#Directdroit © par Hervé CAUSSE

Tags (7) : monnaies & money

« Il est admis que la notion de monnaie est double en ce qu'elle recouvre les instruments monétaires et l'unité monétaire » (Yves Chaput)

« Il est admis que la notion de monnaie est double en ce qu'elle recouvre les instruments monétaires et l'unité monétaire » (Yves Chaput)
20/07/2024 | Droit bancaire-monétaire
Et, pour référencer son propos, le professeur Yves Chaput s'est pleinement appuyé sur une phrase de Jean Carbonnier. Cette phrase, et, ou, citation, compte double, elle vaut pour le fond et la méthode (1) (cf. image ci-dessous). Cette pensée est sinon structurée par les idées de fond,...
Banques, Droit bancaire et financier, Instruments de paiement, Monnaie, monnaies & money, Régulation financière

L'instrument de paiement : une vue par sa fonction. (I)

L'instrument de paiement : une vue par sa fonction. (I)
20/07/2024 | Droit bancaire-monétaire
Les instruments de paiement (IP) : une vue par leur fonction. Il est de bonne méthode de recopier le sujet pour s'y ancrer. Le pluriel (instruments) et le singulier (fonction) suggèrent que tous les IP ont une fonction essentielle, première, fondamentale. En effet, le sujet "L'instrument de...
Banques, Droit bancaire et financier, Droit de la consommation, Instruments de paiement, Monnaie, monnaies & money, Régulation financière

L'instrument de paiement : une vue par sa fonction. (II)

L'instrument de paiement : une vue par sa fonction. (II)
20/07/2024 | Droit bancaire-monétaire
L'instrument de paiement : une vue par sa fonction (suite) VIII. De la fonction de paiement aux sous-fonctions. La fonction de paiement de l’IP peut donc être approfondie, détaillée. L’IP sert à créer un ordre de paiement, c’est en quelque sorte une sous-fonction. L’IP permet aussi de déterminer...
Banque, Banques, Code monétaire et financier CMF, monnaies & money, Régulation financière

Tout prestataire d'un service de paiement n'est pas un prestataire de services de paiement ― un PSP ! (Cass. com., 30 juin 2021, n° 19-21416) 07, publié).

Tout prestataire d'un service de paiement n'est pas un prestataire de services de paiement ― un PSP ! (Cass. com., 30 juin 2021, n° 19-21416) 07, publié).
12/11/2023 | Droit bancaire-monétaire
Tout prestataire d'un service de paiement n'est pas un prestataire de services de paiement (PSP), juge la Cour de cassation le 30 août 2021, soit un PSP au sens de la directive service de paiement (DSP version 2), soit un PSP au sens du droit des services de paiement : un prestataire agréé es...
Droit bancaire et financier, Droit des contrats, Monnaie, monnaies & money

Une loi du Salvador vient de décider que les ânes sont des chevaux de course !

Une loi du Salvador vient de décider que les ânes sont des chevaux de course !
01/10/2023 | Littérature, écriture et poésie
Une loi du Salvador vient de décider que les ânes sont des chevaux de course ! Les ânes venant du Salvador devront donc être considérés comme des chevaux de course. Que tous les intéressés le sachent et que tous les actes juridiques (déclarations, contrats, conventions, bordereaux, bons de...
Banques, Blockchain DLT, Monnaie, monnaies & money, Régulation financière

L'illusion de la monnaie dans les tuyaux accrédite les mouvements de monnaie, son absence des tuyaux atteste d'une monnaie statique.

L'illusion de la monnaie dans les tuyaux accrédite les mouvements de monnaie, son absence des tuyaux atteste d'une monnaie statique.
08/08/2023 | Droit bancaire-monétaire
Et si la monnaie ne circulait pas ? Non, pas la monnaie fiduciaire, quantitativement marginale, philosophiquement cardinale. Si seule de l'information passait de banque à banque, d'établissement de paiement à établissement de paiement ? Information à propos des situations des comptes de... monnaie....
Banques, Droit bancaire et financier, Droit des biens, Monnaie, monnaies & money

Bitcoin, demain : une « monnaie démonétisée » pour numismates et collectionneurs amateurs ?

Bitcoin, demain : une « monnaie démonétisée » pour numismates et collectionneurs amateurs ?
24/05/2023 | Droit bancaire-monétaire
Une bonne façon d'étudier la monnaie est d'étudier « l'après monnaie ». Le moment, la période, où la monnaie n'est plus monnaie. Soit analyser le phénomène de la démonétisation : le fait des monnaies "démonétisées" comme il est courant de dire. Outre quelques données usuelles, il y a un peu de...
Droit des biens, Instruments de paiement, Monnaie, monnaies & money


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