Rencontres Juridiques 2011 de l’Hôtel du Département du Rhône, Université LYON 2. Deux colloques en Un ! Colloque des privatistes sur les risques... (publication à venir dans le JCP E)

Le jeudi 10 novembre 2011 se tiendront les XV° Rencontres juridiques organisées par le centre Droits, Contrats, Territoires (DCT) et la faculté de Droit et Science politique (FDSP), avec le soutien du Conseil général du Rhône, de l’Université Lumière Lyon 2 et en partenariat avec l’Ecole de Management de Lyon (EM Lyon Business School). Comme chaque année depuis 15 ans, ces rencontres entre professionnels, élus et universitaires se tiendront dans les salons de l’Hôtel du Département du Rhône, cours de la Liberté.

Les deux thèmes retenus pour cette édition 2011 sont :
Rencontres publicistes : Solidarité et Territoire(s)
Rencontres privatistes : Le risque, 10 ans après l’affaire Enron. Regards croisés Canada-France-États-Unis

8h30 : ouverture du Conseil général au 29, Cours de la Liberté.
Accueil des participants
9h : Allocutions d’ouverture
- M. Frédéric MIGUET, Vice-président du Conseil général du Rhône chargé de l’enseignement supérieur
- Mme Marie-Odile NICOUD, Doyen de la Faculté de Droit et Science politique, Université Lumière-Lyon 2
- Mme le Pr Nathalie FOURNIER, Vice-présidente à la Recherche, Université Lumière-Lyon 2
- Mme le Pr Isabelle BON-GARCIN, Directrice du centre Droits, Contrats, Territoires (DCT), Université Lumière-Lyon 2

Rencontres privatistes :

Le risque, 10 ans après l’affaire Enron. Regards croisés Canada-France-États-Unis

* Le risque et le management

9h30 : Propos introductifs par Pr Stéphane ROUSSEAU, Faculté de Droit, titulaire de la Chaire en Gouvernance et droit des affaires, Directeur du Centre de droit des affaires et du commerce international, Université de Montréal,

et Jean-Louis NAVARRO, maître de conférences de Droit public, Directeur du Master 2 Droit des affaires comparé ,Université Lumière Lyon 2, DCT

Présidence : M. Jean-Aymon MASSIE, Président de l’Association française de gouvernement d’entreprise

10h : De Sarbanes-Oxley à Dodd-Franck : le rôle et les limites de la gouvernance dans la prévention des catastrophes financières, par Pierre F. de RAVEL d’ESCLAPON, avocat, Dewey & Leboeuf, New York, professeur associé à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et professeur invité à HEC-MBA

10h30 : L’évolution des règles de gouvernance au Canada : réflexion sur une décennie de turbulences, par Pr Stéphane ROUSSSEAU, Faculté de Droit de l’université de Montréal, et Mme Julie BIRON, doctorante-chercheure, Chaire en Gouvernance et droit des affaires, Université de Montréal

11h : La réception du concept de « wistleblower protection » par le droit français : l’exemple du code de conduite des affaires de la société Dassault Systèmes, par Vincent REBEYROL, avocat, docteur en Droit, Professeur à l’Ecole de Management de Lyon

11h30 : Le gouvernement d’entreprise comme technique d’anticipation des risques, par Pr Jean-Philippe DOM, Université Lumière-Lyon 2
12h : Débat

Après-midi :

Présidence : Monsieur Yann PACLOT, Professeur à l’Université Paris XI, avocat, Jeantet et associés, Paris.
* Le risque et l’information comptable

14h15 : Dix ans après Sarbanes-Oxley : où en est le contrôle interne ?, par Pr Nadia SMAILI, Ecole des sciences de la Gestion, Université du Québec à Montréal

14h45 : Le mimétisme, peut-être inutile, du législateur français, par Jean-Louis NAVARRO, maître de conférences de Droit privé, Université Lumière Lyon 2, DCT

* Le risque et la finance

15h15 : Les accords de Bâle III, quelles limites face au risque de crise financière ?, par Mme Christine ARNAUDET, Responsable des contrôles permanents, Caisse d’Epargne

15h45 : Réguler les excès de la finance, par Pr Hervé CAUSSE, Faculté de Droit de l’Université d’Auvergne, Pôle de Recherche Clermont U, Centre Michel de l'Hospital.

16h15 : Débats

17h15 : Rapport de synthèse, par Pr Michel STORCK, Faculté de Droit, Université de Strasbourg


Pour une présentation de la manifestation :
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