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01/02/2014 09:19

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque

"40 ans de droit de la consommation, 1972-2012", participation à l'ouvrage et au colloque
Ce beau colloque et désormais ouvrage, dirigés par D. Mainguy et M. Depincé, m'a donné l'occasion de présenter le thème "Le droit financier, le véritable départ du droit de la consommation". La problématique se retrouve dans de multiples contentieux du client de la banque ou d'un prestataire de services d'investissement ce que j'ai souvent souligné dans la Chronique de Droit bancaire de la Semaine Juridique (JCP E).
01/02/2014 09:18

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)

Mélanges Jean Beauchard, Obligations, Procès et Droit savant (LGDJ, 2013)
Ma modeste participation a consisté à réfléchir à la distinction fondamentale, juridique, entre compte de dépôt et compte courant, à partir d'une observation du marché des comptes : le banquier préfère ouvrir des comptes courants qui sont payants que des comptes de dépôts. Nombre de clients se retrouvent avec un compte courant (qu'ils payent), alors qu'un compte de dépôt suffirait...
Cliquez ici pour voir la présentation de l'ouvrage :
Cliquez ici pour quelques observations sur ce sujet
Débat ou suite à suivre.

01/02/2014 09:08

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation

Les 20 ans du Bulletin Joly Bourse (N° Spécial), participation
Les éditions Joly ont fêté cet anniversaire en invitant la plupart des spécialistes de la matière ; le lien-ci-dessous vous permet d'ouvrir la liste des contributions et de leur résumé. Notant la version large que peut/doit avoir du Droit financier, je note que le Code monétaire et financier l'a consacrée. Le droit monétaire, bancaire et financier permet alors de renouveler concrètement l'approche de la finance et je le suggère en proposant une théorie de la "personnalité financière" que je tire d'une plus large (je n'en dis rien) "théorie du financement". Il s'agit à chaque fois de rendre clair, en trois phrases, quelques centaines d'articles de loi... Le juridique éclaire alors la finance au lieu de le voir à la remorque des analyses à bon marché qui sont la source de centaines de loi qui perdent les acteurs du secteur, les juristes, les entreprises, les administrations, le juge...

bulletin_joly_bourse.pdf Bulletin Joly Bourse.pdf  (568.3 Ko)

10/12/2013 16:20

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)

Les 30 ans de la loi bancaire Revue Banque et Droit (mars 2014)
Participation à un colloque Strasbourg-Paris. Mon sujet me semblait étroit et en définitive, l'intermédiaire en opérations de banque m'a semblé un sujet large, difficile et qui débouchait sur la problématique de tous les intermédiaires...
24/11/2013 13:33

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage

La refondation du système monétaire et financier international, participation au colloque et à l'ouvrage
Voyez la note de blog sur l'ouvrage
Pour ma réflexion sur le sujet : Réguler les excès de la finance, Art du droit et théorie politique de la régulation :
Cliquez ici
01/11/2013 08:31

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)

Le contrat électronique, au coeur du commerce électronique (dir. d'ouvrage et de colloque)
L'ouvrage a ét publié dans la fameuse collection des actes de la Faculté de Droit de Poitiers, en partenariat avec LGDJ. En tant qu'initiateur du colloque, dans le cadre du DJCE alors dirigé par le Prof. JC HALLOUIN, je m'étais réservé le thème du commerce électronique non sans descendre jusqu'à la notion de contrat électronique, reprenant ainsi des considérations sur la dématérialisation de ce contrat qui n'en change (presque pas) la nature.
01/08/2013 09:38

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.

Ouvrage préfacé, Le concept d'investissement, éd. Bruylant.
L'investissement est un concept général mais qui est également et parfois très précis et qui, alors, permet de donner des solutions dans des litiges contractuels ou internationaux en s'inspirant de mécanismes. Un colloque juridique multidisciplinaire s'imposait.
01/08/2013 09:24

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.

Ouvrage dirigé, Après le Code de la consommation, Grands problèmes choisis, éd. LITEC.
Ce fut le premier colloque que j'ai organisé et le prof. Jean CALAIS-AULOY avait fait la route de Montpellier à Reims ; de nombreux amis avaient participé à cette manifestation qui avait eu un beau succès... Sa publication dans la collection du CDE de LITEC fut l'occasion de marquer l'adoption du Code de la consommation.
12/10/2011 10:01

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)

La prévention du surendettement, Colloque (Petites affiches, 2003)
Vous trouverez la liste des publications du colloque en cliquant sur la pièce jointe

Colloque La prévention du surendettement

pa072.pdf PA072.pdf  (215.99 Ko)


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RESTRUCTURATIONS D’ENTREPRISES : LA DIALECTIQUE DE "L’HUMAIN" ET DU "CAPITAL", Ecole de droit de Clermont-Ferrand.



RESTRUCTURATIONS D’ENTREPRISES : LA DIALECTIQUE DE "L’HUMAIN" ET DU "CAPITAL", Ecole de droit de Clermont-Ferrand.
RESTRUCTURATIONS D’ENTREPRISES : LA DIALECTIQUE DE "L’HUMAIN" ET DU "CAPITAL"


Ecole de Droit, 41 bd F. Mitterrand, Clermont-Ferrand, amphithéâtre Trudaine, vendredi 5 avril 2013

Programme du colloque

9h M. Florent GARNIER, Doyen de l'Ecole de Droit
Pr Ch-André DUBREUIL, Directeur du Centre Michel de l'Hospital EA 4232
ALLOCUTION D'OUVERTURE
Alain LE POMMELEC, Maître de conférences, UdA, Ecole de Droit
PRÉSENTATION DE LA PROBLÉMATIQUE DES RESTRUCTURATIONS D’ENTREPRISES
9h30
Me Marc AMBLARD, Avocat, Ingénierie juridique des restructurations d'entreprises
COMMENT ENCADRER LES RELATIONS CONFLICTUELLES ENTRE DIRIGEANTS ET INVESTISSEURS ?
10h Sacha LEDUC, Maître de conférences, UdA, Ecole de Droit
RESTRURATIONS d’ENTREPRISES : REGARDS SOCIOLOGIQUES
10h30 pause
10h45 Hervé CAUSSE, Professeur, UdA, Ecole de Droit
RESTRUCTURATIONS D’ENTREPRISES : APPROCHE FINANCIERE ET BANCAIRE
RESTRUCTURATIONS D’ENTREPRISES ET TECHNIQUES DE CREDIT
11h15 Edith CANDELIER, Présidente du Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand
L’ACCOMPAGNEMENT DES RESTRUCTURATIONS D’ENTREPRISES PAR LES JURIDICTIONS
CONSULAIRES
Pause déjeuner

14h
Me Michel MORAND, Professeur associé, UdA, Ecole de Droit, Avocat Cabinet Barthélémy
RESTRUCTURATIONS D’ENTREPRISES A LA LUMIERE DE L’ANI JANVIER 2013
14h30
Dominique HOLLE, Président du Conseil des Prud’hommes de Clermont-Ferrand
ANI : REGARD SYNDICAUX A LA LUMIERE DE L’ACTUALITÉ
15h
Me Daniel ALIBERT, Avocat, Cabinet Juridique et Fiscal JURIDEFI
RELATIONS ENTRE SALARIES ET ACTIONNAIRES, DE LA LUTTE DES CLASSES AU MANAGEMENT
PARTICIPATIF : LES AMBIGUΪTES DU DROIT FRANÇAIS
15h30 pause
15h45 Benjamin WILLIAMS, Maître de conférences, UdA, Ecole de Management
VICES ET VERTUS DES FUSIONS-ACQUISITIONS
16h15 DISCUSSION, SYNTHESE, CLOTURE

Contact :

Centre Michel de l’Hospital EA 4232
recherche.cmh@udamail.fr
Secrétariat
04 73 17 75 79 / 76 39
M. Alain LE POMMELEC
Maître de conférences de droit privé
Co-Responsable du Master Droit de l’Entreprise
Voyez aussi le programme en format PDF en cliquant ci-dessous sur la pièce jointe

programme_colloque__5_avril.pdf Programme colloque 5 avril.pdf  (1.37 Mo)


Mardi 2 Avril 2013
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"Droit bancaire et financier", Le Livre : Compléments et Idées. | Droit et Justice, le coin des "pros" | Méthode, le coin des étudiants | Commercial, consommation et concurrence | Droit bancaire-monétaire | Droit des investisseurs | Indemnisation des Préjudices | Droit des sociétés | Droit de la sécurité | Civil et Public | Direct Droit Actualités | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias | Philosophie du Droit | L'auteur, contact et Informations légales ISSN