Direct Droit, par le Prof. Hervé CAUSSE

Pour les étudiants, le Mémento qui vient d'être publié, comme chaque année, peut sembler un peu lourd. Il leur offre pourtant l'occasion de saisir la réalité de la matière, sous au moins trois matières généralement enseignées dans les Facultés de Droit : droit commun des sociétés, droit spécial des sociétés et droit approfondi des sociétés ou opérations des sociétés commerciales.

Depuis quelques éditions, B. MERCADAL (qui l'écrivait alors avec Philippe JANIN) a pris un peu de recul et c'est Alain COURET qui est monté au créneau avec Anne CHARVERIAT et un autre collègue Bruno ZABALA. L'ouvrage est ainsi écrit par la Rédaction de EFL et ces trois auteurs.

Pour avoir analysé les valeurs mobilières et quelques autres valeurs mobilières pour ma thèse, j'ai pour ma part des repères dans cet ouvrage que j'ai inévitablement continué à consulter. Il est sans doute utile de donner un point d'entrée aux étudiants qui entament la matière.

Les 300 premières pages passent en revue le droit commun des sociétés. Ce n'est pas une version totalement académique de ce droit commun. Ainsi, les cessions des droits sociaux (parts et actions) font l'objet de nombreuses pages alors qu'elles sont souvent mentionnées qu'étudiées. Or il ne nous semble pas très logique de ne pas parler, dès le premier cours de droit des sociétés, de l'opération la plus courante (la constitution est un acte finalement plus rare). Il est d'ailleurs utile de préciser comment, en pratique, la stabilité et la permanence d'une personne morale sociétaire est assurée (les associés passent, la société reste).

Les étudiants de licence peuvent donc retrouver, au début de l'ouvrage, les éléments, conditions, du contrat de société, ce qui les mettra en phase avec leur cours. Mais il pourront tirer jusqu'aux chapitre VI et VII de cette première partie relatives, respectivement, au saisies des droits sociaux et à leur location (technique de la loi de 2005 qui pose de grandes questions sur le devenir des sociétés. A peine leur conseillera-t-on de faire un saut vers la fin de la bible où sont évoquées les sociétés en participation (SEP) et la société créée de fait (SCDF) - souvent évoquées sur ce blog car les thèmes sont en permanence en vogue et très formateurs.

Avec les lourdes innovations qui ont, depuis deux décennies, affecté les sociétés commerciales, l'ouvrage couvre un large domaine. Il va du droit commun des sociétés, l'article 1832..., jusqu'au plus fines règles des marchés financiers ou, pour certains, du droit des sociétés cotées. L'essentiel des règles sur les titres s'y trouvent, en sorte que l'ouvrage relate de grands pans du Code monétaire et financier (par exemple le démarchage bancaire et financier). Les sociétés commerciales donne l'occasion de commencer par le bon bout tout en permettant un assez long voyage en droit des affaires.

Ce caractère complet permet effectivement de s'en servir sur deux ans et sur au moins trois matières (sauf pour ceux qui sont en M1 Droit chinois). L'acquisition du mémento n'est donc pas un acte de consommation, mais un investissement.