de Michel Barnier, DG marché intérieur et services, COMMISSION EUROPEENNE
Delphine d'Amarzit, Chef de service financement de l'économie, DIRECTION GENERALE DU TRESOR
Laurent Mignon, Directeur général, NATIXIS
Frédéric Lavenir, Directeur général, CNP ASSURANCES
Bruno de Saint-Florent, Partner services financiers, OLIVER WYMAN


18h00 - 18h30

La nouvelle supervision bancaire se dessine, en Europe et en France
Les nouveaux pouvoirs de l'ACPR, le rôle de la BCE dans le cadre de l'union bancaire, les suites possibles du rapport Liikanen...

Christian Noyer, Gouverneur, BANQUE DE France - Membre du conseil des gouverneurs et du Conseil général, BANQUE CENTRALE EUROPEENNE (BCE) - Président, BANQUE DES REGLEMENTS INTERNATIONAUX (BRI) - Gouverneur suppléant, FONDS MONETAIRE INTERNATIONAL (FMI) - Président, AUTORITE DE CONTROLE PRUDENTIEL ET DE RESOLUTION (ACPR)

18h30 - 19h10

L'industrie de l'Asset Management à l'épreuve des évolutions réglementaires et fiscales
TTF, EMIR, AIFM, fonds monétaires... les défis et opportunités 2013-2014

La TTF, une menace pour la gestion d'actifs

Tour d'horizon de la mise en oeuvre des grands textes européens applicables cette année : EMIR, AIFM, MIF

Livre vert sur le financement à long terme de l'économie européenne

Comment l'industrie de l'Asset management peut-elle s'internationaliser ?

Edouard- François de Lencquesaing, CEO, EIFR - Senior advisor, PARIS EUROPLACE
Patrick Rivière, Directeur général, LA FRANCAISE AM
Eric Wohleber, Directeur général, BLACKROCK FRANCE
Pascal Blanqué, Directeur général délégué, directeur du métier institutionnels et distributeurs tiers, chief Investment Officer Group, AMUNDI

19h10 - 19h50

La nouvelle donne des infrastructures de marché : une harmonisation est-elle possible ?

Mise en application du règlement EMIR et impacts pour l'ensemble des acteurs de la gestion des dérivés OTC : focus sur les aspects de la régulation touchant les trade repositories

Après les scandales successifs, comment garantir la sécurisation et la fiabilisation des indices de marché ?

MIF II au second semestre 2013 : en route vers une régulation du marché financier

Fin des débats

Renforcement de l'encadrement des dérivés à l'heure où les Etats-Unis imposent leurs règles

Stewart Macbeth, President and CEO, DTCC DERIVATIVES REPOSITORY LIMITED
Philippe Ricard, Global head- asset & fund services, BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES
Roland Bellegarde, Vice-président exécutif groupe, en charge des activités actions et dérivés, NYSE EURONEXT
Philippe Tibi, Président, AMAFI


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Jeudi 26 Décembre 2013
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